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L'accessoire suit le principal

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L'accessoire suit le principal

Message  TiTI le Jeu 18 Oct 2018 - 15:11

Bonjour tout est dans le titre, mais quid d'un accessoire qui est d'un montant significatif ( transport ) par rapport au principal, j'ai cherché mais n'est pas vu l'existence d'un "seuil" d'appréciation en la matière ?


merci de vos réponses
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Re: L'accessoire suit le principal

Message  Marmel le Jeu 18 Oct 2018 - 15:17

Bonjour tu peux reformuler? je n'ai pas compris

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Re: L'accessoire suit le principal

Message  Tapenade le Jeu 18 Oct 2018 - 15:34

A priori ça se passe dans un collège ....  jocolor
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Re: L'accessoire suit le principal

Message  volcan le Jeu 18 Oct 2018 - 15:39

En principe le principal domine. C'est le cas notamment de réparation avec pièces. Il n'y a pas de seuil. Après faut voir la nature du bien par rapport à la prestation. Bref c'est affaire d'appréciation sachant que s'il ne s'agit pas d'un montant immobilisable.... b7

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Re: L'accessoire suit le principal

Message  TiTI le Jeu 18 Oct 2018 - 17:06

Merci b7
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Re: L'accessoire suit le principal

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