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 imputation prime équipement

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AuteurMessage
imputation prime équipeme
Invité




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MessageSujet: imputation prime équipement   imputation prime équipement Icon_minitimeLun 16 Oct 2017 - 12:12

Bonjour,

La CT nous verse des primes pour l'équipement des élèves (état nominatif), nous achetons les équipements et les remettons aux élèves concernés.
A quel service imputer cette dépense? AP ou VE? (je préfère AP car les commandes sont passées bien avant la réception des avis d'attribution des subventions mais l'AC veut qu'on les passent en VE).

Merci à celles et ceux qui voudrons bien apporter des éléments de responses
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volcan
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volcan


Nombre de messages : 20689
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: imputation prime équipement   imputation prime équipement Icon_minitimeLun 16 Oct 2017 - 15:27

La bonne question est : à qui appartiennent les équipements ? Si ils deviennent la propriété des élèves c'est du VE. Si ils sont rendus à la fin au lycée de l'AP.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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