Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs

Aller en bas 
AuteurMessage
Hera se mousse
Invité



MessageSujet: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   Jeu 5 Juil 2018 - 19:26

Une question concernant des mobilités élèves de l'enseignement pro.
Peut on envisager d'utiliser les frais de séjour ERASMUS ainsi : paiement par l'établissement du loyer et versement du solde à l'élève pour le reste de l'hébergement sur place.
Les règles ERASMUS semblent l'interdire (de mon interprétation). Des collègues semblent l'autoriser.
Qu'en pensez vous ?
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 533
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   Ven 6 Juil 2018 - 8:07

Au contraire il me semble que les règles ERASMUS l'autorisent ! (cf p29 du guide de gestion financière ERASMUS+)

Avec les frais de séjour on peut :

-option 1 : verser l'intégralité à l'élève

-option 2 : prendre tout en charge à la place de l'élève

- option 3 : faire une mixte des deux premières options

https://www.agence-erasmus.fr/docs/2663_guide-gestion-financiere-2018.pdf
Revenir en haut Aller en bas
Hera se mousse
Invité



MessageSujet: Re: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   Ven 6 Juil 2018 - 10:11

Merci pour la réponse !

C'est justement l'interprétation de cette page qui pose questions.

De ma lecture, ce sont les frais de séjour et les frais de voyage qui peuvent être dissociés.

Mais d'après moi le 'forfait' séjour ne peut pas être en partie récupéré par l'établissement qui prend en charge le loyer et pour une autre partie versé à l'élève pour se nourrir sur place.

La réponse à cette question est importante pour nous car si je bloque cela pose pas mal de difficulté. Et je sais que des collègues pratiquent différemment.

Merci de m'éclairer si ma lecture n'est pas la bonne. Ci-dessous l'extrait concerné. C'est l'interprétation de l'option 3 qui peut poser question.

CONTRATS DE MOBILITÉ (ACTIONS CLÉ 1) :

L’annexe V et VI du contrat organise la contractualisation entre l’organisme d’envoi et la personne partant en mobilité (personnel de l’organisme ou apprenant).
L’article 3 se rapporte aux conditions financières et comporte 3 options possibles (sauf pour les mobilités de l’enseignement

- Option n°1 : versement au participant d’une somme forfaitaire pour les frais de séjour et de voyage conformément aux coûts unitaires définis par la Commission européenne dans l’annexe III du contrat. Dans ce cas, le montant de l’avance versée doit être au moins égal à 70% (réf à préciser) ;

- Option n°2 : prise en charge par l’organisme des frais de séjour et de voyage ou remboursement au participant si celui-ci a fait l’avance des frais conformément aux règles en vigueur au sein de l’établissement ;

- Option n°3 : mixte des deux options ci-dessus avec, prise en charge d’une partie par l’organisme (frais de voyage par exemple) et versement au participant d’un montant forfaitaire pour les frais de séjour.
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 533
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   Ven 6 Juil 2018 - 11:14

Pour moi il n'y a aucun problème.

D'ailleurs, si tu appelles l'agence ERASMUS ou que les contactes depuis la plateforme "Pénélope" je pense qu'ils te le confirmeront.
Revenir en haut Aller en bas
Hera se mousse
Invité



MessageSujet: Re: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   Ven 6 Juil 2018 - 13:54

OK.

Je leur ai écrit et je viendrai apporter leur réponse ici.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs   

Revenir en haut Aller en bas
 
Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: