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acompte

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acompte

Message  trop le Mer 20 Sep 2017 - 6:49

je souhaiterais quelques précisions concernant les acomptes.
La M9-6 prévoit l'utilisation du 4091 et l'émission d'un OP sans plus de précision.
Or quand on va regarder la planche d'écriture, l'exemple présenté concerne un voyage qui a lieu sur l'exercice suivant.
L'utilisation de l'acompte puis du mandat pour ordre permettant de rattacher la charge au bon exercice.
Mais qu'en est-il pour un voyage qui se déroulerait en juin avec un acompte versé deux mois plus tôt, donc sur le même exercic.
Faut-il faire un mandat pour verser l'acompte ou faut il faire un OP?
Merci pour vos avis

trop
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Re: acompte

Message  Bozinchu le Mer 20 Sep 2017 - 7:15

mandat sans aucune hésitation

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Re: acompte

Message  ATCQ le Mer 20 Sep 2017 - 13:54

Dans tous les cas on peut faire un mandat. J'utilise la technique des charges constatés d'avance. Si je verse un acompte en novembre 2017 pour un voyage qui aura lieu en mars, je fais en fin d'exercice un reversement réceptionné au 486.
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Re: acompte

Message  Voyager le Jeu 21 Sep 2017 - 9:47

Bonjour, je sollicite votre avis sur cette planche, admettons qu'un voyage se déroule sur N+1, et facture d'acompte en N. Si je lis ce schéma, le mandat du montant de l'opération doit se faire intégralement en N et non en N+1 ? non ?


Voyager
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Re: acompte

Message  Bozinchu le Jeu 21 Sep 2017 - 12:01

je dirais surtout que ce mandat est très mal fait

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Re: acompte

Message  Viking le Jeu 21 Sep 2017 - 14:37

C'est à dire ?

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Re: acompte

Message  CCCP le Ven 22 Sep 2017 - 8:11

abc  Merci

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Re: acompte

Message  Bozinchu le Ven 22 Sep 2017 - 13:43

Pardon je voulais dire que ce document est très mal fait
on ne voit absolument pas le N le N+1 ...
c'est pas très pédagogique (pourtant c'est le but premier de ce schéma)

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Re: acompte

Message  jordi le Ven 22 Sep 2017 - 14:04

Donc pour résumer:

Acompte versé en année N pour prestation en N+1 : ordre de paiement ( compta géné) 4091

Acompte versé en année N pour une prestation à réaliser en année N : mandat compta budgétaire

J 'ai bon ou pas ?

jordi
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Re: acompte

Message  Bozinchu le Ven 22 Sep 2017 - 17:57

On dira oui...
Même si on peut aussi pratiquer différemment

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Acompte

Message  POCH-POCH le Mar 26 Sep 2017 - 14:01

Bonjour,
Cette planche d'écriture est issue de l'annexe 7 planche 13 de la M9.6!!!

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Re: acompte

Message  cavalier solitaire le Mar 26 Sep 2017 - 16:52

Je pense que la M9-6 est claire sur le sujet puisqu'elle parle du débit du c/4091 (donc d'un OP) dans tous les cas.


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