Forum des gestionnaires d’EPLE
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Quelques petites questions

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Message  F.P. le Lun 25 Fév 2019 - 23:00

Bonjour

Je viens un peu tardivement sur ce forum pour poser quelques questions. Quelqu'un pourrait-il me renseigner ?

1- Dans une Intendance de Lycée, qui dois faire le mandatement ? La secrétaire (ou devrais-je plutôt dire l'Adjoint ad.), ou bien la Gestionnaire ?
2- La Secrétaire est-elle obligée d'accepter de remplacer systématiquement le personnel absent à la Loge quand celui-ci est manquant ?
3- La pause réglementaire de 20 mn (dite pause européenne) peut-elle être accolée obligatoirement à la pause méridienne (pause déjeûner) ? Peut-elle être comptée après le temps de travail effectif ?
4- Est-il normal, bien que faisant 40 h par semaine toute l'année, de faire systématiquement les jours de permanence lors de chaque congé scolaire ? Et si oui, les horaires sont-ils les mêmes que pendant les jours hors permanence ?

Un grand merci par avance pour vos précieuses réponses !

F.P.
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Message  Alomero le Mar 26 Fév 2019 - 0:43

1-la personne désignée par la gestionnaire
2-oui
3-placée là où le définit le supérieur hiérarchique mais jamais en début ou fin de journée
4-1607h00 à faire à l'année, jours de permanences indispensables pour y arriver

Conseil : connaître les textes, son statut, ça évite de psychoter.

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Message  peky le Mar 26 Fév 2019 - 10:10

Bonjour,

Pour le 2, je pense plutôt que c'est un agent de la CT qui doit s'y coller.

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Message  Le Forgeron le Mar 26 Fév 2019 - 10:15

1. Celui qui en reçu l'ordre directe
2. Si c'est un ordre direct qui ne remplit pas les deux conditions cumulatives d'être manifestement illégal et contraire à l'intérêt général oui
3. De mémoire il était illégal d'accoler la pause à la pause déjeuner mais ma mémoire peut me faire défaut sur ce point ; en tout cas ça paraît absurde au vu de l'objet même de la pause
4. Oui c'est normal si le total des heures est correct mais il ne faut pas empêcher le fonctionnaire de prendre deux semaines consécutives l'été il me semble
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Message  Alomero le Mar 26 Fév 2019 - 10:27

peky a écrit:Bonjour,

Pour le 2, je pense plutôt que c'est un agent de la CT qui doit s'y coller.
Malheureusement non et LF explique pourquoi. Après c'est affaire d'organisation interne et de poids et contrepoids. Il m'arrive de poser mes fesses à la loge quelques minutes pour dépanner sans me sentir déchoir si tout le monde est provisoirement plus occupé que moi. Pour les remplacements plus longs j'organise le service avec les personnels CT. Mais le jour où j'estime qu'un personnel d'état est le mieux placé pour assurer la sécurité, faut pas qu'il me ch*** dans les bottes. Après, j'assume le mandatement ou les commandes en retard, question de priorité.

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Message  peky le Mar 26 Fév 2019 - 10:33

Bonjour,

On parle içi d'un lycée pour lequel une dotation en personnel à l'accueil a été élaborée par la CT.
Sauf impossibilité, c'est un agent de la CT qui s'y colle.
Qui fera le boulot de la secrétaire lors de son absence? un personnel de la CT?

Pour le point 1, c'est la fiche de poste qui indique qui fait quoi. (ainsi que l'organigramme fonctionnel Twisted Evil )

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Message  Alomero le Mar 26 Fév 2019 - 10:37

peky a écrit:Bonjour,

On parle içi d'un lycée pour lequel une dotation en personnel à l'accueil a été élaborée par la CT.
Sauf impossibilité, c'est un agent de la CT qui s'y colle.
Qui fera le boulot de la secrétaire lors de son absence? un personnel de la CT?

Pour le point 1, c'est la fiche de poste qui indique qui fait quoi. (ainsi que l'organigramme fonctionnel Twisted Evil )
On est d'accord avec la limite en gras. Pour moi pas d'accueil = pas de sécurité = fermeture de l'établissement. Donc en dernier recours pas d'état d'âme. Mais il est vrai que c'est sans doute très théorique ou très court quand tout est bien organisé.

