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Message  figurkil le Lun 18 Mar 2019 - 16:15

Bonjour,

On veux me faire imputer une facture de création de logo de 1 200€ en OPC mais j'ai des doutes, qu'en pensez-vous?

Bonne journée

figurkil
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Message  M.CHAT le Lun 18 Mar 2019 - 16:39

Je ne pense pas ce n'est pas un bien mais un service
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Message  volcan le Lun 18 Mar 2019 - 16:52

La question est de savoir si un logo est une immobilisation incorporelle relevant du compte 205. Pour ça on répond aux questions :
Le truc est-il susceptible d'être vendu, loué ou échangé ?
Le truc résulte t'il d'un droit légal ou contractuel même si ce droit n'est pas transférable ?
Si on a une réponse positive c'est de l'OPC.
Pour moi la réponse est non aux deux questions s'agissant d'un logo donc n'est pas immobilisable.

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Message  Dupondt canal historique le Lun 18 Mar 2019 - 17:05

AMHA si justement

Un logo est une représentation graphique, donc une œuvre de l'esprit soumise au droit d'auteur. La cession ne concerne pas seulement le logo lui même mais aussi (et peut-être surtout) le droit d'auteur qui y est attaché (et notamment le droit, pour l'établissement, d'exploiter le logo comme il l'entend sans payer de redevance d'exploitation à son créateur).

J'en ferai pas une position de principe, mais ça ne me paraît pas si déconnant que ça

Dupondt canal historique
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Message  volcan le Lun 18 Mar 2019 - 17:31

La position est défendable et mérite attention car Dupondt a sans doute raison sur l'analyse. accord
En effet si la création s'accompagne de la cession des droits d'auteur pour un logotype on est dans le cas d'une immobilisation résultant d'un droit contractuel.
Mais il faut calculer la durée d'amortissement du logo et la sortie d'inventaire peut paraitre bizarre.

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Message  V.M.B le Mar 19 Mar 2019 - 8:14

c'est soumis au droit d'auteur si un gazier ou une gazière a conçu le logo. Si le logo provient d'une tempête de cerveaux (brain trust) façon groupe de travail collectif alors pas de droit d'auteur.
Si la CT a fait appel à un pro alors il faut voir si le droit en cascade s'applique ou si la CT a payé une bonne fois pour toutes avec droit d'usage libre.
Ce qui vaut pour la CT vaut pour l'État ou autres...
Toutefois et à titre perso je ne paiyerais jamais ce truc en OPC, car je n'achète pas un logo qui devient ma propriété et qui répondrait donc à la notion de patrimoine, mais un simple droit d'usage (comme on paye un droit d'accès "licences" à des sites internets sans support physique).
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Message  L'intendant zonard le Mar 19 Mar 2019 - 13:27

volcan a écrit:La position est défendable et mérite attention car Dupondt a sans doute raison sur l'analyse. accord
En effet si la création s'accompagne de la cession des droits d'auteur pour un logotype on est dans le cas d'une immobilisation résultant d'un droit contractuel.
Mais il faut calculer la durée d'amortissement du logo et la sortie d'inventaire peut paraitre bizarre.
Je suis aussi d'accord avec Dupondtsx : on est bien au compte 205 si l'on paye le créateur du logo pour un droit d'usage général et sans limitation de durée. L'amortissement peut se faire sur cinq ans histoire de choisir quelque chose, et le bien rester à l'inventaire aussi longtemps que l'on veut. On peut imaginer le faire sortir de l'inventaire quand on constate que le logo n'est plus utilisé, mais même ainsi, il pourrait ressurgir à l'occasion des cinquante (...) ans du bahut, alors pourquoi pas le conserver sans y toucher ? Tant qu'on conserve raisonnablement le dossier avec le contrat et la description précise du graphisme...

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