Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  NDJ le Mar 28 Nov 2017 - 15:44

Bonjour

Est ce que quelqu'un sait sur quel texte il faut s'appuyer quant aux questions diverses.
La logique veut que ce soit les membres du CA qui posent des questions au CE, et non tous les membres de la communauté éducative, puisqu'il y a des représentants.

Par avance merci

NDJ
.
.

Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 26/11/2017

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Le Forgeron le Mar 28 Nov 2017 - 15:53

Je ne comprends pas : les représentants sont les membres du CA.
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4631
Age : 132
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  LRDFDLVDGJQCA le Mar 28 Nov 2017 - 15:59

NDJ a écrit:Bonjour

Est ce que quelqu'un sait sur quel texte il faut s'appuyer quant aux questions diverses.

http://r.search.yahoo.com/_ylt=A9mSs2t5eR1adTYAVBhjAQx.;_ylu=X3oDMTBzMW0xM29kBGNvbG8DaXIyBHBvcwMxMAR2dGlkAwRzZWMDc3I-/RV=2/RE=1511909882/RO=10/RU=http%3a%2f%2fwww.rtl2.fr%2factu%2fle-livre-des-questions-cons-qu-on-se-pose-tous-7781715179/RK=2/RS=FxycEsG7nmmP8FuHYpVtdKqVnFI-

LRDFDLVDGJQCA
**
**

Nombre de messages : 646
Date d'inscription : 31/03/2015

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  volcan le Mar 28 Nov 2017 - 16:01

Les questions ne sont posées que par les membres du CA, pas directement par des personnes extérieures au CA qui doivent passer par un membre du dit CA.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 13609
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  NDJ le Mar 28 Nov 2017 - 16:04

Je me suis peut être mal exprimée. Les professeurs envoient directement leurs questions au chef d'établissement. Hors il me semble que comme il y a des représentants des profs, c'est par eux que cela doit passer. Néanmoins je n'arrive pas à trouver le texte qui le précise.

NDJ
.
.

Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 26/11/2017

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Initiales GM le Mar 28 Nov 2017 - 16:05

Sur les règles de la démocratie représentative ?!
Est-ce que le bon peuple peut demander l'inscription de questions à l'ordre du jour des séances de l'Assemblée nationale sans passer par ses représentants ? Ben non.
Ben c'est pareil.
Initiales GM
Initiales GM
***
***

Nombre de messages : 1448
Date d'inscription : 05/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  néthou le Mar 28 Nov 2017 - 16:08

Y'a pas de texte là-dessus, c'est juste de la logique.
Chaque collège électoral (profs, parents, élèves, etc...) a des représentants et les questions de leurs mandants doivent passer par eux.

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

néthou
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 6021
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  NDJ le Mar 28 Nov 2017 - 16:20

Merci, je crois qu'il va falloir faire un peu de pédagogie auprès de la communauté. Cela aurait été plus facile s'il y avait une base règlementaire.

NDJ
.
.

Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 26/11/2017

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Le Forgeron le Mar 28 Nov 2017 - 16:26

NDJ a écrit:Cela aurait été plus facile s'il y avait une base règlementaire.
Ce genre de remarque ne correspond pas à mon état d'esprit personnel.

1. il faut arrêter de chercher le décret qui autorise à aller pisser : il n'existe pas
2. il est paradoxal d'entendre en même temps des gens se plaindre du poids excessif des réglementations tatillonnes et en même temps demander un texte pour n'importe quoi
3. il y a une base réglementaire et même plusieurs : la réglementation concernant le CA, la réglementation concernant l'activité syndicale...
4. Pas besoin chez moi de cérémonial chinois pour poser une question à mon N+1
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4631
Age : 132
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  volcan le Mar 28 Nov 2017 - 16:26

La base peut être le RI du CA qui prévoit que les questions diverses doivent être déposées par les membres 48 h avant le CA pour permettre leur instruction.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 13609
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Invité le Mar 28 Nov 2017 - 17:15

volcan a écrit:La base peut être le RI du CA qui prévoit que les questions diverses doivent être déposées par les membres 48 h avant le CA pour permettre leur instruction.

Pas possible, le code de l'éducation impose un délai de 10 jours pour l'envoi des documents préparatoires, dont font parties les questions diverses. Toutefois, ce délai s'il est strict si la question débouche sur un délibération contraignante, pour les motions, voeux, il n'a pas d'importance, vu que la délibération n'aura pas d'effet.

D'ailleurs l'adoption de l'ordre du jour en début de séance est l'occasion de renvoyez à plus tard ou non, les questions transmises en dernières minutes ne respectant pas le délai de 10 jours.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Le Forgeron le Mar 28 Nov 2017 - 17:23

I respectfully oppose sur ce point
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4631
Age : 132
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  volcan le Mar 28 Nov 2017 - 17:25

Les questions diverses sur la qualité du papier toilette, les pannes de photocopieur, les brocolis de la cantine, le chauffage de la salle A36, le remplacement du prof de maths, l'achat de balais brosse ou les feutres à tableaux qui sèchent trop vite, ne nécessitent pas de délibération.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 13609
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Initiales GM le Mar 28 Nov 2017 - 17:28

Elles ne méritent même pas d'être évoquées en CA...
Initiales GM
Initiales GM
***
***

Nombre de messages : 1448
Date d'inscription : 05/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Le Forgeron le Mar 28 Nov 2017 - 17:29

Et d'ailleurs quels seraient les documents préparatoires ? Je considère que la question elle-même n'est pas un document préparatoire car elle n'a pas le caractère d'un document au sens de la loi et du règlement. Mais il y a peut-être de la jurisprudence ?
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4631
Age : 132
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  néthou le Mar 28 Nov 2017 - 18:07

J-M a écrit:Pas possible, le code de l'éducation impose un délai de 10 jours pour l'envoi des documents préparatoires, dont font parties les questions diverses.
Les questions diverses qui "débouchent sur une délibération contraignante", c'est plus des questions diverses: ce sont des points de l'ordre du jour.
Donc pour moi y'a pas à mélanger questions diverses et documents préparatoires, et la règle courante des 48H-jamais-respectées peut très bien s'appliquer dans le cadre du RI du CA.

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

néthou
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 6021
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Jax le Mer 29 Nov 2017 - 8:10

Le Forgeron a écrit:Et d'ailleurs quels seraient les documents préparatoires ? 
ledit papier toilette par exemple!
Jax
Jax
**
**

Nombre de messages : 683
Localisation : en bord de mer!
Date d'inscription : 09/09/2013

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Perdir le Mer 29 Nov 2017 - 9:37

Ne jamais oublier que les CA des EPLE, c'est vraiment la cerise sur le gâteau. Dans un vrai organisme public, on traite de beaucoup de choses importantes, des quantités étant déjà traitées en commission permanente, et un bon déroulement de séance est important pour assurer le fonctionnement normal de l'organisme.

Perdir
Invité


Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  NiKO le Mer 29 Nov 2017 - 9:56

Perdir a écrit:Ne jamais oublier que les CA des EPLE, c'est vraiment la cerise sur le gâteau. Dans un vrai organisme public, on traite de beaucoup de choses importantes, des quantités étant déjà traitées en commission permanente, et un bon déroulement de séance est important pour assurer le fonctionnement normal de l'organisme.
Question
cafe
drunken
  r1

NiKO
*
*

Nombre de messages : 130
Localisation : au fonds d'un puit sans fonds
Date d'inscription : 04/04/2006

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  néthou le Mer 29 Nov 2017 - 9:58

Perdir a écrit: Dans un vrai organisme public,
Je me demande comment il faut interpréter ce début de phrase...

