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DBM PAPET

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DBM PAPET

Message  Aigle blanc le Jeu 12 Juil 2018 - 21:00

Bonsoir,
Ouverture de crédit PAPET en cours d'exercice DBM type 3 pourquoi ?
Merci pour vos conseils.

Aigle blanc
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Re: DBM PAPET

Message  L'intendant zonard le Jeu 12 Juil 2018 - 23:33

Aigle blanc a écrit:Ouverture de crédit PAPET en cours d'exercice DBM type 3 pourquoi ?
Shocked Tiens, Olrik a un stagiaire ? Suspect

Pour commencer, hahem, les DBM sont toujours en cours d'exercice, c'est un peu le principe. Rolling Eyes
Il y a plusieurs catégories de DBM de type 3. Ca peut être un prélèvement sur les fonds, une ressource nouvelle non affectée ou bien, presque jamais, une ponction d'un service au bénéfice d'un autre.

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Re: DBM PAPET

Message  AC-DC le Ven 13 Juil 2018 - 15:59

Bonjour,

Est-ce une DM pour payer au CE un voyage à Papeete?
lol!
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Re: DBM PAPET

Message  Goldored le Ven 13 Juil 2018 - 16:44

Attention, le collègue est un aigle pas une buse !

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Re: DBM PAPET

Message  néthou le Ven 13 Juil 2018 - 17:14

Goldored a écrit:Attention, le collègue est un aigle pas une buse !

Qui ça ?
Hugues ou Blaise ?
parce que Bègles, ça use
(mais on y joue du bugle à l'aise).

(et attention: surtout pas de glu pour la b...)



abr  



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Re: DBM PAPET

Message  Hein? le Ven 13 Juil 2018 - 17:17

Kamoulox! Ou burger quiz?

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DBM PAPET

Message  Aigle blanc le Sam 14 Juil 2018 - 15:22

Bonjour, je dois ouvrir les lignes budgétaires PAPET P141 exercice 2018 manuels scolaires (ressources nouvelles 
non affectées si je comprends bien). On m'a dit que je devais faire une dbm type 3. 
Je connais la dbm type 3 sur fonds. dbm type 3 en dépenses et en recettes c'est possible ?
Peut-on ouvrir que le 13MS et laisser les autres crédits ( 13REP - 13ADP .....) pour le prochain budget 
si j'en ai pas besoin ? Merci pour vos conseils ?

Aigle blanc
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Re: DBM PAPET

Message  L'intendant zonard le Dim 15 Juil 2018 - 0:03

Holala, quelle tambouille ! Dans un collège, les manuels scolaires sont des ressources affectées justement, avec une DM 21, 7411 en recettes et AP/x/13MS en dépenses.

Il faut poser des questions claires et précises, poser les étapes de la réflexion et de l'information dont tu disposes. Qui donc est ce "on" qui te dit de faire une DM 3 !? De toutes manières, la DM 3 c'est avec un vote du CA, et le prochain CA dans ton EPLE, c'est au strict minimum le 15 septembre, sauf peut-être si tu es outre-mer, et encore.

Au vu du niveau de compréhension perceptible dans ta formulation des questions, il faut que tu te trouves un tuteur, officiel ou non, qui SDE en mains t'explique la situation, ce qu'on fait dans un tel cas etc. Pour poser une question de but en blanc sur ce forum, j'ai peur qu'il te manque trop de prérequis.

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Re: DBM PAPET

Message  Patagonia le Dim 15 Juil 2018 - 9:22

Attention, les crédits des manuels, en tout cas dans mon académie, ne sont plus affectés. Ils l'étaient dans le cadre de la réforme des collèges où des enveloppes spécifiques étaient données mais ce n'est plus le cas. Ils sont donnés avec une notification qui englobe droits de reproduction, carnets etc...donc leur affectation passe par un vote du CA et un DBM3
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Re: DBM PAPET

Message  entropie le Dim 15 Juil 2018 - 10:03

Ici, cela fait de nombreuses années que les manuels scolaires ne sont plus des crédits affectées mais globalisés (avec droits de repro et carnets de correspondance entre autres) et donc qui nécessitent un vote du CA pour la répartition.

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Re: DBM PAPET

Message  Alomero le Dim 15 Juil 2018 - 10:43

Il faut une DBM 33. Remplir chaque ligne d'affectation 13xxx en recettes et dépenses identiques. Le total de cette répartition est égal à celui de la notification.

Ceci n'est que la ventilation, on va dire l'affectation. Si on veut en garder pour l'année prochaine il suffit de ne pas dépenser. Et dès l'an prochain on pourra le faire sans vote si on a pris la précaution d'inscrire au budget ce qui a été voté auparavant et non dépensé.

Attention, il y a peut être des reliquats d'années antérieures, voir avec l'AC et si besoin les ouvrir par DBM 21 si le vote de répartition est bien passé. Et si le budget à été élaboré par quelqu'un d'autre, il faut vérifier ce qui a été inscrit sur les lignes 13xxx car s'il y a plus que les reliquats c'est qu'une partie de la nouvelle dotation à déjà été ventilée en avance et il ne faut pas le faire deux fois.

Bref, cela nécessite une balance, une SDE, voire le nez dans Demact et donc un sérieux accompagnement.

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Re: DBM PAPET

Message  Patagonia le Dim 15 Juil 2018 - 14:10

Je crois entropie que nous sommes dans la même académie. Pour la réforme des programmes du collège, les collèges ont reçu une notification spécialement pour les manuels avec un montant et même des niveaux et disciplines précisés.
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Re: DBM PAPET

Message  néthou le Dim 15 Juil 2018 - 16:11

entropie a écrit:Ici, cela fait de nombreuses années que les manuels scolaires ne sont plus des crédits affectées mais globalisés (avec droits de repro et carnets de correspondance entre autres) et donc qui nécessitent un vote du CA pour la répartition.

Pareil ici, mais si ces crédits ont été ouverts au budget et donc forcément votés en CA, je ne vois pas pourquoi on redemanderait son autorisation pour ajuster les crédits en fonction de l'enveloppe donnée; une DM21 suffit.
Si on a ouvert 1000 € pour les manuels au budget en novembre et si le CA vote une répartition avec 1000 € pour les manuels en juin, on fait quoi comme DM3 ? (oui je sais, je suis taquin...)

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Re: DBM PAPET

Message  L'intendant zonard le Dim 15 Juil 2018 - 16:23

Et, surtout, pourquoi voter une DM 3 pour décider d'une répartition à l'intérieur du service AP, cachant que l'ordonnateur fera strictement ce qu'il voudra à l'intérieur de ce service ?

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Re: DBM PAPET

Message  Alomero le Dim 15 Juil 2018 - 16:50

Alomero a écrit:... s'il y a plus que les reliquats c'est qu'une partie de la nouvelle dotation à déjà été ventilée en avance et il ne faut pas le faire deux fois.

néthou a écrit:... si ces crédits ont été ouverts au budget et donc forcément votés en CA, je ne vois pas pourquoi on redemanderait son autorisation pour ajuster les crédits en fonction de l'enveloppe donnée; une DM21 suffit.
Si on a ouvert 1000 € pour les manuels au budget en novembre et si le CA vote une répartition avec 1000 € pour les manuels en juin, on fait quoi comme DM3 ?

Nous sommes bien d'accord.

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Re: DBM PAPET

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