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 Recettes n-1 apres basculement

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MISA1
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MessageSujet: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 19 Jan 2017 - 11:25

Bonjour,
Un de mes établissements rattachés traine à finaliser ces OR.
Quelle incidence si on bascule et que les OR n'ont pas été fait?
Doit-on passer par l'extourne obligatoirement alors que les crédits sont en classe 4?
Merci
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volcan
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 19 Jan 2017 - 11:42

On peut faire des OR et des mandats pour ordre en N-1 après bascule sans souci.... ca m'arrive tous les ans.

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MISA1
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 19 Jan 2017 - 12:11

Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?
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MOA
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 19 Jan 2017 - 12:17

OR de prise en charge de subvention utilisée sur Mandat d'extourne.
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 19 Jan 2017 - 12:25

MISA1 a écrit:
Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?
Quand il n'est pas possible de savoir exactement le montant de la recette et que l'on souhaite rattacher la recette à l'exercice...

Les recettes sur subventions spécifiques (comme le rappelle justement MOA) font parties de la catégorie
la recette devant être émise du montant de la dépense...

mais bon c'est quand même assez rare...

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Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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MISA1
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 20 Jan 2017 - 16:13

Merci !! Enfin j'ai compris !!
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volcan
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 20 Jan 2017 - 16:29

MISA1 a écrit:
Merci !! Enfin j'ai compris !!

Tu as compris une explication faite par Boz !!??!!  Shocked

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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 20 Jan 2017 - 18:08

MISA1 a écrit:
Mais alors dans quel cas utilise t'on la recette en extourne ?

Reversement du GRETA pour les actions menées dans l'Ets dans l'année. Le montant est en général connu un peu plus tardivement.
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 16 Fév 2017 - 17:57

Bonjour,

Peut-on passer des écritures en n-1 après l’installation  du cofi et le transfert des BE et des DS ?
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 16 Fév 2017 - 18:10

Oui si tu n'as pas soldé les 6 et les 7. Non dans le cas contraire.
Sinon, une recette oubliée sur l'exercice précédent donne lieu à une recette exceptionnelle sur l'exercice en cours au compte 771
Si tu peux faire ta recette sur le bon exercice, n'oublie pas ensuite de modifier ton BE 2017 en suivant et renvoie le COFI au comptable.
Dans tous les cas, prends l'attache de ton AC pour savoir si c'est encore possible. Seul lui/elle pourra te dire si c'est trop tard ou pas
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 16 Fév 2017 - 18:44

Merci pour la réponse.
Le problème c'est que c'est une recette d'un gros montant, mais c'est vrai que ça peut toujours être une recette exceptionnelle en 17...
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Jeu 16 Fév 2017 - 21:13

Il n' est pas sérieux de revenir sur l exercice n-1 si les bilans d entrée ont été repris. D ailleurs cela ne doit pas être possible puisque qu à ce stade les classes 6 et 7 doivent être soldées. Ou alors faut que je revoie tout de ma façon de bosser. Donc OR en 2017 au compte intéressé et non en 77.
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 17 Fév 2017 - 8:05

Désolé de te contredire, mais si ma mémoire est bonne, le compte intéressé en N+1 ça marche pour les dépenses, mais les recettes doivent être faites en 77 en N+1.
Point 3-2-10-8-2 de la M9-6 :
Au compte 771 figurent essentiellement les libéralités reçues (dons et legs) sans affectation spéciale
ainsi que les produits exceptionnels sur opérations de gestion afférentes à des exercices antérieurs.
Notamment, sont inscrits à ce compte, les produits omis accidentellement au cours d'un exercice antérieur.


Pour les BE, perso je les reprends mano sans attendre que le COFI paraisse dès lors que ma gestion est terminée
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 17 Fév 2017 - 12:53

Merci pour la précision.
Cela se discute quand même car le passage que tu cites de la M9-6 prête à confusion.

La même M9-6 indique:
"3.2.10.8 Compte 77 - Produits exceptionnels
Le champ d'application du compte 77 est défini par le caractère exceptionnel, c'est-à-dire non courant, inhabituel de ces produits par rapport auxquels se définissent, a contrario, les produits de l'exploitation courante et normale de l'établissement."

Or un OR oublié, lorsqu'il concerne une subvention par exemple, est un produit lié à l'exploitation courante de l'EPLE. C'est pourquoi je préfère l'affecter en compte 74.
De plus cela ne fausse pas les SIG.
Imputer en recette exceptionnelle génèrerait du résultat exceptionnel, ce qui n'est pas juste.
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volcan
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 17 Fév 2017 - 13:11

S'il s'agit d'une subvention je partage l'avis du cavalier... qui du coup n'est plus solitaire.

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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 17 Fév 2017 - 13:55

C'est bon en effet de rompre parfois avec la solitude
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MessageSujet: Re: Recettes n-1 apres basculement   Ven 17 Fév 2017 - 14:22

Pour une subv affectée dont les dépenses sont réalisées sur l'année, entièrement d'accord.
J'avoue que je me poserais plus de question pour une subv affectée dont les dépenses ont été faites en N-1 et l'OR oublié... Le but du 77 est bien de montrer que c'est exceptionnel et qu'il n'y a pas lieu de chercher une correspondance entre l'OR et la dépense.
A mon avis, les deux points de vue sont admissibles
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