Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

voyage: paiement direct famille/fournisseur

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  uluberlu le Mar 21 Fév 2017 - 10:23

Bonjour, 

nous programmons un voyage en septembre prochain.
hic au voyage : nous ne sommes pas en mesure, avant début septembre, de déterminer avec certitude le nombre de participants.
(assez commun jusqu’à présent)

Le budget étant assez serré, le professeur m'interroge sur une idée concernant ce voyage.
Il propose que le voyage ne débute budgétairement qu'au point d'arrivée des élèves sur le lieu du voyage. Les frais de transport depuis le domicile ou l'établissement vers le point de chute du voyage seraient directement réglés par les familles selon ses propres choix (train, covoiturage et autres mode de transports restant à inventer).

Il s'agit d'élève en classe prépa (majeurs), en provenance de toute la france et pas forcement dans les environs du lycée au départ du voyage (un lundi par exemple)

En effet, la réservation de billets de trains (seul mode de transport envisagé dans ce voyage) implique la signature d'un contrat très en amont (juin/juillet), et donc potentiellement/certainement des annulations de billets à la rentrée une fois l'effectif réellement connu. Ces annulations auraient pour conséquence de gonfler très certainement le coût global du voyage).
Les autres charges de ce voyage ne seraient pas impactées par les variations d'effectifs (hébergement, repas...) car facturés par les fournisseurs uniquement à la présence effectives de élèves le jour J.
 
Cette idée me parait mauvaise car, outre le fait qu'un élève oublie de réserver son trajet ou en subisse les aléas,  il me semble que la responsabilité du chef d'établissement est engagée en cas de souci sur ce trajet.
Des avis m’intéressent sur cette question.

uluberlu
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Mar 21 Fév 2017 - 10:25

Mais quelle bonne idée !
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 21 Fév 2017 - 10:29

Vu les échanges précédents concernant le repas durant un voyage j'hésite à donner mon avis.... Mr green

S'agissant d'étudiants majeurs cela me semble possible. Se poserait-on la même question pour une école de commerce ou une université ?

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Mar 21 Fév 2017 - 10:36

Les préparationnaires ne sont pas tous majeurs.
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 21 Fév 2017 - 10:44

Anonymous a écrit:Il s'agit d'élève en classe prépa (majeurs), en provenance de toute la france et pas forcement dans les environs du lycée au départ du voyage (un lundi par exemple)

Le Forgeron a écrit:Les préparationnaires ne sont pas tous majeurs.

Je réponds en fonction des éléments donnés.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Mar 21 Fév 2017 - 10:49

Pour ma part je m'interroge sur la véracité des éléments donnés. En prépa j'étais mineur.
j'aurais pu être majeur si je ne m'étais pas fait virer
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  néthou le Mar 21 Fév 2017 - 10:50

L'inventivité dont font preuve les enseignants pour, "coûte que coûte", organiser (sic) des voyages scolaires me surprendra toujours.

Et la seule chose qui puisse l'égaler, c'est la mauvaise foi de ces mêmes enseignants quand ils viennent nous expliquer les "difficultés" qu'ils rencontrent dans cette organisation...

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

avatar
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 5185
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 21 Fév 2017 - 10:53

Lol
Toutes mes réponses aux questions se basent sur les éléments communiqués par celui qui pose la question. Elles ne sont valables (si tant est qu'elles le soient) que pour ces éléments.
Si en plus il faut extrapoler les questions on n'a pas le cul sorti des ronces comme disaient les anciens. Mr green

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  uluberlu le Mar 21 Fév 2017 - 10:58

lf a écrit:Pour ma part je m'interroge sur la véracité des éléments donnés. En prépa j'étais mineur.
j'aurais pu être majeur si je ne m'étais pas fait virer

Merci pour ces éclairages....

uluberlu
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Winnie le Lun 6 Mar 2017 - 16:48

La DAF a répondu :


Pardon Boss.

