Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  les nuits fauves le Mar 18 Avr 2017 - 19:10

chères toutes, chers tous,

Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?

Gestionnairement vôtre,

les nuits fauves
Invité


Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  Alomero le Mar 18 Avr 2017 - 19:58

Avant de s'occuper de l'autorisation, il serait pas mal de voir auprès de l'assurance qui est couvert.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple 2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9585
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  odaie le Mer 19 Avr 2017 - 8:34

de mon côté, le grand assureur de l'éducation nationale m'a assuré qu'ils étaient couverts. Ils sont aussi autorisés à conduire les véhicules par la collectivité

odaie
*
*

Nombre de messages : 120
Age : 44
Localisation : normandie
Date d'inscription : 05/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  RETU le Mer 19 Avr 2017 - 8:42

les nuits fauves a écrit:chères toutes, chers tous,

Dans vos contrées respectives, vos collectivités de rattachement donnent-elles par écrit l'autorisation à tel agent territorial de conduire le véhicule de l'établissement ou est-ce l'autorité fonctionnelle (le CE) qui donne cette autorisation ?

Gestionnairement vôtre,

C'est un ordre de mission qui permet à un agent d'utiliser le véhicule de service.
RETU
RETU
******
******

Nombre de messages : 4634
Date d'inscription : 20/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  Bozinchu le Mer 19 Avr 2017 - 20:18

Et normalement les conducteurs doivent avoir subi un examen pour être habilités...
Qui a déjà vu ça?

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Bozinchu
Bozinchu
Veille JO
Veille JO

Nombre de messages : 18535
Age : 50
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  Winnie le Mer 19 Avr 2017 - 20:56

Déjà vu ça. Pour des personnels territoriaux en EPLE, yes sir. Mais pas des adjoints techniques. Cherchez l'erreur.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Winnie
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 13034
Age : 92
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  L'intendant zonard le Mer 19 Avr 2017 - 21:47

Personne n'a encore posé la question dans ces termes : les ATTEE mis à la disposition de l'EPLE par conseil dépional peuvent-ils conduire le véhicule mis à disposition de l'EPLE par le conseil dépional ? Ainsi demandé, on induit assez nettement une réponse envisageable. Mr green

Sinon, outre l'ordre de mission, qui est ponctuel, la notion d'accréditation me semble plus pertinente. http://intendancezone.net/spip.php?article349

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Vi_hommage_iz_2009_mini
L'intendant zonard
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 16822
Age : 14
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple Empty Re: agents territoriaux et autorisation de conduite d'un véhicule de l'eple

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum