Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Imputations dépenses

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Imputations dépenses

Message  Neo-fit le Sam 9 Sep 2017 - 11:47

Nouvellement AC, les mandats épais et urgents arrivent des différents ER affraid . Armé de mon expérience de GM, de la nomenclature RCBC, de l'excellent abrégé sur les comptes d'imputation de classe 6 de Bernard Blanc et du moins excellent abrégé sur les PJ (un immense merci à Bernard Blanc pour ces outils précieux et de qualité), je pose néanmoins les questions suivantes. Il s'agit surtout des imputations. Cela peut sembler du pinaillage mais ce sont mes premiers mandats et je tiens à éclaircir certains points. Et me mettre d'accord avec les (excellent/e/s sunny ) gestionnaires ; quelle chance d'arriver dans une AC avec des collègues aussi performant/e/s et à l'écoute. Je ne souhaite donc pas leur alourdir la charge de travail inutilement, mais simplement leur proposer une approche commune sur les imputations et les PJ.

Facture d'une compagnie théâtrale : 6288 (j'hésite légèrement avec le 6284)
Facture d'eau : 6061 (on ne scinde pas consommation, abonnement, redevance et autres taxes pour la lutte contre la pollution ?)
BAES : 6063 (j'aurais dit 6068)
Escabeau : 6063 (légère hésitation avec 6068)
Marquages au sol : idem
Toner : 6064 (légère hésitation avec 6068 voir 6063)
Serveur : 6064 (j'aurais dit 6068)
Disques durs externes pour sauvegardes serveurs : idem
Cartouches électrodes défibrillateur : 6064 (j'aurais dit 6068)
Plaque gravée par cordonnier pour une porte de classe : 6064 (je ne sais pas !)
Fauteuil : idem
Pinces à dessin : 6064 (6067 pour moi)
Sèche mains électriques : 6065 (6068 pour moi voir 6063)
Plumeau : idem
Tableau blanc : 6068 (hésitation avec 6064)
Clés et cylindres: 6068 (je dirais 6063)
Trousse de secours : 6068 (6066 pour moi)
Grille de protection DM : 6068 (ok mais pas sur)
Location mini pelle : 613 (ok même si la facture détaille le forfait journalier de location, le gazole consommé et le transport)
Destruction déchets par entreprise de traitement des déchets : 6288 (hésitation avec 6118 même si l'abrégé prévoit bien le 6288)
Ramassage DASRI : idem
Matelas et sommiers internat : 6068 (ok et petite hésitation avec 6063)


Je ne connais pas les conséquences d'une erreur d'imputation pour l'AC même si je mesure l'impact pour la qualité des comptes. Ceci dit face à une facture ou 90% de la somme concerne une imputation donnée et 10% une autre imputation que convient il de faire ? Je pose la question dans un souci pratique évidemment et de bonnes relations avec les collègues. J'ai du mal à mesurer dans ce domaine le niveau de tolérance dont l'AC peut et doit faire preuve. Mon fil conducteur est d'harmoniser les pratiques et d'échanger avec les collègues afin de voir avec eux ce qui n'est pas trop lourd à modifier ; le tout en ayant conscience de la réglementation, des enjeux sur la qualité des comptes publics et du risque personnel évidemment.

Sur les PJ : j'avais pour habitude de joindre au paiement des factures appuyées à un contrat (ex vérification installations électriques, ascenseurs ...) de joindre : acte du CA + contrat + document explicatif sur l'évolution du tarif (Po, TCH et autres pénibles), ici, rien.
J'en resterais à l'abrégé qui indique :

'En  attendant  qu’une  position  claire  soit  affirmée  il  semble  plus  prudent  pour  le  comptable  de demander que le contrat écrit soit joint lorsque son existence est mentionnée sans ambiguïté sur une facture et que les éléments de liquidation y font référence (revalorisation par exemple) ; et ce quel que soit  le  montant  de  la  facture.  Ce  sera  le  cas  notamment  pour  les  contrats  dont  on  peut  légitimement penser  qu’ils  ont  fait  l’objet  d’un  écrit  de  par  leur  nature  ou  leur  caractère  pluriannuel  (contrat  de maintenance, de vérification, d’assurance, de location de photocopieurs, conventions de groupement, etc...). La production de ces documents, quel que soit le montant du marché, est le seul moyen pour le comptable d’effectuer les contrôles qui lui incombent, notamment sur la conformité des éléments de facturation et le caractère libératoire du paiement'

Qu'en pensez vous ?