Dans  le  cadre  d'un  voyage  scolaire  peut-on laisser  aux  familles  le  soin  d'acquérir  eux-mêmes leur titre de transport ?
Dans  le  cas  d'espèce,  l'achat  du  billet  de  transport  est  un élément  déterminant  à  la  réalisation  du  voyage  et  son acquisition  par  une  autre  personne  que  l'EPLE  pourra  être assimilé  à  une  gestion  de  fait.  Ce  raisonnement  vaut également  pour  l'achat  des  billets  de  rapt  pour  une  sortie parisienne  qui  est  également  du  strict  ressort  de  l'EPLE.  En revanche,  l'EPLE  peut  tenir  compte  des  abonnements personnels  dont  bénéficient  déjà  les  élèves  pour  se dispenser  d'une dépense qui  ne sera pas nécessaire. A  ce  titre,  il  revient  à  l'EPLE  de  négocier  d'éventuelles conditions  avantageuses  en  matière  de  tarification  avec les  sociétés  qui  organisent  des  voyages,  bénéficiant  à l'ensemble  des participants.


(j'ai relu 2 fois et au lieu de "billets de rapt", on lira "billets RATP", bien sûr)

et on a aussi :

Dans  le  cadre  d'un  voyage  scolaire,  le  FSE de  l'établissement  peut-il  offrir  à  l'EPLE  les billets de train sous forme de don en  nature ?
Les  statuts  du  FSE  lui  permettent  d'effectuer  un  don  en nature.  Toutefois,  dans  le  cas  d'espèce  ce  don  sous  forme
de  billets  de  train,  s'apparente  à  une  gestion  de  fait,  l'EPLE ayant  en  effet  délégué  pour  partie  sa  gestion  du  voyage scolaire  au  FSE,  qui  par  le  biais  de  son  don  en  nature  (les billets  de  trains)  assure  finalement  la  partie  transport  de  ce dernier.  Or  Les  voyages  et  sorties  scolaires  participent  par nature  à  la  mission  de  l'EPLE,  et  ne  sauraient  être  gérés  par le  FSE.  Ce  principe  est  rappelé  dans  la  circulaire  no  96-249 du  25  octobre  1996  relative  à  la  Situation  des  chefs d'établissement  au  sein  des  associations  péri  éducatives ayant  leur  siège  dans  l'EPLE  (foyer  socio-éducatif, association  sportive),  qui  précise  que  «  les  missions  du  FSE doivent  être  distinctes  des  missions  dévolues  à  l'EPLE.  Les associations  ne  sauraient  gérer,  de  fait,  des  activités  qui relèvent des missions  propres de l'établissement  ».




Je ne suis pas toujours d'accord avec la DAF quand elle répond mais là c'est clair. Le coup du "le FSE le fait" ou bien "RDV sur place", c'est non.
D'ailleurs il faudrait qu'on me dise si on peut donner RDV ailleurs que dans l'établissement, genre "RDV à la gare". Je n'ose pas interroger la DAF, je sais qu'on n'aura pas la réponse à la question.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
avatar
Winnie
Admin
Admin

Nombre de messages : 12837
Age : 90
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Lun 6 Mar 2017 - 17:13

Pourquoi "pardon boss" je ne vois aucune réelle contradiction avec ce que j'ai dit.
Si les étudiants se débrouillent pour effectuer le déplacement des divers coins de France au lieu de RDV en achetant leur billet ou prenant leur voiture on ne peut parler sérieusement de gestion de fait.
S'agissant d'étudiants venant de toute la France le RDV sur place me parait tout à fait normal et acceptable. On n'est pas dans le cadre d'un voyage "touristique" mais plutôt je présume d'une participation à un salon ou à une conférence.
Je ne me vois pas demander à un étudiant domicilié  à Saint-Etienne venir le dimanche soir à Montluçon pour prendre un bus afin de se rendre lundi matin à Lyon pour un salon.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Lun 6 Mar 2017 - 17:27

volcan a écrit:
Je ne me vois pas demander à un étudiant domicilié  à Saint-Etienne venir le dimanche soir à Montluçon pour prendre un bus afin de se rendre lundi matin à Lyon pour un salon.
Il me semble qu'il est facile de remédier à ce problème selon les lignes directrices données par la DAF : un enseignant va à Saint-Etienne et accompagne l'élève pour le voyage Saint-Etienne-Lyon.
abr
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  uluberlu le Mar 7 Mar 2017 - 9:34

Merci beaucoup pour ces éléments.
Je vais au moins pouvoir en causer au chef avec quelques billes autres que mon simple instinct m'hurlant à l'oreille : " affraid affraid NOOOOONNNN! Surtout pas, ça va être le boxon!"

uluberlu
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  néthou le Mar 7 Mar 2017 - 9:57

Winnie a écrit:La DAF a répondu :

En revanche,  l'EPLE  peut  tenir  compte  des  abonnements personnels  dont  bénéficient  déjà  les  élèves  pour  se dispenser  d'une dépense qui  ne sera pas nécessaire. A  ce  titre,  il  revient  à  l'EPLE  de  négocier  d'éventuelles conditions  avantageuses  en  matière  de  tarification  avec les  sociétés  qui  organisent  des  voyages, bénéficiant  à l'ensemble  des participants.
Donc et si je comprends bien, si certains élèves bénéficient à titre personnel d'un tarif de transport avantageux, il faut de ce fait tout recalculer pour que tous les élèves qui participent puissent en bénéficier ?

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

avatar
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 5185
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Mar 7 Mar 2017 - 10:42

Non. Ce sont deux phrases séparées.
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 7 Mar 2017 - 11:01

Moi je comprends comme Néthou.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  uluberlu le Mar 7 Mar 2017 - 11:45

pareil, comme nethou
"A ce titre" ne prête pas a équivoque, les deux propositions sont reliées.

uluberlu
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 7 Mar 2017 - 12:32

uluberlu a écrit:pareil, comme nethou
"A ce titre" ne prête pas a équivoque, les deux propositions sont reliées.

C'est d'ailleurs logique avec la position de la DAF qui a toujours dit qu'une gratuité devait bénéficier à l'ensemble des participants.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Le Forgeron le Mar 7 Mar 2017 - 13:03

Je pense que cela signifie que le fait que des élèves bénéficient de gratuités doit être utilisé comme un argument commercial pour négocier les prix.
avatar
Le Forgeron
*****
*****

Nombre de messages : 3697
Age : 130
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  néthou le Mar 7 Mar 2017 - 13:46

Tu veux dire pour ceux qui "négocient" avec le voyagiste local sans passer d'appel d'offres ?   Mr green

Je doute que ce soit le sens réel de ce que veut dire la DAF...

_________________
"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

avatar
néthou
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 5185
Localisation : Là-haut sur la montagne...
Date d'inscription : 11/09/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  volcan le Mar 7 Mar 2017 - 14:01

néthou a écrit:Tu veux dire pour ceux qui "négocient" avec le voyagiste local sans passer d'appel d'offres ?   Mr green

Je doute que ce soit le sens réel de ce que veut dire la DAF...


Lol

Si ; tu vas à la gare et tu dis
- Monsieur le guichetier, je voudrais 40 billets de train pour Caen
- Pour quand ? Mais c'est à vous de me dire.
- Non, pas quand mais Caen.... dans le calvados....
- Ah le calva ! Oui je connais !
- Mais il y a un élève dont le père travaille à la SNCF je peux avoir 40 places et n'en payer de 39 ?
- Ggggg ??!!!
-Et une facture.
- Niark ???!!!??

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9764
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  V.M.B le Mar 7 Mar 2017 - 14:14

néthou a écrit:Tu veux dire pour ceux qui "négocient" avec le voyagiste local sans passer d'appel d'offres ?   Mr green

Je doute que ce soit le sens réel de ce que veut dire la DAF...
appel d'offre auquel répondra la SNCF ou la SNCF? Si on veut faire le voyage en train aucun besoin d'appel d'offre pour l'instant, plus tard peut être quand l'ouverture à la concurrence sera suffisante.
avatar
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 5563
Age : 96
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  Alomero le Mar 7 Mar 2017 - 14:35

Ceci étant, on est vraiment obligés de suivre tous les avis de la DAF ou on peut encore estimer que quand c'est trop khon, c'est non ?

_________________
Marquise de la Zone
avatar
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 7956
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: voyage: paiement direct famille/fournisseur

Message  V.M.B le Mer 8 Mar 2017 - 7:52

un avis n'a pas force exécutoire. Heureusement car si j'avais suivi ses avis sur les contrats aidés j'aurais passé ma vie aux prud'hommes!
avatar
V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 5563
Age : 96
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum