Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 peut-on enregistrer le CA?

Aller en bas 
AuteurMessage
verne1
Invité



MessageSujet: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 16:20

Bonjour,
Dans un souci d'efficacité, peut-on enregister le CA?
Merci de votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 431
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 16:28

Oh oui, on pourrait faire un best of !
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
avatar

Nombre de messages : 4604
Age : 47
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 16:48

On a fait voter le ppe l'an dernier, et rejet massif des enseignants...
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
Patrick Buisson
Invité



MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 16:53

Avec un bon dictaphone, placé dans un endroit discret, c'est possible.
Revenir en haut Aller en bas
verne1
Invité



MessageSujet: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 16:59

et légal? Laughing
Revenir en haut Aller en bas
ATCQ
**
**
avatar

Nombre de messages : 431
Date d'inscription : 08/07/2015

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 17:10

Bonjour Patrick Buisson, nos amitiés à Paul Bismuth.
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3792
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 7 Fév 2017 - 18:55

Toutes les réunions en interministériel auxquelles j'assiste sont enregistrées, sans qu'aucune information ne soit faite aux participants. On va dire que c'est une coutume.
On prend vite l'habitude de demander de cacher le micro quand on ne souhaite pas que ses propos soient repris.
Revenir en haut Aller en bas
LuckyLoser
***
***
avatar

Nombre de messages : 1261
Age : 112
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mer 8 Fév 2017 - 22:24

verne1 a écrit:
Bonjour,
Dans un souci d'efficacité, peut-on enregistrer le CA?
Merci de votre aide.
Oui, mais il faut se demander si cet enregistrement ne tombe pas sous le coup de la de la loi Informatique et libertés, et s'il ne faut pas effectuer une déclaration auprès de la CNIL... Sur le site de la CNIL, on trouve la délibération n°2012-316 du 13 septembre 2012 autorisant le Service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) 123 soleil à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité l’enregistrement audio de réunions des équipes pluridisciplinaires afin de rédiger des comptes rendus.
Revenir en haut Aller en bas
Grand hamster
*
*
avatar

Nombre de messages : 186
Localisation : là ou vivent les grands hamsters
Date d'inscription : 05/06/2008

MessageSujet: Peut-on enregistrer le CA ?   Jeu 9 Fév 2017 - 17:30

Les téléphones portables les plus récents ont une fonction enregistrement
certaines clés USB ont également cette fonction avec microphone intégré...
J'ai vu plusieurs de ces machins en enregistrement lors d'une AG (plutôt tendue) de GRETA...
Mais bien sur, personne n'avait demandé la moindre autorisation à qui que ce soit.

J'ai travaillé dans d'autres instances ou l'enregistrement était officiel, avec accord préalable des membres de l'assemblée.
Avec un logiciel de reconnaissance vocale, c'est encore mieux pour un compte rendu fidèle mais çà ne fait pas de synthèse.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
avatar

Nombre de messages : 14067
Age : 13
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Sam 11 Fév 2017 - 12:59

Quand j'étais représentant élu des étudiants dans ma fac ( b2 b2 b2 ), c'était enregistré. Ca doit donc être possible. Maintenant, si c'est pour des motifs "d'efficacité", je suis extrêmement réservé, pour les deux raisons suivantes :

1- pour celui ou celle qui devra taper les débats à la machine en écoutant l'enregistrement, c'est une torture. Ce boulot est extrêmement pénible et long. A contrario, prendre des notes au clavier en temps réel en séance est parfaitement possible : c'est une pratique que nous généralisons à Espac'EPLE, avec de bons résultats, cf. nos comptes-rendus sur le site. Je le fais systématiquement en conseil de discipline, et c'est un problème réglé pour l'équipe de direction et le pôle administratif. Il n'est pas indispensable d'être un Franz Liszt du clavier de notebook pour faire du bon travail.

2- quel serait l'intérêt d'une transcription exhaustive des débats d'un CA d'EPLE ? Nous devons fournir un procès-verbal. Et un PV, c'est l'ordre du jour auquel on ajoute le résultat des votes et le numéro des actes, je caricature à peine ! Ensuite, si les représentants élus des profs (des parents, des élèves...) estiment nécessaire de fournir à leurs électeurs un compte-rendu des débats dans lequel leurs états d'âme sont longuement décrits, c'est leur problème. Les EPLE crèvent d'un mésusage généralisé de leur CA comme d'une tribune pour annoncer au monde que les camarades Vietnamiens doivent être protégés des bombes impérialistes. On peut cesser ces imbécillités, en assurant un travail professionnel, raisonnable et suffisant, par des PV secs comme des coups de trique mais efficients, efficaces et utiles.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

Revenir en haut Aller en bas
http://www.intendancezone.net
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3792
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 8:53

L'intendant zonard a écrit:
un PV, c'est l'ordre du jour auquel on ajoute le résultat des votes et le numéro des actes,
Surtout pas !
Le PV c'est la preuve matérielle qu'on construit intelligemment en prévention d'éventuels enquiquinements.
J'ai gagné plusieurs contentieux avec des PV bien rédigés.
Revenir en haut Aller en bas
ampelmann
***
***
avatar

Nombre de messages : 1228
Localisation : Là bas, vers le Nord...
Date d'inscription : 07/03/2007

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 9:46

on ne peut pas passer sa vie à anticiper d'éventuels contentieux.
Suis d'accord avec lapin, un pv ca sert à relater les actes du CA, pas les discussions de 4 heures sur le sexe des anges.
D'ailleurs, question contentieux éventuel, moins on en écrit, mieux on se porte !
Enfin c'est mon avis... Smile

Sinon, question enregistrement, ca fait belle lurette que tout un chacun enregistre tout et n'importe quoi avec son smartphone.
J'en connais qui mettent des caméras dans leur bureau (ou celui des autres), et même dans leur logement de fonction pour espionner les agents qui viennent réparer chez eux ! 

frappe
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3792
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 10:14

ampelmann a écrit:

D'ailleurs, question contentieux éventuel, moins on en écrit, mieux on se porte !
Enfin c'est mon avis... Smile

J'ai gagné plusieurs contentieux grâce à des PV bien rédigés.
Revenir en haut Aller en bas
LuckyLoser
***
***
avatar

Nombre de messages : 1261
Age : 112
Localisation : Derrière toi...
Date d'inscription : 25/10/2012

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 15:33

L'intendant zonard a écrit:
Quand j'étais représentant élu des étudiants dans ma fac, c'était enregistré. Ca doit donc être possible.
C'est une argument de poids... Les facultés (et celles de droit en particulier), ce n'était pas l'endroit où la loi était la mieux respectée.. Et il ne sert à rien d'enregistrer des réunions, si ce n'est pour ne pas retranscrire l'intégralité des débats... Sur Actus CIL de février 2014, on peut lire cela :
"L’employeur a-t-il le droit de faire un enregistrement sonore des réunions du comité d’entreprise ?
Oui, sous certaines conditions. L’enregistrement sonore de ces réunions peut être réalisé afin de faciliter la rédaction du procès-verbal de la séance. Il ne peut être effectué à l’insu des personnes qui doivent être informées individuellement de l’enregistrement, notamment en début de séance (article 32 de la loi « Informatique et Libertés »). De plus, le règlement intérieur du comité d’entreprise doit prévoir cet d'enregistrement (article L2325-2 du Code du travail). Il précise les conditions de son utilisation et les droits d’accès et d’opposition, pour des motifs légitimes, des personnes concernées.
"
L'intendant zonard a écrit:

2- quel serait l'intérêt d'une transcription exhaustive des débats d'un CA d'EPLE ? Nous devons fournir un procès-verbal. Et un PV, c'est l'ordre du jour auquel on ajoute le résultat des votes et le numéro des actes, je caricature à peine !
Ce que tu décris, cela s'appelle... un relevé de décision. Et cela ne sert strictement à rien... Un procès-verbal se doit d'être un compte-rendu intégral ou du moins analytique des débats qui ont lieu au sein de l'assemblée délibérante.
Le Forgeron a écrit:
L'intendant zonard a écrit:
...
J'ai gagné plusieurs contentieux avec des PV bien rédigés.
Et je dirais même plus :
Le Forgeron a écrit:
ampelmann a écrit:
...
J'ai gagné plusieurs contentieux grâce à des PV bien rédigés.
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3792
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 15:54

Récemment je siégeais dans une instance paritaire. Un représentant syndical a demandé la modification de ses propos écrits au PV. La réunion était enregistrée... et il a bien tenu les propos incriminés, pas ceux qu'il demande de mettre à la place.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
avatar

Nombre de messages : 14067
Age : 13
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Lun 13 Fév 2017 - 19:24

Nan mais tes trucs, LF, y a un enjeu. Là on parle du CA d'un EPLE. Y a pas de contentieux, à part le fait qu'une partie du soviet de la salle des profs va faire la gueule pendant trois mois quand ils passeront près du bureau du CE, et/ou de l'intendance. Et je persiste à dire qu'un procès-verbal de CA d'EPLE bien rédigé ne fait qu'indiquer qu'une information a été délivrée, qu'un débat a eu lieu, qu'un vote s'est tenu et le résultat indiqué ci-dessous.

Noter le détail des discussions n'a strictement aucun intérêt, cela a pour seul et unique effet de donner aux emm.nuyeurs l'impression qu'ils ont un pouvoir de nuisance, et leur fournir du carburant pour continuer.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

Revenir en haut Aller en bas
http://www.intendancezone.net
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3792
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 14 Fév 2017 - 8:08

Pour ma part je préfère dire que la forme à adopter (PV, compte-rendu, relevé de décisions) dépend du contexte et des buts recherchés. J'utilise moi-même toutes les formes possibles. Je pense que c'est une compétence assez valable que de savoir choisir la bonne forme en fonction du contexte (par exemple pour mes infâmes casses-b.rnes de ci-dessus je fais maintenant des relevés de décisions).
Revenir en haut Aller en bas
rasant
Invité



MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 14 Fév 2017 - 14:09

Mais un PV c'est bel et bien un PV exhaustif qui évoque au moins brièvement tous les sujets abordés, les discussions, et notamment les actes non transmissibles. A mon avis aussi c'est du temps perdu pour tout le monde.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
avatar

Nombre de messages : 14067
Age : 13
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   Mar 14 Fév 2017 - 14:56

rasant a écrit:
Mais un PV c'est bel et bien un PV exhaustif qui évoque au moins brièvement tous les sujets abordés, les discussions, et notamment les actes non transmissibles. A mon avis aussi c'est du temps perdu pour tout le monde.
Evoquer brièvement, c'est la bonne manière de voir les choses et de faire.

Je vais me fendre d'un article sur l'IZ avec un exemple argumenté, ça fait quelques temps que le concept me trottait dans la tête, et ça occupera mes vacances. Je ne devrais pas être trop long.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

Revenir en haut Aller en bas
http://www.intendancezone.net
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: peut-on enregistrer le CA?   

Revenir en haut Aller en bas
 
peut-on enregistrer le CA?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: