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Modèle de convention eple organisateur d'un voyage pour différents eple

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Message  Thurston Moore le Ven 9 Fév 2018 - 15:02

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un modèle de convention pour un échange académique où mon établissement sera l'organisateur et où d'autres établissements verseront des contributions pour les participations des familles  des élèves qu'ils envoient en échange.

Si vous avez cela dans vos archives, je suis preneur.

Possibilité de communiquer par mail.
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Message  volcan le Ven 9 Fév 2018 - 15:26

Si tu es donateur du site "Intendance03" tu as un exemple de convention dans la rubrique "Imprimés" puis "Voyages sorties stages".
Et tu as aussi ça :




CONVENTION POUR PARTICIPATION COMMUNE

[size=21]A UN VOYAGE SCOLAIRE[/size]



 



Entre


le lycée « xxxx », rue xxxx, xxxxx, représenté par Monsieur xxx x, Proviseur,



et


le lycée « xxxx », rue xxxx, xxxxreprésenté par Monsieur xxxxx, Proviseur,


 



 



Il a été convenu ce qui suit :


 



Des élèves du lycée « xxx » participeront au voyage scolaire organisé par Lycée « xxxx » dans les conditions détaillées aux articles suivants :



 



Article 1 :                 Quatre élèves du lycée « xxxx » participeront au voyage scolaire organisé par lycée « xxx » en Grande Bretagne du 26 février au 3 mars 2012.


 



Article 2 :                 Ces élèves seront placés sous la responsabilité des accompagnateurs du lycée « xxxx ».



 



Article 3 :                 La participation financière des élèves du lycée « xxx» sera égale à celle votée par le conseil d’administration du lycée « xxxx », soit un montant de 380,00 € par participant. Une facture sera adressée au lycée « xxxxx » qui se chargera de la perception auprès des familles de ses élèves concernés par ce voyage.


 



 



                                     Fait en 2 exemplaires  à xxx, le 10 février 2012


 



 



Le proviseur de.....        Le proviseur de.....







 



 



 



 



              


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Message  Thurston Moore le Ven 9 Fév 2018 - 15:38

Merci Volcan ça devrait bien m'aider! bien
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