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

néthou
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 6021
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  V.M.B le Mer 29 Nov 2017 - 11:29

Ben, on peut interpréter en disant qu'un vrai PerDir n'aurait probablement pas dit une connerie pareille. Où alors ça craint grave!
V.M.B
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 6300
Age : 98
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  delph le Mer 29 Nov 2017 - 12:04

Il faut savoir s'orgasmiser.
delph
delph
***
***

Nombre de messages : 1169
Age : 68
Localisation : Excentrique
Date d'inscription : 17/01/2007

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  néthou le Mer 29 Nov 2017 - 12:52

Même question que 2 posts plus haut... Mr green

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

néthou
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 6021
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  ELPE le Mer 29 Nov 2017 - 20:34

V.M.B a écrit:Ben, on peut interpréter en disant qu'un vrai PerDir n'aurait probablement pas dit une connerie pareille. Où alors ça craint grave!
Ou qu'il n'y a que dans un EPLE que l'on trouve des PerDir. Dans un "vrai" EP, il y a des administrateurs.
ELPE
ELPE
*
*

Nombre de messages : 357
Date d'inscription : 14/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Perdir le Jeu 30 Nov 2017 - 8:24

A nethou : pas la peine ... les EPLE c'est tellement stratosphérique ... désolé.

Perdir
Invité


Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  V.M.B le Jeu 30 Nov 2017 - 9:07

ELPE a écrit:
V.M.B a écrit:Ben, on peut interpréter en disant qu'un vrai PerDir n'aurait probablement pas dit une connerie pareille. Où alors ça craint grave!
Ou qu'il n'y a que dans un EPLE que l'on trouve des PerDir. Dans un "vrai" EP, il y a des administrateurs.
Mince alors! Je viens d'apprendre que je suis dans un L.E, un local d'enseignement, fini le E.P qu'il y avait devant et je suis passé au privé! scratch
V.M.B
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 6300
Age : 98
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Invité le Jeu 30 Nov 2017 - 15:27

Le Forgeron a écrit:I respectfully oppose sur ce point

Amateur des jeux Paradox ?

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Alomero le Jeu 30 Nov 2017 - 17:36

Quoi ? Une intervention sur un fil qui parle de CA et pas pour dire qu'il faut un vote dudit CA ! J-M, tu faiblis Mr green

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES 2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9547
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  ELPE le Jeu 30 Nov 2017 - 18:32

V.M.B a écrit:
ELPE a écrit:
V.M.B a écrit:Ben, on peut interpréter en disant qu'un vrai PerDir n'aurait probablement pas dit une connerie pareille. Où alors ça craint grave!
Ou qu'il n'y a que dans un EPLE que l'on trouve des PerDir. Dans un "vrai" EP, il y a des administrateurs.
Mince alors! Je viens d'apprendre que je suis dans un L.E, un local d'enseignement, fini le E.P qu'il y avait devant et je suis passé au privé! scratch
L'avenir ? privatisation de la gestion ? affraid

Sans blague par contre, il suffit seulement de changer de ministère pour constater que les dirigeants d'EP hors enseignement, sont des administrateurs civils ou détachés dans ce corps.
ELPE
ELPE
*
*

Nombre de messages : 357
Date d'inscription : 14/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty CA et questions divers

Message  gest31 le Dim 10 Déc 2017 - 10:15

Bonjour,

Moi, en ce qui concerne les questions diverses, et bien lorsque ça touche mon travail, reps cantine,coût repas, sécurité ou autres, LE CE me donne les questions et c'est à moi de répondre............ est ce normal ne dois je pas li donner les éléments de réponses et à elle de répondre mors du CA.... Existe t il une règle ?????
gest31
gest31
.
.

Nombre de messages : 82
Date d'inscription : 25/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES Empty Re: CONSEIL D ADMINISTRATION QUI PEUT POSER DES QUESTIONS DIVERSES

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum