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 cahiers d'activité

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michel michel
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MessageSujet: cahiers d'activité   cahiers d'activité Icon_minitimeVen 25 Aoû 2017 - 11:38

Bonjour les camarades,

J'ai besoin d'un petit rappel : les cahiers d'activités, ce n'est pas à l'EPLE de les acheter car c'est du consommable, contrairement aux manuels scolaires ? Même si l'EPLE a je suppose le droit de les acheter s'il le souhaite (dans le cadre de son autonomie budgétaire), en principe, ce n'est pas à lui de les acheter au nom du principe que j'évoquais dans ma première phrase ?
Non ?

Bonne rentrée à tous, ou aussi peu mauvaise que possible.
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volcan
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volcan


Nombre de messages : 20690
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: cahiers d'activité   cahiers d'activité Icon_minitimeVen 25 Aoû 2017 - 11:52

Oui. Il y a toute la jurisprudence sur le sujet dans le site "Intendance03".

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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https://www.gestionnaire03.fr
Michel Michel
Invité




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MessageSujet: Re: cahiers d'activité   cahiers d'activité Icon_minitimeVen 25 Aoû 2017 - 12:01

Merci Volcan !
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MessageSujet: Re: cahiers d'activité   cahiers d'activité Icon_minitime

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