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Remboursement de déplacements d'élèves avec leurs propres voitures

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Remboursement de déplacements d'élèves avec leurs propres voitures

Message  Lafrite18 le Ven 14 Déc 2018 - 17:15

Peut-on indemniser des élèves qui auraient pris leur propre véhicule pour un déplacement imposé par le lycée?
(aucun bus ne leur ayant été mis à disposition)

Si oui, on les rembourse sur les critères des élèves qui partent en stage, ou sur les critères des personnels qui exécutent une mission pour le service?

Merci d'avance de vos réponses.

Lafrite18
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Re: Remboursement de déplacements d'élèves avec leurs propres voitures

Message  volcan le Ven 14 Déc 2018 - 17:31

En principe ils sont considérés comme "intervenants extérieurs" pour le compte du lycée et ont un ordre de mission ; mais faut voir la nature du déplacement.
Si c'est pour aller au Parc Astérix ou pour un motif personnel ou associatif, c'est niet. Les seuls cas que je connaisse qui sont "habituels", c'est les déplacements CVL académique ou la présentation du bahut à l'extérieur.

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