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 Parent accompagnateur et conducteur

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Le sicilien
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MessageSujet: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 6:59

Bonjour,
J'aurais besoin de vos lumières et réactions.
Dans le cadre de notre association sportive, des élèves doivent se déplacer à une compétition loin de chez nous. 
Question : le transport étant trop onéreux, nous souhaiterions qu'ils prennent notre véhicule du lycée. Je sais bien qu'il faut un transporteur classique mais un enseignant peut à titre exceptionnel (si on trouve pas de transporteur par exemple) et avec accord du CE conduire un véhicule. Un parent accompagnerait l'enseignant et les élèves et aurait un OM en tant que bénévole occasionnel du service public. Le parent peut il conduire ce véhicule ? A mon avis, non. Qu'en pensez vous ?
Merci pour vos réponses.
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odaie
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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 7:17

bonjour

si tu lis cette circulaire,déjà le transport par les enseignants doit être exceptionnel,alors le parent.....moi je ne prendrai pas ce risque

http://www.ac-nice.fr/eps/wp-content/uploads/2014/11/Conduite-des-v%C3%A9hicules-transportant-des-%C3%A9l%C3%A8ves-par-les-enseignants.pdf

bon courage
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V.M.B
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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 7:44

Problème: c'est un déplacement de l'AS du bahut, assoc loi de 1901. Prendre le vésicule du bahut devient un abus de bien public et/ou une subvention déguisée. Il faudrait à minima une convention permettant la location/mise à disposition du zinzin avec remboursement des frais annexes (pétrole, autobahn, et autres...). la convention pourrait alors prévoir les conducteurs.

C'est capillotracté mais ce serait déjà moins pire que de le faire à la ramasse, car bonjour en cas d'accident.
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volcan
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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 9:04

Le sicilien a écrit:
Bonjour,
J'aurais besoin de vos lumières et réactions.
Dans le cadre de notre association sportive, des élèves doivent se déplacer à une compétition loin de chez nous. 
Question : le transport étant trop onéreux, nous souhaiterions qu'ils prennent notre véhicule du lycée. Je sais bien qu'il faut un transporteur classique mais un enseignant peut à titre exceptionnel (si on trouve pas de transporteur par exemple) et avec accord du CE conduire un véhicule. Un parent accompagnerait l'enseignant et les élèves et aurait un OM en tant que bénévole occasionnel du service public. Le parent peut il conduire ce véhicule ? A mon avis, non. Qu'en pensez vous ?
Merci pour vos réponses.

Comme il a été dit l'association sportive, l'UNSS, est une association juridiquement indépendante de l'EPLE. Le CE n'a donc aucun pouvoir pour autoriser Pierre ou Paul à conduire un véhicule pour un déplacement privé hors mission de l'EPLE ; il n'a pas plus pouvoir de faire un OM pour le compte d'une association.
En tant que CE il peut simplement prêter un véhicule de l'EPLE à une association en prenant toutes les précautions utiles.
En tant que président de l'AS il fait ce qu'il veut, mais il ne le fait pas en qualité de chef d'établissement. Il engage sa responsabilité de président d'une association et non celle de fonctionnaire ; la nuance est d'importance. Dans un cas il relève de la juridiction civile, dans l'autre du TA.

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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 10:59

De plus faire bien attention à l'assurance, la plupart du temps nos contrats ne couvrent que les personnels d'état et avec une clause spécifique les personnels de la CT.
Je n'ai jamais eu de contrat couvrant des parents d'élèves.
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volcan
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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    Lun 19 Mar 2018 - 13:07

J'ai un contrat M..F qui couvre tous les utilisateurs des véhicules. Mais attention à la M..F il y a plusieurs contrats ; et certains ne couvrent qu'une catégorie de conducteurs.

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MessageSujet: Re: Parent accompagnateur et conducteur    

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Parent accompagnateur et conducteur
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