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Message  LFDG le Mar 26 Fév 2019 - 10:47

Le Forgeron a écrit:3. De mémoire il était illégal d'accoler la pause à la pause déjeuner mais ma mémoire peut me faire défaut sur ce point ; en tout cas ça paraît absurde au vu de l'objet même de la pause

En fait, pas vraiment, selon moi. Le truc dont tu te ressouviens, c'est peut-être l'incohérence suivante : une partie de la pause est du temps de travail effectif, une autre partie non. De sorte qu'il est difficile de savoir à quel moment de la pause l'agent est à la disposition de son employeur. Par ailleurs, la circulaire constitutionnelle de 2002 précise que cette coïncidence des deux temps est possible ; ça vaut ce que ça vaut ! Smile
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Message  Le Forgeron le Mar 26 Fév 2019 - 10:54

Ma réflexion est basée sur le fait que la pause est faite pour se reposer et qu'à l'issue de la pause déjeuner, justement, ça n'a pas de sens.
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Message  Patagonia le Mer 27 Fév 2019 - 8:50

Alomero a écrit: Pour moi pas d'accueil = pas de sécurité = fermeture de l'établissement. 
Je connais beaucoup d'établissements qui n'ouvriraient pas beaucoup avec cette théorie!!! cheers
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Message  Alomero le Mer 27 Fév 2019 - 8:58

Il existe des établissements sans accueil, je le sais. Je ne comprends pas comment on s'y débrouille mais il faut croire que ça fonctionne. J'ai bien du mal à penser que les règles de sécurité y sont respectées aussi bien que dans ceux disposant d'un accueil physique et j'ai bien du mal à ne pas penser que cette organisation permet de faire glisser aux personnels d'état une mission dévolue aux CT. Mais je reconnais juger sans savoir et c'est pourquoi je veux bien que des précisions soient apportées ici.

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Message  Sous les pins le Mer 27 Fév 2019 - 9:05

Il est évident, en ce qui me concerne, que je refuserai toujours d'accomplir une mission dévolue à une autre catégorie de personnel, et que je refuserai également de l'imposer à une personne placée sous mon autorité hiérarchique.
Cela pourra être l'occasion d'un conflit avec ma hiérarchie mais il est hors de question d'assister à un glissement insidieux de la responsabilité de l'accomplissement des tâches.

Dans le même temps, j'apprends ce jour le projet de notre conseil départemental de vouloir récupérer en régie directe la facturation et le recouvrement des frais de restauration en nous nommant régisseurs pour son compte.


Là encore, c'est non !

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Message  M. Kim le Mer 27 Fév 2019 - 9:10

Ici l'accueil physique est réalisé par le secrétariat de l'EPLE dans tous les collèges.
Cela ne pose pas de problème si ce n'est la surchauffe des collègues au secrétariat qui font également l'accueil téléphonique.
On est tous passé au répondeur à choix multiple.

M. Kim
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Message  Alomero le Mer 27 Fév 2019 - 9:23

M. Kim a écrit:Ici l'accueil physique est réalisé par le secrétariat de l'EPLE dans tous les collèges.
Cela ne pose pas de problème si ce n'est la surchauffe des collègues au secrétariat qui font également l'accueil téléphonique.
On est tous passé au répondeur à choix multiple.
C'est bien ce que je pensais et en ce qui me concerne cela pose problème. Il y a un monde de différence entre une urgence à gérer au mieux et au plus vite, et ce genre d'organisation pérenne.

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Message  Nina02 le Mer 27 Fév 2019 - 10:10

Alomero a écrit:
M. Kim a écrit:Ici l'accueil physique est réalisé par le secrétariat de l'EPLE dans tous les collèges.
Cela ne pose pas de problème si ce n'est la surchauffe des collègues au secrétariat qui font également l'accueil téléphonique.
On est tous passé au répondeur à choix multiple.
C'est bien ce que je pensais et en ce qui me concerne cela pose problème. Il y a un monde de différence entre une urgence à gérer au mieux et au plus vite, et ce genre d'organisation pérenne.

