Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

DBM légère ou lourde ?

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

DBM légère ou lourde ?

Message  castor2 le Mer 30 Nov 2016 - 9:22

Bonjour

j'ai une nouvelle agent comptable

elle m'a rejetée la facture d'un marteau perforateur en ALO car elle dépassait 800 euros HT l'unité

jusque là tout va bien,

je fais une dons une DBM lourde pour vote pour virement entre services d'ALO à OPC et passe par le CA,

là, grand énervement de sa part (il faut qu'elle fasse attention à son coeur !), elle me dit que comme c'est une subvention du département, elle est affectée et que je pouvais faire une DBM légère..

Je ne vois pas, j'ai essayé une DBM 21, cela ne fonctionne pas !!!

merci de votre aide

castor2
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  entropie le Mer 30 Nov 2016 - 9:26

Si c'est une subvention de la collectivité qui permet ce genre d'achat (subvention équipement ou renouvellement de matériels je suppose), ton AC a raison.
Si tu avais ouvert cette subvention en ALO, il aurait fallu faire une DBM de type 21 pour fermer les crédits en ALO (DBM négative) et une nouvelle DBM de type 21 pour ouvrir les crédits en OPC. L'opération n'est pas un virement entre services mais bien une décomposition de 2 opérations (fermeture de crédits puis ouverture de crédits). Dans l'opération que tu as réalisée via le CA, tu vas te retrouver avec un bien acheté en OPC mais une recette qui serait placée en ALO.

_________________
The end is nigh

entropie
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 2619
Age : 37
Localisation : Juste derrière toi
Date d'inscription : 18/04/2006

http://www.viedemerde.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  Isidor14 le Mer 30 Nov 2016 - 10:52

Déjà, dm lourde/dm légère, je vois pas ce que c'est...
En suite, ce qui me gêne, c'est qu'il me semble qu'une ligne en OPC ne peut être ouverte que sur fonds de réserve. Là, ça revient à payer de l'investissement avec la dotation de fonctionnement. Me trompé-je

Isidor14
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  Ed le Mer 30 Nov 2016 - 11:37

Il fut un temps où les DBM pour vote étaient aussi appelées "DBM lourde". On peut virer par DBM 31 du fonctionnement vers l'investissement. Au niveau du résultat, l'excédent créé sur la 1ère section couvre le déficit de l'autre. Cela revient effectivement à investir sur de la DGF mais ça passe toujours au contrôle de légalité.
Entropie et l'AC du collègue ont raison. Il faut bien faire un DBM de type 2 pour annuler la DBM initiale et la repasser en OPC, dans le cas contraire il ne pourra y avoir d'OR pour couvrir la dépense.

Ed
**
**

Nombre de messages : 696
Localisation : dans les virolos
Date d'inscription : 21/11/2006

Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  entropie le Mer 30 Nov 2016 - 11:45

Isidor14 a écrit:En suite, ce qui me gêne, c'est qu'il me semble qu'une ligne en OPC ne peut être ouverte que sur fonds de réserve.
Shocked
Cela voudrait donc dire qu'il n'y a jamais de recettes en OPC. C'est pour le moins étrange... Il existe des subventions d'investissement, il existe la taxe d'apprentissage et, sauf mention contraire sur la notification, rien n'indique que la subvention de la collectivité soit contrainte par l'achat d'équipements ayant impérativement une valeur inférieure à 800 € HT.
Isidor14 a écrit:Là, ça revient à payer de l'investissement avec la dotation de fonctionnement. Me trompé-je
Le collègue n'a certes pas indiqué ce qu'était cette subvention mais il n'a pas parlé de la dotation de fonctionnement.

_________________
The end is nigh

entropie
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 2619
Age : 37
Localisation : Juste derrière toi
Date d'inscription : 18/04/2006

http://www.viedemerde.fr/

Revenir en haut Aller en bas

ok j'ai compris !

Message  castor2 le Jeu 1 Déc 2016 - 16:56

Merci pour cette explication claire

Il s'agit d'une subvention équipement du département

L'ennui c'est qu'avec l'ancienne agent comptable, c'est ce qu'on faisait (DBM 31)...

j'ai déjà sorti ma DBM 31 et je n'arrive plus à faire une DBM négative 21, c'est normal je suppose ?

castor2
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  Initiales GM le Jeu 1 Déc 2016 - 17:39

C'est normal puisque tu as validé ta DBM 31. Dans cette DBM, tu as viré les dépenses ET les recettes vers le service OPC ou seulement les dépenses ?
Parce que si tu dépenses sur subvention, il faudra bien que tu fasses un OR sur ladite subvention.

Initiales GM
**
**

Nombre de messages : 429
Date d'inscription : 05/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  Alomero le Jeu 1 Déc 2016 - 18:12

Tu devrais donner ici le détail de ta DBM en lignes émettrices et réceptrices.

_________________
Marquise de la Zone

Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 7303
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  Le passager le Ven 2 Déc 2016 - 10:43

Si la DBM de niveau 3 a été faite par erreur, n'y a t-il pas moyen de simplement ne pas l'utiliser (à moins que les 800 € ou + ne manquent au ALO) et de faire une DBM 21 en OPC pour l'achat prévu.

Le passager
.
.

Nombre de messages : 33
Date d'inscription : 23/09/2008

Revenir en haut Aller en bas

eh oui

Message  castor2 le Ven 2 Déc 2016 - 11:55

En fait, ce qui était valable avec une agent comptable ne l'est plus avec l'autre, d'où ma confusion mentale et une envie certaine de changer de métier de découragement

j'ai ouvert juste les dépenses en OPC et je compte faire une OR,

je susi d'autant plus ennuyée que les autorités de contrôle me l'ont validée !

castor2
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  invit. le Ven 2 Déc 2016 - 12:03

Effectivement, parfois, l'application de la réglementation diffère selon l'interprétation de l'agent comptable qui n'est pas toujours juste.

invit.
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  V.M.B le Ven 2 Déc 2016 - 14:11

Déjà exiger un vote pour affecter une subvention affectée devrait suffire à conduire l'AC directos au plus prochain stage de comptabilité.
Maintenant que les conneries sont faites ne vous paniquez pas, n'utilisez pas les crédits ouverts par erreur au ALO si ils y sont encore, payez votre bousin au OPC (il semble qu'ils y soient inscrits d'une manière ou d'une autre) et émettez l'ordre de recette au ALO 1313, la bestiole GFC vous dira "ligne non ouverte au budget validez vous?" et vous répondrez "oui". épicétou.à OPC 
Pour garantir à l'AC la régularité des crédits ouverts pensez à lui transmettre, comme d'habitude et sans délai, l'acte relatif à la DBM pour vote accompagné des bordereaux d'instruction (cf DEMACT).

V.M.B
*******
*******

Nombre de messages : 5348
Age : 95
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

Re: DBM légère ou lourde ?

Message  entropie le Ven 2 Déc 2016 - 14:50

V.M.B a écrit:(...) émettez l'ordre de recette au ALO 1313 (...)
Ce n'est pas plutôt la recette en OPC 1313 ? Ainsi, mandat et recette seront effectués sur le "bon" service.

_________________
The end is nigh

entropie
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 2619
Age : 37
Localisation : Juste derrière toi
Date d'inscription : 18/04/2006

http://www.viedemerde.fr/

Revenir en haut Aller en bas

encore merci

Message  castor 2 le Ven 2 Déc 2016 - 17:46

Encore merci pour vos explications claires

castor 2
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum