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 frais de déplacement et péage.

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peky
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MessageSujet: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 16:53

Bonjour,

L'utilisation d'un bac sur un parcours en voiture peut il être assimilé à un péage.

Sur l'OM j'ai péage mais pas bac.

c'est la saison.
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volcan
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volcan

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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 17:09

Ben euh... j'ai jamais eu... si tu es cool tu dis oui, si tu es stressé tu dis de refaire l'OM.

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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 17:34

Et quelle est la définition d'un péage ? si on ce réfère au CNRTL :
"XIIe siècle, paage, puis peage. Issu du latin médiéval pedaticum, proprement « droit de mettre le pied », lui-même tiré de pes, pedis, « pied ».
1. Anciennt. Droit levé par un seigneur pour autoriser les personnes, les animaux, les marchandises à passer sur un chemin, un pont, une rivière de son domaine. Les droits de péage, très nombreux au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, furent abolis en 1793.
2. Redevance exigée pour user d'un bien public, ouvrage d'art, voie de communication, etc., et qui est destinée au financement et à l'entretien de cet ouvrage. Route, autoroute, tunnel, pont à péage. Percevoir un péage au passage d'une écluse. Acquitter le péage dans un port. Stationnement à péage. Poste, barrière de péage."

Il y a quelque anné on pouvait lire cela dans le Territorial :
"Péages supprimés sur les bacs et le pont de Brotonne (28/06/2005)
"Le conseil général de Seine-Maritime a voté la suppression totale des péages sur les huit bacs et le pont de Brotonne qui permettent de traverser la Seine dans ce département. En votant cette mesure, le conseil général a étendu la gratuité dont bénéficiaient déjà les usagers habitant ce département."
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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 18:06

Bonjour,

Merci pour les précisions.

L'OM n'est pas exact, mais pour une autre raison.

J'adore ce boulot avec toutes les interrogations qu'on peut avoir à résoudre.
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volcan
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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 22:48

Et l'agent qui, en Guyane, utilise sa pirogue personnelle, il a droit à combien d'euros au kilomètre de fleuve du parcours entre son EPLE et son ER ?

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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeJeu 11 Juil 2019 - 9:34

volcan a écrit:
Et l'agent qui, en Guyane, utilise sa pirogue personnelle, il a droit à combien d'euros au kilomètre de fleuve du parcours entre son EPLE et son ER ?
Je dirais que ça dépend du nombre du nombre de chevaux du moteur. Mais, si elle est dépourvue de moteur et qu'elle n'avance qu'à la rame, je sèche... Le taux véhicule à 2 ou 3 roues de moins de 125 cm3 ?
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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitimeJeu 11 Juil 2019 - 9:43

Enfin une bonne question !

Pour connaître la réponse, tu n'as plus qu'à demander ta mutation en Guyane. Tu pourras utiliser ce mode de transport pour tes trajets entre le collège Gran Man Difou de Maripasoula, et le collège Ma Aiye d'Apatou, sur e Maroni.  Les autres établissements scolaires du second degré de Guyane sont accessibles par les routes nationales n°1 et n°2, ou les départementales. Il faut éviter de tomber de l'embarcation, le Maroni est infesté de piranhas... Par ailleurs, la commune de Maripasoula est la plus vaste de France, plus de 18 000 km², tu pourras apprécier la notion de commune limitrophe...

Enfin, à Gran Man Difou, il était de tradition que l'agent comptable ne dépose pas ces comptes à la CRC de Guyane.
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MessageSujet: Re: frais de déplacement et péage.   frais de déplacement et péage. Icon_minitime

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