Même chose par chez nous... la CT a retiré les postes d'accueil dans presque tous les collèges. D'après leurs savants calculs de répartition de poste, il ne laisserait qu'1/3 temps d'accueil dans les eple en REP... c'est donc le personnel administratif qui s'y colle... dans mon précédent établissement on se partageait le standard entre le secrétariat et l'intendance, pour l'accueil physique c'était celui qui pouvait...

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Message  Alomero le Mer 27 Fév 2019 - 10:27

Et que font les syndicats de CE et de GM ? Que disent les autorités académiques ? Laissez-moi deviner... scratch

RIEN !!!

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Message  volcan le Mer 27 Fév 2019 - 12:13

Le Forgeron a écrit:Ma réflexion est basée sur le fait que la pause est faite pour se reposer et qu'à l'issue de la pause déjeuner, justement, ça n'a pas de sens.
La pratique la plus courante dans les EPLE : temps de repas 30' mais seulement 10' décomptés du temps de travail.

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Message  GuiGui le Mer 27 Fév 2019 - 15:11

Peut être que la vie scolaire pourrait donner un petit coup de main? (genre reprendre le bousin a son compte?) king
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Message  titi5 le Mer 27 Fév 2019 - 15:18

Déjà dans la journée c'est problématique, faire l'accueil physique quand l'administration n'est pas dans le même bâtiment, mais qui se charge de l'ouverture et de la fermeture du collège?
Le CE (je blague!), le gestionnaire, le personnel administratif, la vie scolaire, les agents?
Belle occasion pour voir apparaître les conflits entre les personnels.
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Message  Nina02 le Jeu 28 Fév 2019 - 8:26

titi5 a écrit:Déjà dans la journée c'est problématique, faire l'accueil physique quand l'administration n'est pas dans le même bâtiment, mais qui se charge de l'ouverture et de la fermeture du collège?
Le CE (je blague!), le gestionnaire, le personnel administratif, la vie scolaire, les agents?
Belle occasion pour voir apparaître les conflits entre les personnels.

les agents gèrent normalement les ouvertures et fermetures avec des horaires en décalés (aucun agent logé dans l'établissement) mais en cas d'absence, c'est arrivé que ce soit la principale (oui oui!), la CPE ou la gestionnaire...

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Message  Fauve le Jeu 28 Fév 2019 - 22:29

Sous les pins a écrit:Il est évident, en ce qui me concerne, que je refuserai toujours d'accomplir une mission dévolue à une autre catégorie de personnel, et que je refuserai également de l'imposer à une personne placée sous mon autorité hiérarchique.
Cela pourra être l'occasion d'un conflit avec ma hiérarchie mais il est hors de question d'assister à un glissement insidieux de la responsabilité de l'accomplissement des tâches.

Dans le même temps, j'apprends ce jour le projet de notre conseil départemental de vouloir récupérer en régie directe la facturation et le recouvrement des frais de restauration en nous nommant régisseurs pour son compte.


Là encore, c'est non !
@ sous les pins : pouvez vous  indiquer dans quel département vous exercez ?

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Message  delacôte le Ven 1 Mar 2019 - 9:03

Voir autres fils sur ce sujet: ça se passe dans le Var

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Message  Fauve le Ven 1 Mar 2019 - 11:22

Le Forgeron a écrit:
2. Si c'est un ordre direct qui ne remplit pas les deux conditions cumulatives d'être manifestement illégal et contraire à l'intérêt général oui
Donc un professeur à qui le CE ordonnerait de prendre l'accueil de l'établissement entre 9h et 10h, période pendant laquelle il n'a pas cours, ne pourrait refuser car cet ordre n'est ni manifestement illégal ni de nature à compromettre gravement un intérêt public. Pfff ! Quel Ce aurait une telle idée ?



L'accueil est une mission de la CT. Cette mission doit être assurée par un de ses agents. L'administratif n'a pas vocation à occuper de façon longue, perenne et répétitive l'accueil de l'eple.

