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 Imputation des travaux

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Mystere
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MessageSujet: Imputation des travaux   Ven 12 Oct 2018 - 15:10

Bonjour,

Dans une ancienne vie où je travaillais dans une université, les gros travaux étaient comptabilisés en classe 2 : un compte 23 qui enregistrait les avances éventuelles, et une fois le chantier terminé les sommes étaient déclassées du compte 23x vers un compte 21x.

Je suis surpris de voir qu'en EPLE, des travaux relativement importants (agencement de locaux pour 114 K€) sont mandatés en ALO sans que ça ne gène personne ... Personnellement, j'aurais utilisé le compte OPC/212 prévu par la M9-6.

Pouvez vous me dire comment vous pratiquez dans vos établissements ? Merci par avance !
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sebjo
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MessageSujet: Re: Imputation des travaux   Ven 12 Oct 2018 - 18:11

c'est un joli sujet. Mais merdique...
Comment comptabiliser en investissement l'amélioration d'un bien alors même que ce bien n'appartient pas à l'EPLE (je part du principe qu'on parle des travaux d'amélioration, remise en état etc, pas de contruction ex nihilo, c'est quand même beaucoup plus rare)? Et puis, ce type de travaux, c'est une subvention donc en compta budg ou bien on devrait les suivre juste en cl 4 avec une convention de mandat de la CT? Le plus logique à mon sens serait une comptabilisation uniquement en compta budg de la CT et une convention de mandat, passage par la cl 4 et basta. Je ne vois pas trop sur le fond ce que viennent faire dans nos budgets ces travaux qui relèvent du propriétaire...
bref, ça fait un moment que je me pose plein de question sur ce sujet mais je ne vois rien avancer... Du coup je te propose juste ce que je pratique, sans pouvoir répondre de façon étayée à ta question.

Je part de l'idée qu'il faut surtout éviter de se retrouver avec un investissement soit comptabilisé deux fois (inventaire de la CT et celui de l'EPLE) soit pas du tout. Donc je demande à la CT comment elle-même considère sa subvention (et parfois, par miracle, elle répond).
Dans mon coin, je n'ai trouvé qu'un seul critère : la CT nous demande chaque année une enquête "intégration au patrimoine régional". Au moins c'est clair, si la sub est dans cette liste, je passe les travaux en ALO, sinon OPC. Mais ça vaut ce que ça vaut, c'est à dire pas grand chose désolé...
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Alomero
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MessageSujet: Re: Imputation des travaux   Ven 12 Oct 2018 - 18:55

On ne pourrait pas remonter cette question à la DAF par Rconseil ?

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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Imputation des travaux   Sam 13 Oct 2018 - 8:10

la DAF connait le problème
c'est une pratique (les travaux du propriétaire) qui existent (au mins) sur l'Ile de France
La procédure comptable de notre collègue (23 puis21x) est la bonne
mais dans GFC (de mémoire) ça met un pataquès, parce que le 23 joue sur le résultat , alors que cela ne devrait pas être.

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