Merci à celles/ceux qui m'ont lu jusqu'au bout cheers  !!!

Neo-fit
.
.

Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 01/07/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Sam 9 Sep 2017 - 12:31

Bof le Bernard Blanc c'est un gros nul faut pas écouter tout ce qu'il dit...

Facture d'une compagnie théâtrale : 6288 (j'hésite légèrement avec le 6284)
Facture d'eau : 6061 (on ne scinde pas consommation, abonnement, redevance et autres taxes pour la lutte contre la pollution ?)
BAES : 6063 (j'aurais dit 6068)
Escabeau : 6063 (légère hésitation avec 6068)6068
Marquages au sol : idem si matériel pour 6068 si peinture 6063
Toner : 6064 (légère hésitation avec 6068 voir 6063) 6063 le 6064 à la rigueur
Serveur : 6064 (j'aurais dit 6068) 6068 sans hésiter mais un serveur à moins de 800 € c'est rare
Disques durs externes pour sauvegardes serveurs : idem
Cartouches électrodes défibrillateur : 6064 (j'aurais dit 6068) 6063
Plaque gravée par cordonnier pour une porte de classe : 6064 (je ne sais pas !) 6063 voir 6068
Fauteuil : idem

6068 c'est du mobilier





Le compte 6068 intitulé dans la nomenclature de l’instruction M9-6 « autres fournitures (matériels, mobiliers et



outillages non immobilisables) » sera notamment utilisé pour le mobilier, les matériels et outillage hors



entretien (6063) et hors enseignement (6067), y compris les matériels pour le nettoyage et l’administration.






Pinces à dessin : 6064 (6067 pour moi)
Sèche mains électriques : 6065 (6068 pour moi voir 6063)
Plumeau : idem 6065
Tableau blanc : 6068 (hésitation avec 6064)
Clés et cylindres: 6068 (je dirais 6063)
Trousse de secours : 6068 (6066 pour moi)
Grille de protection DM : 6068 (ok mais pas sur) ca depend 6068 6063
Location mini pelle : 613 (ok même si la facture détaille le forfait journalier de location, le gazole consommé et le transport)

Sur un certain nombre de factures, il y a parfois plusieurs types de nature de dépenses ; dans ce cas on



retient la nature de la dépense principale par rapport à l’accessoire. Par exemple, les frais de port ou frais de



facturation seront imputés sur la même imputation que le bien principal (compte 6064 pour l’achat de



fournitures administratives) s’ils sont facturés sur le même document. Bien entendu, dans le cas d’une facture



spécifique pour le port de ces fournitures, l’imputation se fera sur le compte 6248. De même pour l’achat de



pièces auxquelles s’ajoute de la main d’oeuvre dans le cas de prestations en pour une réparation, on utilisera



le 615 et non le 6063.




Destruction déchets par entreprise de traitement des déchets : 6288 (hésitation avec 6118 même si l'abrégé prévoit bien le 6288) Sauf si tu es en mesure de traiter tes déchets par toi même mais que tu préféres sous traiter
Ramassage DASRI : idem
Matelas et sommiers internat : 6068 (ok et petite hésitation avec 6063)

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Sam 9 Sep 2017 - 12:41

Je ne connais pas les conséquences d'une erreur d'imputation pour l'AC même si je mesure l'impact pour la qualité des comptes. Ceci dit face à une facture ou 90% de la somme concerne une imputation donnée et 10% une autre imputation que convient il de faire ? Je pose la question dans un souci pratique évidemment et de bonnes relations avec les collègues. J'ai du mal à mesurer dans ce domaine le niveau de tolérance dont l'AC peut et doit faire preuve. Mon fil conducteur est d'harmoniser les pratiques et d'échanger avec les collègues afin de voir avec eux ce qui n'est pas trop lourd à modifier ; le tout en ayant conscience de la réglementation, des enjeux sur la qualité des comptes publics et du risque personnel évidemment.


