Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Manga Chainsaw Man : où acheter le Tome 17 ...
Voir le deal
19.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 CHORUS bloqué

Aller en bas 
+22
Fougère
capucine
LRDFDLVDGJQCA
SA19
L'intendant zonard
Op@lomero
Thurston Moore
tortue
Nicolas
Bozinchu
Goldored
BASHAR
V.M.B
Le chaton chafouin
J-M
volcan
crapougnaute
entropie
Initiales GM
marco
néthou
Patagonia
26 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta



Nombre de messages : 23183
Date d'inscription : 09/06/2006

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Juil 2019 - 23:56

Mhhh, si un EPLE mandate le 15 juillet et que le comptable met à lui tout seul 45 jours pour prendre en charge et payer, les intérêts moratoires ne sont pas dus par l'EPLE, mais par le comptable. Au titre de sa RPP, logiquement, puisque c'est le seul amortisseur.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Thurston Moore
****
****
Thurston Moore


Nombre de messages : 2332
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 8:24

Alomero a écrit:
Je dirais bien que tu fais comme tu veux pour le mandat et il prend en charge quand il voudra mais au final c'est bien ton bahut qui va se taper les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire ordi

Rolling Eyes
Alomero, j'ai de bonnes relations avec mon AC donc je m'en tiens à ces consignes  et sur cette période de l'année on sera sûrement pas le seul EPLE de France à avoir quelques factures impayées sur le coin du bureau jusqu'à la reprise fin août. Et pour les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire, j'ai jusqu'ici de ma propre expérience jamais vu un fournisseur l'appliquer et les réclamer au bahut. Un message leur indiquant que la facture sera réglée en septembre les rassure là-dessus et souvent ils savent effectivement que les services comptables des eples sont en vacances aussi l'Eté.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 8:34

Plusieurs remarques.
Les intérêts moratoires et l'indemnité sont dues de plein droit sans demande du fournisseur. Elles doivent être payées dès que le délai est dépassé sans besoin de lettre ou réclamation. Les textes sont clairs et les auditeurs le rappellent à chaque fois.
Dans les EPLE c'est l'établissement qui payent les pénalités quelque soit la faute du comptable. Dans les collectivités en cas de retard du au comptable c'est la DGFIP qui paye... nous le rectorat veut pas (lol). Par contre en cas de signalement ou de contrôle des comptes il arrive que le juge sanstionne financièrement le comptable : mais il faut une décision juridictionnelle.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Thurston Moore
****
****
Thurston Moore


Nombre de messages : 2332
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 8:44

Et c'est l'AC qui doit vérifier si des intérêts moratoires sont avérés par rapport au délai de paiement Suspect 
Peut-il obliger un GM rattaché à les payer ?
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 8:54

Le comptable doit "normalement" informer l'ordonnateur du dépassement du DGP et l'inviter à mandater les pénalités. Cette invitation peut être utile à présenter lors d'un audit. Dans l'absolu si les pénalités ne sont pas mandatées le comptable doit alerter le préfet... dans l'absolu je dis bien.
En résumé - si c'était vraiment trop important et fréquent - je ferai un courrier officiel à l'ordo avec copie au rectorat.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 8:58

Il y a une analyse complète du respect du DGP sur le site "intendance03". Un extrait :

L’agent comptable et le délai de paiement.
Le délai de paiement de 30 jours est unique et comprend la phase de traitement par l’ordonnateur et la phase de traitement par l’agent comptable. Il est donc indispensable qu’il y ait concertation entre les deux pour que la répartition du DGP permette à chacun de jouer pleinement son rôle dans des conditions de délais acceptables. Pour maîtriser le délai maximal de paiement de leurs dépenses, les EPLE ont la faculté d'envisager le partage du délai global de 30 jours qui s'impose à eux dans le cadre de la convention du groupement comptable. Un arrêté de la DGFiP du 20 septembre 2013 publié au JORF du 8 octobre 2013 et portant application de l'article 12 du décret du 29 mars 2013 propose un modèle de convention entre l'ordonnateur et le comptable public adaptable aux EPLE. On considère généralement qu’un partage du délai de 30 jours en 20 jours pour l’ordonnateur et 10 jours pour le comptable est un bon compromis.
A noter que du fait de la spécificité des comptables des EPLE, l’établissement scolaire qui se verrait tenu de payer des intérêts et des indemnités en raison d’un dépassement du DGP imputable au comptable, serait contraint d’assumer ces pénalités sur son budget sans action récursoire envers l’Etat ou le comptable.
C’est pourquoi il doit y avoir une coopération et une information réciproque entre l’ordonnateur et le comptable sur le respect par chacun du délai dont il dispose. Il peut ainsi être nécessaire qu’en cas d’urgence un ordonnateur informe que le mandatement qu’il envoie à l’agence comptable doit être payé dans un délai plus réduit que celui qui est normalement dévolu au comptable. Il est par ailleurs souhaitable que chaque bordereau de mandatement soit revêtu de la date d’arrivée à l’agence comptable et de la date de paiement afin d’éviter toute contestation sur les responsabilités de chacun dans le dépassement du DGP.


