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 nombre de voix retenu CA

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Invité



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MessageSujet: nombre de voix retenu CA   nombre de voix retenu CA Icon_minitimeMar 4 Juin 2019 - 17:20

Bonjour

Cas de figure suivant : début CA avec 16 votants (= corum). Arrivée en cours de séance de 4 nouveaux membres; leurs votes doivent-il être comptabilisé ?
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cyrano
Invité



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MessageSujet: Re: nombre de voix retenu CA   nombre de voix retenu CA Icon_minitimeMar 4 Juin 2019 - 17:24

Oui on compte le nombre de votants à chaque vote. Il peut y avoir des nouveaux arrivés comme des départs en cours de séance. (et c'est quorum Wink )
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MessageSujet: Re: nombre de voix retenu CA   nombre de voix retenu CA Icon_minitimeMer 5 Juin 2019 - 10:52

Le nombre de votants constaté en début de séance ne sert qu'à établir que le quorum est atteint et que le CE est fondé à ouvrir la séance.
Ensuite, le décompte des voix se fait au moment de chaque vote.
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MessageSujet: Re: nombre de voix retenu CA   nombre de voix retenu CA Icon_minitime

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nombre de voix retenu CA
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