Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Commande publique sur l'achat de denrées

Aller en bas 
AuteurMessage
danidf
*
*


Nombre de messages : 372
Date d'inscription : 29/01/2016

MessageSujet: Commande publique sur l'achat de denrées   Mer 12 Sep 2018 - 21:09

Bonjour,
Je constate de plus en plus, que des EPLE ne font pas de bon de commande pour l'achat des denrées. Y a t'il une dérogation sur ce sujet, car je n'ai rien trouvé comme textes réglementaires ?
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Alomero
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 8852
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   Mer 12 Sep 2018 - 22:05

Pas de dérogation, la télé s'applique. Ce n'est pas une raison de blocage pour l'AC mais il pourra toujours le mentionner dans son audit Odicé.

_________________
Marquise de la Zone
Revenir en haut Aller en bas
danidf
*
*


Nombre de messages : 372
Date d'inscription : 29/01/2016

MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   Mer 12 Sep 2018 - 22:34

Alomero a écrit:
la télé s'applique????.
Revenir en haut Aller en bas
Alomero
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 8852
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   Jeu 13 Sep 2018 - 3:17

Correcteur automatique Embarassed

La règle de l'engagement préalable s'applique.

_________________
Marquise de la Zone
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 12223
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   Jeu 13 Sep 2018 - 10:11

danidf a écrit:
Bonjour,
Je constate de plus en plus, que des EPLE ne font pas de bon de commande pour l'achat des denrées. Y a t'il une dérogation sur ce sujet, car je n'ai rien trouvé comme textes réglementaires ?
Merci.
L'achat de denrées alimentaires est un marché. Ce marché doit donner lieu à des écrits dès lors que son montant est > à 25 000 € HT. On peut donc dans certains cas réglementairement passer des commandes par téléphone (en principe seul l'ordonnateur peut le faire) mais au niveau gestion et suivi c'est une grave erreur.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
danidf
*
*


Nombre de messages : 372
Date d'inscription : 29/01/2016

MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   Jeu 13 Sep 2018 - 19:45

Bonjour,
Merci pour les réponses.Cela confirme ce que je pensais, beucoupb d'intedance n'appliquent pas la réglementation.
Bonne journée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Commande publique sur l'achat de denrées   

Revenir en haut Aller en bas
 
Commande publique sur l'achat de denrées
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: