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 Frais de déplacement

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Opi gnon
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MessageSujet: Frais de déplacement    Frais de déplacement  Icon_minitimeVen 8 Mar 2019 - 15:02

Bonjour,

Un ATTEE d'un ER situé à Pétaouchnok et rattaché à mon AC  habite dans la même ville que l'agence comptable. Quand il revient du travail, il lui arrive de déposer des documents à l'agence comptable située donc au même endroit que le domicile personnel du monsieur, a t-il le droit d'être remboursé ? Pour moi ce serait non si je comprends bien le texte. Mais le monsieur insiste, me trompè-je ?
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volcan
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volcan

Nombre de messages : 14291
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MessageSujet: Re: Frais de déplacement    Frais de déplacement  Icon_minitimeVen 8 Mar 2019 - 16:55

Non vous ne vous trompez pas puisque l'agent ne se déplace pas en venant dans votre établissement "en dehors de sa résidence familiale" : ce serait lui rembourser le trajet domicile-travail.... sauf à prouver par une attestation de l'ordonnateur qu'il a d'abord été à Pétaoucnock pour y travailler et récupérer les docs avant de venir sur son temps de travail à l'agence et de repartir finir sa journée de travail à Pétaouchnok avant, pour finir, de rentrer chez lui.... ce serait du vice. Après il peut simplement finir plus tôt sa journée de travail à Pétaouchnok puisqu'il fait un détour à l'agence avant de rentrer chez lui.

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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Frais de déplacement
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