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Message  L'intendant zonard le Ven 1 Mar 2019 - 11:35

Fauve a écrit:
Le Forgeron a écrit:
2. Si c'est un ordre direct qui ne remplit pas les deux conditions cumulatives d'être manifestement illégal et contraire à l'intérêt général oui
Donc un professeur à qui le CE ordonnerait de prendre l'accueil de l'établissement entre 9h et 10h, période pendant laquelle il n'a pas cours, ne pourrait refuser car cet ordre n'est ni manifestement illégal ni de nature à compromettre gravement un intérêt public.


Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, chapitre 5, article 28 a écrit:Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de l’exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l’ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public.

Un prof n'est pas le supérieur hiérarchique (c'est moi qui ai souligné) des ATT. La chaîne hiérarchique fonctionnelle est le gestionnaire, au-dessus le CE. Même le CE adjoint n'y a pas sa place, sauf situation où il assure l'intérim intégral du chef.

Fauve a écrit:L'accueil est une mission de la CT. Cette mission doit être assurée par un de ses agents. L'administratif n'a pas vocation à occuper de façon longue, perenne et répétitive l'accueil de l'eple.
L'accueil est une mission de l'EPLE, pour laquelle la CT fournit des moyens parmi lesquels des ATT. L'EPLE étant dirigé par un CE qui est le chef hiérarchique de tout le monde, le boss peut demander à n'importe quel adulte de l'établissement de tenir la loge pour assurer la sécurité. J'ai précisé n'importe quel adulte, de manière à éliminer l'option de demander à des profs de faire cela.

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Message  Goldored le Ven 1 Mar 2019 - 17:46

L'intendant zonard a écrit: J'ai précisé n'importe quel adulte, de manière à éliminer l'option de demander à des profs de faire cela.
Du coup, ça exclu aussi toute la Vie sco de la mission... Mr green
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Message  magellan le Ven 1 Mar 2019 - 22:50


L'accueil est une mission de l'EPLE, pour laquelle la CT fournit des moyens parmi lesquels des ATT. L'EPLE étant dirigé par un CE qui est le chef hiérarchique de tout le monde, le boss peut demander à n'importe quel adulte de l'établissement de tenir la loge pour assurer la sécurité. J'ai précisé n'importe quel adulte, de manière à éliminer l'option de demander à des profs de faire cela.
La bonne blague. Jamais un CE ne demandera à un enseignant d'assurer l'accueil , à moins d'être suicidaire. Very Happy
On est vraiment dans le pur cas d'école. Dans l'heure toute la salle des profs se retrouverait dans son bureau avec menace de grève qui, si mise à exécution, aurait de bonne chance d'aboutir à l'exfiltration du CE (vers un poste d'adjoint) dans les jours ou semaines suivantes.

L'accueil est une mission de la CT. C'est à un personnel de la CT de l'exercer (agent de ménage si absence de l'agent d'accueil).
Un administratif en acceptant de remplacer de manière régulière un agent de la CT sur un poste d'accueil laisse entendre qu'il est taillable et corvéable à merci.

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Message  Fauve le Dim 3 Mar 2019 - 11:37

L'intendant zonard a écrit:
L'accueil est une mission de l'EPLE, pour laquelle la CT fournit des moyens parmi lesquels des ATT. L'EPLE étant dirigé par un CE qui est le chef hiérarchique de tout le monde, le boss peut demander à n'importe quel adulte de l'établissement de tenir la loge pour assurer la sécurité. J'ai précisé n'importe quel adulte, de manière à éliminer l'option de demander à des profs de faire cela.
Si on pousse ton raisonnement : un matin tu n'as pas assez d'agent en restauration, le Ce va demander à l'adjoint administratif (c'est un adulte) d'aller couper pendant 2 heures les pamplemousses. Aucun Ce ne le fera ou aucun adjoint administratif n'acceptera et ce malgré  la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, chapitre 5, article 28.

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Message  L'intendant zonard le Dim 3 Mar 2019 - 12:57

Ah, pour ça il y a ce cens de gestionnaire. Mr green

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