Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

voyages scolaires

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

voyages scolaires  Empty voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 4:51

A l'occasion d'un voyage scolaire programmé , l'enseignant responsable du projet va mener différentes actions ( vente de ceci ou cela et que sais je encore ..). Ces différentes actions vous l'aurez compris ont pour objectif de diminuer la part des familles.

Quelle(s) procédure(s) ou moyen(s) doit ont mettre en place pour récolter ces "petits sous " que je ne pourrai pas  encaisser directement ? un "transit" par le FSE et un don du FSE ensuite ? autre pratique réglementaire ?

Quelle est la réglementation en la matière ?

Merci

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Ailleurs0310 le Mer 5 Déc 2018 - 7:27

bonjour

ici tout cela est coordonné par la MDL qui fait ensuite un don pour le voyage.

Ailleurs0310
*
*

Nombre de messages : 238
Date d'inscription : 29/04/2016

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Le Forgeron le Mer 5 Déc 2018 - 9:09

C'est comme dans les forces armées des Etats-Unis d'Amérique : don't ask, don't tell.
Le FSE fait comme il veut, on ne veut pas savoir, et il fait un don qu'on accepte en le remerciant.
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4736
Age : 133
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 9:35

Le Forgeron a écrit:C'est comme dans les forces armées des Etats-Unis d'Amérique : don't ask, don't tell.
Le FSE fait comme il veut, on ne veut pas savoir, et il fait un don qu'on accepte en le remerciant.

Many thanks for your reply Mr blacksmith !

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Mer 5 Déc 2018 - 11:12

Il ne faut pas traiter cela comme un don ! Ce serait compliqué, contraignant, pas précis et imprévisible. Cet argent est concrètement issu des familles. Il faut le considérer comme un versement des familles venant recouvrer une partie de la recette émise envers les familles sur la foi de la délibération du CA fixant le tarif d'une part, de la lettre d'engagement signée par les familles d'autre part, soit les deux éléments permettant la constatation des droits.

Peu importe qui verse l'argent et comment : en espèces ou en chèques, que ce soit une association organisée ou pas. La partie versante indique comment ventiler les sommes qu'elle apporte entre les différents élèves inscrits au voyage, et on encaisse suivant cette prescription. On n'a besoin d'aucune autorisation de personne pour cela. Dans le pire des cas, il y a quelques familles ayant déjà tout payé, et on leur rembourse le trop-perçu.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Tavi lou Pastou le Mer 5 Déc 2018 - 11:45

L'intendant zonard a écrit:Il ne faut pas traiter cela comme un don ! Ce serait compliqué, contraignant, pas précis et imprévisible. Cet argent est concrètement issu des familles. Il faut le considérer comme un versement des familles venant recouvrer une partie de la recette émise envers les familles sur la foi de la délibération du CA fixant le tarif d'une part, de la lettre d'engagement signée par les familles d'autre part, soit les deux éléments permettant la constatation des droits.

Peu importe qui verse l'argent et comment : en espèces ou en chèques, que ce soit une association organisée ou pas. La partie versante indique comment ventiler les sommes qu'elle apporte entre les différents élèves inscrits au voyage, et on encaisse suivant cette prescription. On n'a besoin d'aucune autorisation de personne pour cela. Dans le pire des cas, il y a quelques familles ayant déjà tout payé, et on leur rembourse le trop-perçu.

Cela permet en outre aux FSE / MDL de ne payer que pour leurs seuls adhérents, alors qu'il faut partager un don entre tous les participants, qu'ils aient ou non cotisé. De plus, la promesse d'une participation aux voyages fait augmenter les adhésions.

Édition : je me rends compte que cet argument n'est pas bon dans le cas de ventes de machins par tous les participants.
Tavi lou Pastou
Tavi lou Pastou
***
***

Nombre de messages : 1476
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Mer 5 Déc 2018 - 12:47

L'intérêt, c'est que si le FSE ne veut aider que les élèves gauchers, ou seulement ceux dont la 2e lettre du prénom est une voyelle, il le peut. langue

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Nicolas le Mer 5 Déc 2018 - 13:02

L'intendant zonard a écrit:Il ne faut pas traiter cela comme un don ! Ce serait compliqué, contraignant, pas précis et imprévisible. Cet argent est concrètement issu des familles. Il faut le considérer comme un versement des familles venant recouvrer une partie de la recette émise envers les familles (...)

forum

_________________
Il ne faut pas confondre malheur et contrariété ...
Nicolas
Nicolas
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 1698
Localisation : Aveyron
Date d'inscription : 03/04/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  invit. le Mer 5 Déc 2018 - 13:17

D'accord. Mais la pratique du don avec vote du CA reste valable si on souhaite faire bénéficier l'ensemble des élèves.

invit.
Invité


Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Nicolas le Mer 5 Déc 2018 - 13:25

Cela va sans dire ... et ... cela va mieux en le disant Wink !

