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marché

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marché

Message  marché 2019 le Dim 16 Déc 2018 - 20:23

bonjour à tous,
Je cherche un modèle de réponse aux fournisseurs non retenus qui demandent la comparaison des notes svp.
Tableau d'analyse - Merci de vos réponses
coucou

marché 2019
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Re: marché

Message  Alomero le Dim 16 Déc 2018 - 22:10

NOTI 3 et/ou outil d'aide au choix des fournisseurs sur l'AJI.

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Re: marché

Message  volcan le Lun 17 Déc 2018 - 13:35

LETTRE DE REJET D’UNE OFFRE
 
 



I – Objet :
 
 
Marché pour la fourniture et la maintenance d’une machine à affranchir le courrier.
 
Pouvoir adjudicateur :
 
xxxx
Rue Christophe Thivrier
BP 415
xxxx Cedex
 
Articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et l’article 78 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
 



II – Candidat :
 
xxxxxx
14 rue d’Arras
92000 Nanterre   fax : 01.57.68.67.49
 



III – Notification de rejet :
 
 
Lot unique
 
-          Candidat retenu : xxxxxx (offre de base)  avec une note globale de 8.20 sur 10
-          Votre classement :      note globale de (offre de base)  6.00 sur 10 ; classement : 3ème /3
note globale de (variante)  5.60 sur 10 ; classement : 3ème /3
 



IV – Délais et voie de recours :
 
n  Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours compte tenu de la notification par voie électronique.
 
n  Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
 
n  Recours pour excès de pouvoir :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
 
 
 
V - Signature du pouvoir adjudicateur
 
A xxxxx, le 06/12/2018
 
                                                                                                          Le Proviseur,
 
 
                                                                                                          xxxxxx

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Re: marché

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