L'erreur d'imputation ne produit des effets néfastes pour le comptable que dans deux cas :
Si on se trompe entre fonctionnement et investissement
si on utilise un compte inadapté alors que le bon compte aurait nécessité des PJ particulières qui n'ont pas étaient jointes : c'est le cas notamment pour les "cadeaux, les récompenses, etc... mises au 6067 alors qu'il s'agit d'une dépense à caractère sociale nécessitant l'accord du CA)

Sur les PJ : j'avais pour habitude de joindre au paiement des factures appuyées à un contrat (ex vérification installations électriques, ascenseurs ...) de joindre : acte du CA + contrat + document explicatif sur l'évolution du tarif (Po, TCH et autres pénibles), ici, rien.
C'est tout simplement le décret de 2016 sur les PJ qui exige toutes ces PJ dont l'absence est automatiquement sanctionnée par un débet si le juge s'en aperçoit.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Neo-fit le Sam 9 Sep 2017 - 19:08

cheers q2 accord Merci !!!

Je me sens moins seul et (un peu) moins bête ce soir langue 

Je viens de faire le lycée professionnel scratch 

Tous les achats type câbles électriques, tôles, serre-joints, torches, tubes et j'en passe sont imputés au 6067, j'aurais dit 6063 et même plutôt 6022 car je pense (et suis presque certain) que toutes ces fournitures sont suivies en stock.

Des achats de pneus pour un véhicule : 615 ou 6063 (pour moi 6063).

CT automobile : 615 (pour moi 6288)

Et pour les blocs secours : 6063 ou 6068 ?

Bon j'arrête pour aujourd'hui frappe 

Encore merci super

Neo-fit
.
.

Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 01/07/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Sam 9 Sep 2017 - 19:30

Tous les achats type câbles électriques, tôles, serre-joints, torches, tubes et j'en passe sont imputés au 6067, j'aurais dit 6063 et même plutôt 6022 car je pense (et suis presque certain) que toutes ces fournitures sont suivies en stock. Si ce sont des fournitures pédagogiques 6067, si c'est pour le service général 6063... pour voir si c'est suivi en stock consulte les inventaires au cofi.

Des achats de pneus pour un véhicule : 615 ou 6063 (pour moi 6063).

CT automobile : 615 (pour moi 6288)

Et pour les blocs secours : 6063 ou 6068 ?

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  MOA le Sam 9 Sep 2017 - 19:45

En LP, les fournitures de matières d'oeuvre pour les OC, plutôt le 6013 pour un suivi au 313.
Non ?
avatar
MOA
***
***

Nombre de messages : 1909
Date d'inscription : 22/03/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Sam 9 Sep 2017 - 19:51

MOA a écrit:En LP, les fournitures de matières d'oeuvre pour les OC, plutôt le 6013 pour un suivi au 313.
Non ?


6013 - Achats de matières d'œuvre



602 - Achats d'autres approvisionnements

6021 - Matières consommables

6022 - Fournitures consommables

6028 - Achats d'autres approvisionnements stockés

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Neo-fit le Dim 10 Sep 2017 - 6:25

Suivi en stock = inventaire au 31/12 ?
Donc exit le papier, les produits d'entretien, les timbres (qui font l'objet d'un suivi de stock sans inventaire au 31/12) notamment et à contrario denrées alimentaires et fioul 'deviennent' du 6022 ?
Pas évident quand il y a concurrence de plusieurs comptes !

Neo-fit
.
.

Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 01/07/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Bozinchu le Dim 10 Sep 2017 - 8:38

les denrées alimentaires c'est du 6011 ou 6013 pas du 6022

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
avatar
Bozinchu
Veille JO
Veille JO

Nombre de messages : 17564
Age : 48
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Dim 10 Sep 2017 - 12:26

Pour moi les denrées alimentaires sont par définition du 6011... peut importe si c'est pour AP, ALO ou SRH... par contre il peut y avoir 2 stocks physiques mais un seul en compta.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  ADN le Dim 10 Sep 2017 - 20:10

volcan a écrit:Pour moi les denrées alimentaires sont par définition du 6011... peut importe si c'est pour AP, ALO ou SRH... par contre il peut y avoir 2 stocks physiques mais un seul en compta.
Par contre, si c'est des denrées pour un petit restau d'application de Segpa par ex, sans stock, est-ce bien du 606 7?

ADN
***
***

Nombre de messages : 1001
Date d'inscription : 28/11/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Maudinou le Mer 13 Sep 2017 - 12:52

Est-ce que pour la location d'une machine à affranchir on peut utiliser le 613 ?
avatar
Maudinou
***
***

Nombre de messages : 1792
Localisation : dans le local archives
Date d'inscription : 17/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Mer 13 Sep 2017 - 13:07

Oui, comme pour les photocopieurs.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  MOA le Mer 13 Sep 2017 - 15:38

volcan a écrit:Pour moi les denrées alimentaires sont par définition du 6011... peut importe si c'est pour AP, ALO ou SRH... par contre il peut y avoir 2 stocks physiques mais un seul en compta.
Pourquoi un seul compte ?
Ne peut on pas subdiviser le 311 ?
311SRH et 311AP
avatar
MOA
***
***

Nombre de messages : 1909
Date d'inscription : 22/03/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Maudinou le Jeu 14 Sep 2017 - 7:59

Merci Volcan
Par contre, par rapport à la M96 (22834) on s'appuie sur "ce compte reçoit les loyers des baux"
On me demande de réimputer vers un 6112 ou 6118.
avatar
Maudinou
***
***

Nombre de messages : 1792
Localisation : dans le local archives
Date d'inscription : 17/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  volcan le Jeu 14 Sep 2017 - 8:44

Maudinou a écrit:Merci Volcan
Par contre, par rapport à la M96 (22834) on s'appuie sur "ce compte reçoit les loyers des baux"
On me demande de réimputer vers un 6112 ou 6118.

"On" a tort.
D'une part parce que les 6112 ou 6118 ne répondent pas au cas de la location de machine à affranchir, suffit là de lire la définition de la M9-6. Par contre si vous aviez confié votre affranchissement directement à la Poste ce serait correct.
D'autre part parce que le compte 613 reçoit effectivement les loyers des baux et qu'il faut savoir que loyer et bail concernent aussi bien l'immobilier que le mobilier. Un contrat de bail ou un contrat de location est le contrat par lequel l'une des parties (appelée bailleur) s'engage, moyennant un prix (le loyer) que l'autre partie (le preneur) s'oblige à payer, à procurer à celle-ci, pendant un certain temps, la jouissance d'une  chose mobilière ou immobilière ; donc en droit on parle de loyer et de bail aussi pour un photocopieur, une machine à affranchir, la location d'une voiture, etc...
A noter enfin que dans d'autres plans comptables ce compte 613 est subdivisé entre 613x locations immobilières et 613x locations mobilières.... ce qui confirme mon analyse.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10238
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Initiales GM le Jeu 14 Sep 2017 - 9:21

Sur les matériels loués, il faut distinguer 2 choses :
- la location du matériel à imputer au 613
- la maintenance du matériel à imputer sur un compte de sous-traitance (racine 611)

C'est peut-être ça qu'"on" te demande de faire Maudinou.
avatar
Initiales GM
**
**

Nombre de messages : 794
Date d'inscription : 05/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Maudinou le Jeu 14 Sep 2017 - 9:57

Non on me demande de ne pas employer le compte 613

le "on" c'est  juste un changement d'agent comptable. La vieille gestionnaire que je suis a des doutes et pense  qu'elle a peut être pris de mauvaises habitudes avec l'utilisation des comptes
avatar
Maudinou
***
***

Nombre de messages : 1792
Localisation : dans le local archives
Date d'inscription : 17/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: Imputations dépenses

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum