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TOS et Conseil d'Administration : heures comptabilisées ?

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Message  Roswell le Lun 16 Juil 2007 - 1:02

Bonjour à tous,

Est-ce que vous comptabilisez les heures où les TOS viennent siéger au sein du Conseil d'Administration dans leur temps de travail ? La même question se pose également pour le Gestionnaire, d'ailleurs, même si la problématique n'est pas la même...
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Message  tobias le Lun 16 Juil 2007 - 8:19

Que ce soit pour les personnels TOS , comme pour les personnels administratifs qui travaillent dans mon service , la réponse est oui : ils récupèrent les heures passées en CA.
Pour ce qui est du gestionnaire, je verrai....le jour où j'aurai le temps de compter mes heures n'est pas encore arrivé Crying or Very sad
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Message  Fondateur le Lun 16 Juil 2007 - 8:39

Roswell a écrit:Bonjour à tous,

Est-ce que vous comptabilisez les heures où les TOS viennent siéger au sein du Conseil d'Administration dans leur temps de travail ? La même question se pose également pour le Gestionnaire, d'ailleurs, même si la problématique n'est pas la même...

Non pour tous les personnels élus. Leur présence reléve d'un choix personnel et pourrait même donner lieu à récupération ; mais en toute hypothése, les heures ne sont pas comptées comme temps de travail.
Il en va différement pour les membres de droit qui ont l'obligation d'assister au CA et autres réunions ; et dans ce cas, c'est du temps de travail effectif.

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Message  Fondateur le Lun 16 Juil 2007 - 8:41

tobias a écrit:Que ce soit pour les personnels TOS , comme pour les personnels administratifs qui travaillent dans mon service , la réponse est oui : ils récupèrent les heures passées en CA.

Euh, si ils récupérent, la réponse serait pas plutôt NON ? Wink

T'es pas au boulôt Tobias au moins ?

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Message  tobias le Lun 16 Juil 2007 - 9:01

Si , je suis au boulot, avec pour musique de fond le doux chant des marteaux piqueurs du chantier d'en face , ceci expliquant celà zx Wink

Je précise : conformément aux préconisations de notre CT*, pour les personnels TOS , les heures passées en CA sont comptées comme heures travaillées.
(Tout dépend effectivement dans quel sens on emploie le terme "récupérer".)

De ce fait, le CE a mis les administratifs au même régime .Voilà , mais il s'agit pour eux d'une question d'organisation interne , indépendante bien évidemment de ce que peut recommander ou non la CT .


*Je vous cite un extrait du courrier que nous avons ici reçu il y a un an de celà, relatif à l'organisation du temps de travail du personnel TOS :

Temps compris dans le travail effectif

"...le temps passé par les représentants du personnel en réunion, si celle-ci est organisée par l'administration, que cette réunion soit à l'initiative de l'administration ou qu'elle corresponde à une demande expresse des représentants du personnel..."
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