Si l’agent comptable est tenu d’informer l’ordonnateur des paiements qu’il doit engager en application de la loi, il n’est pas en mesure de procéder au mandatement d’office des intérêts moratoires et indemnités forfaitaires pour dépassement du DGP. Par contre il est tenu d’informer par écrit l’ordonnateur de la nécessité de procéder aux mandatements de ces sommes pour retard de paiement et de conserver une trace écrite de cette alerte pour prémunir sa responsabilité personnelle et pécuniaire. Mais si l’ordonnateur refuse d’engager les paiements des pénalités, l’agent comptable n’a aucun moyen de l’y contraindre.
A noter que l'absence de mention des intérêts moratoires et de l’indemnité forfaitaire sur une facture ne constitue pas une erreur de liquidation susceptible d’entraîner un rejet du mandat puisque les pénalités n'ont pas à être liquidées dans la facture.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Thurston Moore
****
****
Thurston Moore


Nombre de messages : 2332
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 9:39

Merci pour tous ces éclaircissements, la question ne va pas m'empêcher de dormir en attendant le dépassement du délai.

Bon, je retourne préparer mes futures siestes devant le Tour de France. Wink Sleep
Revenir en haut Aller en bas
SA19
.
.



Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 21/02/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 11:43

Et dans peu de temps on passera avec un DGP à 20 jours  Wink
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 11:48

SA19 a écrit:
Et dans peu de temps on passera avec un DGP à 20 jours  Wink
Avec Opale et la dématérialisation ce sera jouable.... si le process est bien respecté par les intervenants.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Thurston Moore
****
****
Thurston Moore


Nombre de messages : 2332
Localisation : Death Valley '69
Date d'inscription : 10/12/2009

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 11:50

et si on n'a pas de coupure d'internet ni de bugs de serveurs ! zzzz
Revenir en haut Aller en bas
SA19
.
.



Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 21/02/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 12:02

volcan a écrit:
SA19 a écrit:
Et dans peu de temps on passera avec un DGP à 20 jours  Wink
Avec Opale et la dématérialisation ce sera jouable.... si le process est bien respecté par les intervenants.

Mouais, ici au rectorat nous avons chorus depuis 10 ans avec la démat et tout le bouzin qui va avec... Et les DGP de manière générale (tout ministère confondu) continue à poser problème. Le problème des DGP est le SF et ça peu importe l'outil ça reste un problème.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 12:05

" la dépense sans ordonnancement préalable. Le comptable paiera à la vue de la facture sans SF... quitte à l'ordo de régulariser."


Y a pas à dire, le progrès c'est quelque chose ! Rolling Eyes

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
SA19
.
.



Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 21/02/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 12:20

volcan a écrit:
" la dépense sans ordonnancement préalable. Le comptable paiera à la vue de la facture sans SF... quitte à l'ordo de régulariser."


Y a pas à dire, le progrès c'est quelque chose ! Rolling Eyes
CHORUS bloqué - Page 2 Citation-la-tradition-c-est-le-progres-dans-le-passe-le-progres-dans-l-avenir-ce-sera-la-tradition-edouard-herriot-119516
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23183
Age : 19
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 13:34

Le maire de Lyon sifflait une sacrée quantité de beaujolpif, on dirait ! affraid

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


CHORUS bloqué - Page 2 Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Héjonne Gilles
Invité




CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 13:50

Et ça conserve bien 47 ans à siffler à la mairie pour s'éteindre à 84 piges, d'ailleurs l'actuel maire de Lyon pourrait battre son record de doyen des maires de Lyon s'il était réélu mais çà c'est une autre affaire...
Revenir en haut Aller en bas
néthou
Modérateur
Modérateur
néthou


Nombre de messages : 8668
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Juil 2019 - 22:31

Héjonne Gilles a écrit:
Et ça conserve bien 47 ans à siffler à la mairie pour s'éteindre à 84 piges,
Tu peux même rajouter les 5 années de l'occupation, qui ne furent qu'un intermède, soit de 1905 à 1957. De la loi de 1905 jusqu'à la guerre d'Algérie, belle longévité politique.
Si Herriot fut un tribun célèbre, il n'avait pas le côté carnassier de Clémenceau ("Il s'est voulu César, il a fini Pompée", après la mort de Félix Faure...)

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

Revenir en haut Aller en bas
LRDFDLVDGJQCA
*****
*****
LRDFDLVDGJQCA


Nombre de messages : 3039
Date d'inscription : 31/03/2015

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeVen 26 Juil 2019 - 19:13

Ils ont changé leur présentation, c'est encore plus moche qu'avant. Comme quoi à coeur vaillant rien d'impossible
Revenir en haut Aller en bas
capucine
**
**
capucine


Nombre de messages : 492
Age : 55
Localisation : Ca y est! Enfin au lycée, depuis le temps que j'étais au collège!
Date d'inscription : 19/05/2006

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: CHORUS BLOQUE TOUS LES 2 JOURS   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2020 - 16:38

Bonjour, je relance style VDM

Aujourd'hui j'essaye d'aller sur Chorus et j'ai un message qui dit :
Une erreur interne est survenue.


Vous aussi? J'ai vraiment l'impression que depuis le retour de janvier, ça ne fonctionne qu'un jour sur deux!
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5087
Date d'inscription : 03/04/2006

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2020 - 17:02

Idem ici

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
crq
Invité




CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2020 - 17:17

Et l'accès aux bulletins de salaires sur l'ENSAP ne semble guère fonctionner non plus...Ou y a que moi?
Revenir en haut Aller en bas
Fougère
***
***
Fougère


Nombre de messages : 1684
Date d'inscription : 20/11/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2020 - 17:19

crq a écrit:
Et l'accès aux bulletins de salaires sur l'ENSAP ne semble guère fonctionner non plus...Ou y a que moi
L'ensap ça fonctionnait pour moi ce matin.
Revenir en haut Aller en bas
skiman
.
.



Nombre de messages : 49
Localisation : Sud ouest
Date d'inscription : 25/11/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 3 Fév 2020 - 18:09

connexion impossible toute la matinée sur chorus avec mes identifiants, le bureau voisin, ça a fonctionné  scratch 
depuis la dernière mise à jour, chorus scan moins bien les factures émises importés en pdf qu'auparavant, du coup faut tous re-saisir... et il prend plus la virgule du pavé numérique ordi
Revenir en haut Aller en bas
skiman
.
.



Nombre de messages : 49
Localisation : Sud ouest
Date d'inscription : 25/11/2019

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 17 Fév 2020 - 9:06

ça fonctionne chez vous ce matin?
Revenir en haut Aller en bas
AUBEGM
**
**



Nombre de messages : 763
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 17 Fév 2020 - 9:24

Ici aussi Chorus bloqué depuis ce matin.
C'est la galère.
frappe
Revenir en haut Aller en bas
M.CHAT
***
***
M.CHAT


Nombre de messages : 1047
Localisation : Septentrion
Date d'inscription : 28/05/2013

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 17 Fév 2020 - 9:59

Impossible depuis ce matin

Uniquement consultation comptes DFT-NET.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13574
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 17 Fév 2020 - 10:11

Pareil.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
M.CHAT
***
***
M.CHAT


Nombre de messages : 1047
Localisation : Septentrion
Date d'inscription : 28/05/2013

CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeLun 17 Fév 2020 - 10:22

C'est revenu!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeVen 21 Fév 2020 - 14:23

Faudra un jour que la Cour des comptes se penche sur la question du temps de travail perdu à attendre que ces cens  de cens de cens d'applications informatiques internetisées daignent fonctionner normalement... Pour une fois, elle ne pourra pas mettre en cause abg la faible productivité des personnels... aby
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitimeVen 21 Fév 2020 - 14:25

Sans compter du risque d'accidents cardiaques qui en découle... ordi baston fume
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





CHORUS bloqué - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: CHORUS bloqué   CHORUS bloqué - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
CHORUS bloqué
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Fil d'événements CHORUS PRO bloqué
» compte Chorus pro bloqué
» bloqué de chez bloqué ! Exportation comptabilité budgétaire
» Op@le : Ej bloqué en 670
» [résolu]Op@le : compte financier cloture recettes TR bloqué 720

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: