Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 justifications apportées à un fournisseur non retenu

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
souris verte
Invité



MessageSujet: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 10:39

Bonjour,

Pourriez-vous m'apporter des précisions sur la justification qui peut-être apportée par le client à un fournisseur non retenu ?
Y a t-il un ou des textes à ce sujet ?

Merci à vous pour votre indulgence et bonne journée !
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 415
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 10:50

Concernant les documents communicables il y a ce document synthétique qui est pas mal :

http://www.cada.fr/marches-publics,6085.html
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
avatar

Nombre de messages : 1081
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 10:59

Exemple pour photocopieurs avec caractéristiques essentielles de l'offre retenue :

J’ai l’honneur de vous informer que votre offre n’a pas pu être retenue car celle-ci n’a pas été jugée comme économiquement la plus avantageuse en application des critères pondérés précisés dans le règlement de la consultation, pour les raisons suivantes :
 
Candidat retenu : XXX avec une note de 87 sur 100 - coût copie de XXX € HT le 1000 et loyer trimestriel de XXX € HT (modèle XXX cpm XXX).
 
Vous est classé 7ème avec 67 sur 100.
La différence se situe essentiellement au niveau du prix.
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 415
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 14:05

C'est intéressant ce que tu proposes, mais peut-on aller autant dans le détail ?

Où doit-on juste juste communiquer le prix global ?

Après pour un marché qui comporte un seul type de copieur cela revient au même.
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
avatar

Nombre de messages : 1081
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 14:07

Tout est indiqué sur le site de la CADA, sachant qu'il y a eu un revirement il y a peu :


http://gestionnaires.actifforum.com/t29499-juris-cada-quels-documents-d-un-marche-sont-ils-communicables?highlight=cada
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 415
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 14:17

C'est justement à la lumière de cela que je pose la question.

Communiquer le coût copie et le coût de la location des copieurs ne revient-il pas à communiquer le BPU ?
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
avatar

Nombre de messages : 1081
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   Mar 4 Juil 2017 - 15:57

Pour moi non.
En général il s'agit de location-maintenance, donc à part donner le prix copie, et le prix du loyer...


Après donner un prix global pour 10 photocopieurs je vois pas comment le fournisseur non-retenu va voir où il a pêché, à moins que la flotte soit homogène.



Les documents cités sont précis :
Le bordereau des prix unitaires (BPU) est un document contractuel précisant les prix applicables à chaque éléments d'ouvrage ou aux unités de produits ou de services prévus qui sont décrites dans les documents du marché. Le BPU est principalement utilisé dans les accords-cadres à bons de commandes.
La dpgf et le dqe sont généralement utilisés en marchés de travaux.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: justifications apportées à un fournisseur non retenu   

Revenir en haut Aller en bas
 
justifications apportées à un fournisseur non retenu
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: