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NBI et groupements

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NBI et groupements

Message  copinoir le Mar 11 Sep 2018 - 17:10

bonjour,
Un agent comptable qui s'occupe de la comptabilité de plusieurs groupements mutualisés de services touche-t-il plusieurs fois la NBI (5 points), dans la limite des 50 points maxi, ou une seule.

Merci d'avance.

copinoir
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Re: NBI et groupements

Message  Wagram le Mar 11 Sep 2018 - 17:52

Bonsoir,

Une seule NBI ( 5 points ) même s'il y a plusieurs groupements dans la limite de 50 points, sauf pour les établissements dans les dispositifs particuliers ( à vérifier ).

Cordialement.
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Re: NBI et groupements

Message  OLRIK le Mar 11 Sep 2018 - 18:46

Wagram a écrit:Bonsoir,

Une seule NBI ( 5 points ) même s'il y a plusieurs groupements dans la limite de 50 points, sauf pour les établissements dans les dispositifs particuliers ( à vérifier ).

Cordialement.
Quelle limite!
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Re: NBI et groupements

Message  invit. le Mer 12 Sep 2018 - 9:08

Une NBI de 5 points pour gérer un groupement de commande.  Sans commentaire. Sad

invit.
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Re: NBI et groupements

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