Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Paiement conférence organisée par une société

Aller en bas 
AuteurMessage
Dominique28
Invité



MessageSujet: Paiement conférence organisée par une société   Mar 10 Juil 2018 - 12:31

Bonjour à tous,
Une conférence sur l'orientation à destination des élèves et profs va être organisée dans mon établissement par une société (SAS, 2 conférenciers). 
Ils sont du genre gourmands et réclament pour la conférence 2 000 € et la prise en charge de leurs frais de déplacement  Shocked.
Je me demande comment les payer : 

  • En tant qu'intervenants extérieurs : Convention + vote CA nécessaire ? Si oui le plafond de 1185,6€ (120x le taux horaire SMIC) s'applique-t-il pour les 2 ou par personne ? 
  • Ou en tant que société prestataire de services ? : Si oui un plafond s'applique-t-il ? (j'aimerais bien baisser la note... Smile )
  • Le fait de rémunérer une SAS pour une conférence pose-t-il problème ?

Je n'ai jamais été confronté à ce cas, merci d'avance pour vos retours
Dom
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 11853
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: Paiement conférence organisée par une société   Mar 10 Juil 2018 - 13:23

Dominique28 a écrit:
Bonjour à tous,
Une conférence sur l'orientation à destination des élèves et profs va être organisée dans mon établissement par une société (SAS, 2 conférenciers). 
Ils sont du genre gourmands et réclament pour la conférence 2 000 € et la prise en charge de leurs frais de déplacement  Shocked.
Je me demande comment les payer : 

  • En tant qu'intervenants extérieurs : Convention + vote CA nécessaire ? Si oui le plafond de 1185,6€ (120x le taux horaire SMIC) s'applique-t-il pour les 2 ou par personne ? 
  • Ou en tant que société prestataire de services ? : Si oui un plafond s'applique-t-il ? (j'aimerais bien baisser la note... Smile )
  • Le fait de rémunérer une SAS pour une conférence pose-t-il problème ?

Je n'ai jamais été confronté à ce cas, merci d'avance pour vos retours
Dom

On rémunère une société. Il s'agit d'une prestation et d'un marché public. il n'y a pas de plafonds et rémunérer une société pour une prestation ne pose pas problème (on le fait tous les jours).

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
 
Paiement conférence organisée par une société
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: