Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Aller en bas

URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Message  Thurston Moore le Jeu 14 Mar 2019 - 14:40

Bonjour,

L'un ou l'une d'entre vous a-t-il déjà procédé à une déclaration de cotisations et un paiement à l'URSSAF en tant qu'EPLE diffuseur des œuvres d'un artiste ou d'un écrivain (ex. lecture publique notamment de livres encadré par une convention d'intervention votée au préalable par le CA) ? Les déclarations qui s'effectuaient auparavant sur le site AGESSA pour les dits artistes sont désormais faites sur le site de l'URSSAF artistes auteurs Question 

Sommes-nous bien concernés Question Question
Thurston Moore
Thurston Moore
***
***

Nombre de messages : 1306
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

http://agela.free.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Message  cavalier solitaire le Jeu 14 Mar 2019 - 16:33

Absolument
cavalier solitaire
cavalier solitaire
**
**

Nombre de messages : 734
Localisation : à flanc de colline sur monotrace
Date d'inscription : 18/01/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Message  ATCQ le Jeu 14 Mar 2019 - 20:33

D'un point de vu pratique il faut faire la déclaration sur le site dr l'AGESSA.

Pour l'aspect budgetero/ comptable :

http://gestionnaires.actifforum.com/t35874-auteur-agessa-comptes-pieces-justificatives?highlight=agessa
ATCQ
ATCQ
**
**

Nombre de messages : 734
Date d'inscription : 08/07/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Message  Thurston Moore le Ven 15 Mar 2019 - 7:58

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Maintenant tout se fait sur le site de l'URSSAF.

Pour le moment, notre "affiliation est en cours de traitement" donc je ne peux pas encore procéder à la déclaration. Neutral
Thurston Moore
Thurston Moore
***
***

Nombre de messages : 1306
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

http://agela.free.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: URSSAF artistes auteurs diffuseurs déclarations de cotisations et paiement

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum