Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

acte demact - admission en non valeur

Aller en bas

acte demact - admission en non valeur Empty acte demact - admission en non valeur

Message  cacahuette le Ven 5 Avr 2019 - 9:31

Bonjour,

C'est la premiere fois que je fais une admission en non valeur et je ne sais pas quel acte utiliser

Pouvez vous m'aider

Merci

cacahuette
Invité


Revenir en haut Aller en bas

acte demact - admission en non valeur Empty Re: acte demact - admission en non valeur

Message  Cheshire le Ven 5 Avr 2019 - 9:40

bonjour,
tu dois renseigné ça :


  • modèle vierge - acte non transmissible


et mettre en objet : "Admission en non valeur"


Dernière édition par Cheshire le Ven 5 Avr 2019 - 9:42, édité 1 fois
Cheshire
Cheshire
******
******

Nombre de messages : 4255
Localisation : de l'autre côté du miroir
Date d'inscription : 11/03/2015

Revenir en haut Aller en bas

acte demact - admission en non valeur Empty Re: acte demact - admission en non valeur

Message  cacahuette le Ven 5 Avr 2019 - 9:41

ok merci beaucoup

cacahuette
Invité


Revenir en haut Aller en bas

acte demact - admission en non valeur Empty Re: acte demact - admission en non valeur

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum