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élève supplémentaire voyage

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élève supplémentaire voyage

Message  qsdfghjklm le Mar 10 Jan 2017 - 13:31

Bonjour,

pour des motifs trop longs à résumer je viens d'apprendre que je dois ajouter un élève à la liste des élèves pour un voyage (il y aurait donc 36 élèves), l'organisme de voyage est d'accord  sauf que le budget a été fait pour 35 et je n'ai pas de CA pour faire une DBM dans les délais

Est-ce qu'il est possible de régulariser après ? et en attendant le prochain CA est-ce que je peux payer la totalité de la facture ? encaisser le paiement de cet élève supplémentaire ?

qsdfghjklm
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Re: élève supplémentaire voyage

Message  volcan le Mar 10 Jan 2017 - 13:53

Oui.
Vous êtes nombreux à oublier que le budget d'un voyage n'est pas un service supplémentaire du budget global mais une simple "autorisation" du voyage et de son financement ; et qui plus est une simple prévision.
Votre DBM avec vote du CA n'a lieu d'être que si vous envisagez un prélèvement sur les réserves sinon c'est une DBM2 pour ressource nouvelle affectée correspondant à la participation supplémentaire.

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Re: élève supplémentaire voyage

Message  uluberlu le Mar 10 Jan 2017 - 13:57

J'ai toujours cette question qui me taraude, mais je fais sans réponse convaincante : Que vont t-ont réellement lors d'un passage de projet voyage en CA?

En l'absence de réponse convaincante juridiquement, voici ma position: 
je considère que ce qui est voté au CA est l'autorisation de programmer le voyage et le coût unitaire.
Tout le reste n'est que littérature.

Il est en effet assez rare (en tout cas chez moi) que le nombre d'élèves indiqué au budget soit identique au nombre de voyageurs. (les voyages sont votés avant la rentrée des classes, et les effectif varient toujours)

Rien ne s'oppose, selon moi, au règlement de la facture et à l'encaissement de la recette. Au pire, on aura une ligne de recette avec plus value et un dépassement de crédits sur la ligne du budget voyage concerné.
En fin d'exercice, au besoin en cas de dépassement sur le service AP, l'on fera une DBM pour ouvrir les crédits manquants et les recettes qui vont avec. Mais uniquement si le service est en danger.

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Re: élève supplémentaire voyage

Message  qsdfghjklm le Mar 10 Jan 2017 - 13:59

merci pour ces explications

donc c'est une DBM pour info avant le départ ?

(le vote du CA portant sur le montant global du budget, et la présentation en CA indiquant le nombre d'élèves ... je pensais qu'on ne pouvait pas corriger)

qsdfghjklm
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Re: élève supplémentaire voyage

Message  Initiales GM le Mar 10 Jan 2017 - 14:07

forum avec les collègues. La DBM, on s'en contrefiche à ce stade.

Je me poserais plus de questions sur le contenu de la délibération sur laquelle se fonde le voyage et les droits afférents ainsi que sur ce que dit la convention avec le prestataire que sur la nécessité de faire une DBM pour encaisser et payer.
Si tu as une délibération qui dit que la classe de XX part à Tartempion pour la somme de XX € / personne, ajoute l'élève sans trop te poser de questions (enfin après correction de la convention avec le voyagiste). Mais on dirait que tu as fait voter un montant global de voyage et non un prix / participant: au contrôle de légalité, on t'a laissé passé une délib. qui ne mentionne aucun tarif / personne ?
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Re: élève supplémentaire voyage

Message  tortue le Mar 10 Jan 2017 - 14:08

Bonjour,

L'acte voté avant le départ fixe le budget prévisionnel  et le montant de la participation de chaque élève.
Selon moi tu encaisses l'élève dernièrement arrivé, tu le rajoutes aux partants et tu feras un superbe tableau avec le nouveau venu de façon à présenter le budget finalement réalisé et effectif que tu présenteras en CA (et après DBM pour ajuster les sommes de chaque lignes)
Faut jouer zen les enfants sinon vous allez vous faire manger le foie avec ce boulot ...
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Re: élève supplémentaire voyage

Message  volcan le Mar 10 Jan 2017 - 14:13

Le vote du CA ne porte pas sur le montant global il porte sur l'autorisation du voyage et son financement prévisionnel ainsi que sur la participation des familles, l'acceptation des dons, etc....
En qualité de comptable ce qui m'intéresse outre l'acceptation du principe du voyage c'est l'acte définissant la participation des familles et les dons qui est une PJ indispensable pour mon OR.
Le voyage n'est jamais qu'un code activité de plus au niveau du service AP avec toutes les conséquences qui en découlent (DO notamment).

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Re: élève supplémentaire voyage

Message  V.M.B le Mar 10 Jan 2017 - 14:27

Un budget étant par essence même prévisionnel (y compris pour un voyage comme explique le Vieux, qui n'est pas vieux) il est juste inutile de se la prendre et se la mordre pour ce genre de détail.
L'ajustement, si nécessaire se fera après. Et on fait dodo peinard... hamac
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