Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Taxe foncière

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Aller en bas

Taxe foncière

Message  Dorita le Dim 21 Oct 2018 - 8:24

Bonjour,

J'ai reçu à titre personnel, pour un logement que j'occupe dans l'établissement par N.A.S., un avis de paiement de taxe foncière.

Rassurez-moi, je n'ai pas à payer, et c'est une erreur?

Merci.

Dorita
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Taxe foncière

Message  Barbouille le Dim 21 Oct 2018 - 8:37

Pas forcément, bien souvent la taxe d'enlèvement des ordures ménagères est adossée à la taxe foncière, il faudrait relire attentivement cet avis de taxe foncière.
avatar
Barbouille
*
*

Nombre de messages : 142
Localisation : jamais loin de mes pinceaux
Date d'inscription : 13/05/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taxe foncière

Message  ATCQ le Dim 21 Oct 2018 - 9:44

C'est les ordures ménagères.
avatar
ATCQ
**
**

Nombre de messages : 662
Date d'inscription : 08/07/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taxe foncière

Message  Chewbacca le Jeu 8 Nov 2018 - 16:46

En effet, probable que ce soit pour les ordures ménagères dont vous être redevable. Wink
avatar
Chewbacca
*
*

Nombre de messages : 393
Age : 152
Localisation : au fond à droite
Date d'inscription : 05/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taxe foncière

Message  M.CHAT le Ven 9 Nov 2018 - 15:47

En effet, je me suis posé la même question au début. Il s'agit bien de la taxe d'ordures ménagères établie par la commune où ton logement de fonction est rattaché, à payer annuellement.
avatar
M.CHAT
**
**

Nombre de messages : 449
Localisation : Rijsel
Date d'inscription : 28/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taxe foncière

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum