Nouveau gestionnaire -principe d'universalité

Bonjour ,

Je suis à la recherche d'exemples très concrets qui me permettraient de vraiment comprendre le principe d'universalité notamment cette notion de non  contraction des dépenses et des recettes qui je l'avoue est pas évidente à saisir pour le néophyte que je suis .

Merci!

c'est très simple, j'ai un exemple qui se passait dans mon lycée

il y a quelques années le club de tennis local organisait un tournoi au mois de juillet.
il louait l'internat (pour héberger les joueurs) du lycée pour la somme de 1600€...

En parallèle, les élèves du lycée pratiquaient le tennis durant l'année pour une somme de 1600€

Le côté pratique aurait voulu que l'on se tope dans la main et que personne ne paye rien

La non contraction oblige l'EPLE a émettre une facture pour le club de tennis puis attendre l'encaissement..
Dans le même temps l'ordonnateur fait un mandat pour payer la facture émise par le club de tennis

On peut raconter la même histoire avec les frais scolaires et les bourses nationales...

Pour faire simple, si l'EPLE achète auprès d'un fournisseur autoentrepreneur des prestations de plomberie pour le bahut, et que dans le même temps cet autoentrepreneur est locataire d'un logement à titre d'une COP, il n'est pas possible de calculer la différence entre la recette (de la COP) et la dépense (de plomberie) pour liquider uniquement un OR (ou uniquement un mandat selon le sens de la différence calculée).

Bref il faut faire figurer toutes les dépenses et toutes les recettes dans leur intégralité sans jamais contracter dépenses et recettes.

Bozinchu a écrit:

c'est très simple, j'ai un exemple qui se passait dans mon lycée

il y a quelques années le club de tennis local organisait un tournoi au mois de juillet.
il louait l'internat (pour héberger les joueurs)  du lycée pour la somme de 1600€...

En parallèle, les élèves du lycée pratiquaient le tennis durant l'année pour une somme de 1600€

Le côté pratique aurait voulu que l'on se tope dans la main et que personne ne paye rien

La non contraction oblige l'EPLE a émettre une facture pour le club de tennis puis attendre l'encaissement..
Dans le même temps l'ordonnateur fait un mandat pour payer la facture émise par le club de tennis

On peut raconter la même histoire avec les frais scolaires et les bourses nationales...

ooooooooli a écrit:

Pour faire simple, si l'EPLE achète auprès d'un fournisseur autoentrepreneur des prestations de plomberie pour le bahut, et que dans le même temps cet autoentrepreneur est locataire d'un logement à titre d'une COP, il n'est pas possible de calculer la différence entre la recette (de la COP) et la dépense (de plomberie) pour liquider uniquement un OR (ou uniquement un mandat selon le sens de la différence calculée).

Bref il faut faire figurer toutes les dépenses et toutes les recettes dans leur intégralité sans jamais contracter dépenses et recettes.

Merci ! c'est beaucoup plus clair

Fausse route désolé...

j'ai résultat provisionnel de - 30000 € dont une dotation aux amortissements de 10000 €

Si je pars du principe que je constate une dépréciation du matériel acheté au bout de x années mais que cette écriture  (amortissements) est purement  artificielle et ne correspond pas à un flux financier réel . Pour quelle raison doit on l’intégrer au résultat prévisionnel qui lui correspond bien à une réalité sonnante et trébuchante ?

il n'y a pas de flux financier, certes...mais cela correspond à la diminution de ton 1068...
il y a donc bien une incidence sur le résultat
Mais pas sur la CAF

gym a écrit:

Si je pars du principe que je constate une dépréciation du matériel acheté au bout de x années mais que cette écriture  (amortissements) est purement  artificielle et ne correspond pas à un flux financier réel . Pour quelle raison doit on l’intégrer au résultat prévisionnel qui lui correspond bien à une réalité sonnante et trébuchante ?

Tu as besoin de ça : http://intendancezone.net/spip.php?article751