_________________
Il ne faut pas confondre malheur et contrariété ...
Nicolas
Nicolas
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 1698
Localisation : Aveyron
Date d'inscription : 03/04/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Mer 5 Déc 2018 - 13:36

invit. a écrit:D'accord. Mais la pratique du don avec vote du CA reste valable si on souhaite faire bénéficier l'ensemble des élèves.
Elle reste envisageable pour les gros masos qui n'avaient pas envie de rentrer à la maison avant 20 heures. Rolling Eyes

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Tavi lou Pastou le Mer 5 Déc 2018 - 13:39

invit. a écrit:D'accord. Mais la pratique du don avec vote du CA reste valable si on souhaite faire bénéficier l'ensemble des élèves.
Valable mais tellement plus compliquée. Si l'association souhaite faire bénéficier l'ensemble des élèves, la pratique du recouvrement sur la recette familles revient au même pour elle, à moins qu'elle ne soit attachée à la symbolique d'un vote en CA.
Tavi lou Pastou
Tavi lou Pastou
***
***

Nombre de messages : 1476
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 13:56

L'intendant zonard a écrit:Il ne faut pas traiter cela comme un don ! Ce serait compliqué, contraignant, pas précis et imprévisible. Cet argent est concrètement issu des familles. Il faut le considérer comme un versement des familles venant recouvrer une partie de la recette émise envers les familles sur la foi de la délibération du CA fixant le tarif d'une part, de la lettre d'engagement signée par les familles d'autre part, soit les deux éléments permettant la constatation des droits.

Peu importe qui verse l'argent et comment : en espèces ou en chèques, que ce soit une association organisée ou pas. La partie versante indique comment ventiler les sommes qu'elle apporte entre les différents élèves inscrits au voyage, et on encaisse suivant cette prescription. On n'a besoin d'aucune autorisation de personne pour cela. Dans le pire des cas, il y a quelques familles ayant déjà tout payé, et on leur rembourse le trop-perçu.

C'est mon premier voyage scolaire donc si je résume :

  1. Le FSE récolte l'argent des actions diverses et variées menées par les élèves et les familles 
  2. le FSE me reverse l'argent chèques ou espèces ? ( somme globale des différentes actions )
  3. Ce n'est pas un don mais un versement des familles

Ce  que souhaite savoir, c'est comment j'intègre cela dans ma comptabilité budgétaire . C'est un traitement à part ou une créance comme une autre traitée par des ordres de réduction de recettes qui viennent diminuer la créance initiale ( part des familles votée par le CA) ?

Merci !

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  M.CHAT le Mer 5 Déc 2018 - 14:06

Sur tes lignes ouvertes sur le voyage concerné tu mets le don FSE qui va réduire la part élève
M.CHAT
M.CHAT
**
**

Nombre de messages : 629
Localisation : Rijsel
Date d'inscription : 28/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 14:11

M.CHAT a écrit:Sur tes lignes ouvertes sur le voyage concerné tu mets le don FSE qui va réduire la part élève

Merci!

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Mer 5 Déc 2018 - 15:07

MobiliSCO va générer les créances de chaque élève, transférées à ton comptable qui les renverra à ta régie. Lorsque le FSE ou autre débarquera dans ton bureau, tu n'auras qu'à faire un encaissement avec autant de lignes que d'élèves, qui entamera la créance de chacun.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 16:01

L'intendant zonard a écrit:MobiliSCO va générer les créances de chaque élève, transférées à ton comptable qui les renverra à ta régie. Lorsque le FSE ou autre débarquera dans ton bureau, tu n'auras qu'à faire un encaissement avec autant de lignes que d'élèves, qui entamera la créance de chacun.

Merci !

Malheureusement j'aurais bien aimé utiliser Mobilisco pour être plus efficace mais pour mon premier voyage on me l'a déconseillé, donc tableur Excel à l'ancienne.
C'est absurde je sais, sauf si tu me dis que Mobilisco est facile à installer sur mon poste et surtout qu'il me facilitera a vie.

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Tavi lou Pastou le Mer 5 Déc 2018 - 16:22

M.CHAT a écrit:Sur tes lignes ouvertes sur le voyage concerné tu mets le don FSE qui va réduire la part élève
Non, si ce n'est pas un don, ça marche bien comme une créance ordinaire. Le mieux, si on n'a pas mis en place Mobilisco, c'est de créer le voyage avec Sconet GFE et réceptionner les créances dans sa régie. Tu encaisses ensuite le montant attribué à chaque élève comme tu encaisserais le chèque de tata Lucette (sauf que là, tata FSE paye x€ par élève aidé). Rien à faire en compta budgétaire, l'ordre de recette initial n'est pas modifié (car le montant voté n'a pas été modifié) et il y aura un trop perçu pour ceux qui ont déjà payé.
Tavi lou Pastou
Tavi lou Pastou
***
***

Nombre de messages : 1476
Localisation : Cabane de l'Estive
Date d'inscription : 31/03/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Mer 5 Déc 2018 - 17:51

ceci cela a écrit:Malheureusement j'aurais bien aimé utiliser Mobilisco pour être plus efficace mais pour mon premier voyage on me l'a déconseillé, donc tableur Excel à l'ancienne.
on est un gros abruti !
ceci cela a écrit:C'est absurde je sais, sauf si tu me dis que Mobilisco est facile à installer sur mon poste et surtout qu'il me facilitera la vie.
MobiliSCO a été installé par des collègues qui n'avaient pas vraiment compris la différence conceptuelle entre la souris et la prise pour brancher le PC au secteur, à ce que j'ai pu avoir occasionnellement le plaisir discutable de constater en assurant la maintenance. Cette vidéo était déjà signalée plus haut, mais je crois que c'est l'occasion de la remettre :

Tavi lou Pastou a écrit:Le mieux, si on n'a pas mis en place Mobilisco, c'est de créer le voyage avec Sconet GFE et réceptionner les créances dans sa régie.
Héhé, créer un voyage dans GFE, c'est du boulot, un boulot que MobiliSCO fait automatiquement, en fournissant les mêmes créances ET tout le reste.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  ceci cela le Mer 5 Déc 2018 - 19:58

L'intendant zonard a écrit:
ceci cela a écrit:Malheureusement j'aurais bien aimé utiliser Mobilisco pour être plus efficace mais pour mon premier voyage on me l'a déconseillé, donc tableur Excel à l'ancienne.
on est un gros abruti !
ceci cela a écrit:C'est absurde je sais, sauf si tu me dis que Mobilisco est facile à installer sur mon poste et surtout qu'il me facilitera la vie.
MobiliSCO a été installé par des collègues qui n'avaient pas vraiment compris la différence conceptuelle entre la souris et la prise pour brancher le PC au secteur, à ce que j'ai pu avoir occasionnellement le plaisir discutable de constater en assurant la maintenance. Cette vidéo était déjà signalée plus haut, mais je crois que c'est l'occasion de la remettre :

Tavi lou Pastou a écrit:Le mieux, si on n'a pas mis en place Mobilisco, c'est de créer le voyage avec Sconet GFE et réceptionner les créances dans sa régie.
Héhé, créer un voyage dans GFE, c'est du boulot, un boulot que MobiliSCO fait automatiquement, en fournissant les mêmes créances ET tout le reste.

Merci bien !  je vais sérieusement me pencher sur cette proposition surtout  si ça doit me faciliter les choses, je suis preneur

ceci cela
**
**

Nombre de messages : 500
Date d'inscription : 11/02/2017

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  J-M le Jeu 6 Déc 2018 - 10:23

ceci cela a écrit:A l'occasion d'un voyage scolaire programmé , l'enseignant responsable du projet va mener différentes actions ( vente de ceci ou cela et que sais je encore ..). Ces différentes actions vous l'aurez compris ont pour objectif de diminuer la part des familles.

Quelle(s) procédure(s) ou moyen(s) doit ont mettre en place pour récolter ces "petits sous " que je ne pourrai pas  encaisser directement ? un "transit" par le FSE et un don du FSE ensuite ? autre pratique réglementaire ?

Quelle est la réglementation en la matière ?

Merci

Connaît ni les circulaires sur le sujet, ni les doctrines des rectorats.
Le mieux reste que tout soit géré par le bahut. Validation des actions et des tarifs en CA. Émission des OR pour les prestations contractuelles. Encaissement à la caisse du comptable ou de la régie.
Si un doute existe sur le bien fondé réglementaireme d'une action, le mieux est de contacter le contrôle de légalité en amont. A minima de lui transmettre, pour info, la délibération validant l'action.
J-M
J-M
*
*

Nombre de messages : 259
Date d'inscription : 26/06/2018

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  AQWX123 le Jeu 6 Déc 2018 - 16:31

j'ai aussi une question sur les voyages : est-ce au gestionnaire d'aller au départ/retour des voyages ? ( toujours à des horaires atypiques)

AQWX123
Invité


Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Jeu 6 Déc 2018 - 16:33

AQWX123 a écrit:j'ai aussi une question sur les voyages : est-ce au gestionnaire d'aller au départ/retour des voyages ? ( toujours à des horaires atypiques)
Franchement, ça m'est arrivé de le faire, par correction envers le chef pour que ça ne soit pas toujours lui. Et éventuellement si je savais devoir récupérer le dernier chèque de Kévin au cul du car (sinon pas de place dans le car pour Kévin). Mais pour m'imposer de m'y coller à chaque fois, faudrait des moyens que même un CE d'EPLE n'a pas. Evil or Very Mad

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  AQWX123 le Jeu 6 Déc 2018 - 16:39

Bon je suis arrivée das un établissement où les voyages dans leur intégralité ont été délégué au gestionnaire. Le CE, son adjoint et sa secrétaire ne s'en occupent pas...je dois tout me taper..et le CE n'en démords pas...
Avt, j'avais été une fois dépanner le CE pour le départ d'un voyage a une heure normale pcq ni le CE, le l'adjoint ne pvaient y aller ( une fois en 10 ans), la charge administrative était gérée par le CE, son  adjoint et son secrétariat avec les profs Je  m'occupais seulement de la partie financière ( normal). Et cela se passait très bien financièrement.

AQWX123
Invité


Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  L'intendant zonard le Jeu 6 Déc 2018 - 16:55

Eh bien plante-les. Le responsable, c'est le chef. Et de toutes manières, tu vas te barrer pare qu'un CE capable d'agir comme ça, ce n'est certainement pas sa seule faribole.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

voyages scolaires  Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 17248
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Alomero le Jeu 6 Déc 2018 - 18:52

Au tout début j'y allais parfois et le chef me traitait comme son adjointe parce qu'il ne supportait pas l'autre, le "vrai". Puis un nouveau est arrivé, plus présentable que le précédent (et moi ?) et j'ai cessé d'être invitée à participer aux réunions intéressantes et divers pinces-fesses tout en restant sollicitée pour gérer ces voyages. J'ai décidé d'arrêter sans en faire des caisses, j'ai juste à chaque fois dit que je n'étais pas disponible, y compris pour les voyages auxquels participaient mes enfants et pour lesquels c'est mon mari qui a accompagné. Le message est bien passé, je ne suis plus ennuyée. Et maintenant que ma place est retrouvée, cet acquis me reste. Le beurre et l'argent du beurre Very Happy

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
voyages scolaires  2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9905
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  OLRIK le Jeu 6 Déc 2018 - 19:37

Alomero a écrit:Au tout début j'y allais parfois et le chef me traitait comme son adjointe parce qu'il ne supportait pas l'autre, le "vrai". Puis un nouveau est arrivé, plus présentable que le précédent (et moi ?) et j'ai cessé d'être invitée à participer aux réunions intéressantes et divers pinces-fesses tout en restant sollicitée pour gérer ces voyages. J'ai décidé d'arrêter sans en faire des caisses, j'ai juste à chaque fois dit que je n'étais pas disponible, y compris pour les voyages auxquels participaient mes enfants et pour lesquels c'est mon mari qui a accompagné. Le message est bien passé, je ne suis plus ennuyée. Et maintenant que ma place est retrouvée, cet acquis me reste. Le beurre et l'argent du beurre Very Happy
Quelle surprise!
Tu es  certainement  du signe astrologique scorpion ascendant bélier Wink
OLRIK
OLRIK
****
****

Nombre de messages : 2296
Age : 37
Localisation : Académie de PARTENIA
Date d'inscription : 28/04/2006

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Alomero le Jeu 6 Déc 2018 - 20:22

Même pas, tu serais surpris d'ailleurs Very Happy Du coup on me dit que c'est l'ascendant. Mouais... Mais bon, il y a du répondant chez lui, foutu caractère. Indispensable et pas monotone cheers

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
voyages scolaires  2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9905
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Néofite le Sam 8 Déc 2018 - 13:38

Bonjour,

Je lis dans la dernière revue intendance p 14 " Le don concerne tous les élèves. Il est interdit pour une association de faire un don sous condition de l'affecter à ses seuls adhérents" scratch

Néofite
Invité


Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  volcan le Sam 8 Déc 2018 - 14:03

Oui pour un don ; mais une association peut se substituer à ses adhérents pour payer tout ou partie de la participation.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 14095
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

voyages scolaires  Empty Re: voyages scolaires

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum