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amortissements et neutralisations

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amortissements et neutralisations

Message  Pascaline le Mar 15 Nov 2016 - 9:41

Bonjour,
Je suis nouvelle gestionnaire et en ce contexte de préparation du budget, je ne comprends pas les notions de neutralisations et d'amortissements.Quelqu'un peut-il m'aiguiller?
En vous remerciant par avance pour votre aide.

Pascaline
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Re: amortissements et neutralisations

Message  ADN le Mar 15 Nov 2016 - 10:25

Je pense qu'il faut que tu lises la M9-6 à tête reposée. Simplement, pour répondre à ta question, il y a trois types d'amortissement: amortissement sur subventions cad sur des biens acquis sur des subventions; amortissements sur dotations cad sur des biens obtenus par dotations et enfin des amortissements sur des biens acquis sur le FDR. Les deux premiers donnent lieu à des mandats et or alors que les derniers ne donnent lieu qu'à des mandats.

ADN
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Re: amortissements et neutralisations

Message  ATCQ le Mar 15 Nov 2016 - 11:12

Bonjour,

Dans ton établissement il y a des investissements qui sont réalisés, c'est à dire des achats de biens d'un montant supérieur à 800ht et dont la durée d'utilisation est supérieur à un an. (Je résume).

Ces investissements peuvent être financés soit par subvention soit par les fonds de l’établissement (fonds de roulement) je mets à part les remises en dotation.

L'amortissement d'un bien c'est la constatation que le bien acheté au 1er janvier 2016 n'aura pas la même valeur comptable au 1er janvier 2017.

Typiquement j'achète un véhicule 10 000 euros et je décide de l'amortir sur 5 ans. Je passerai donc un mandat d'amortissement de 2000 euros chaque année (10 000/5).

La neutralisation quant à elle concerne les biens acquis sur subvention, et consiste en même temps que j'amortis un bien à amortir son financement.

Et pour cela je fais un ordre de recettes.


On parle d'amortissements réels quant on amortis des biens acquis sur fonds propres et d'amortissements neutralisés pour les biens acquis sur subvention.

Enfin petite précision en cette période de préparation budgétaire tes amortissements auront un impact sur ton résultat mais pas sur ta CAF.


Dernière édition par ATCQ le Mar 15 Nov 2016 - 11:36, édité 2 fois

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Re: amortissements et neutralisations

Message  apalove le Mar 15 Nov 2016 - 11:28

Bonjour à tous,

Dans un budget peut-on avoir plus de neutralisation d'amortissement (recettes) que d'amortissement (dépenses) ?
Merci pour vos réponses.

apalove
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Re: amortissements et neutralisations

Message  ATCQ le Mar 15 Nov 2016 - 11:38

apalove a écrit:Bonjour à tous,

Dans un budget peut-on avoir plus de neutralisation d'amortissement (recettes) que d'amortissement (dépenses) ?
Merci pour vos réponses.
Non

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Re: amortissements et neutralisations

Message  peky le Mar 15 Nov 2016 - 11:44

Bonjour,

Le mandat (c6811) couvrira le total des neutralisations (c776 dotation) et (c777 subvention) et les biens achetés sur fonds propres.

A moins qu'il n'y ai pas eu d'opérations passées les années passées.

Des précisions peut être.

peky
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Re: amortissements et neutralisations

Message  apalove le Mar 15 Nov 2016 - 11:53

peky a écrit:Bonjour,

Le mandat (c6811) couvrira le total des neutralisations (c776 dotation) et (c777 subvention) et les biens achetés sur fonds propres.

A moins qu'il n'y ai pas eu d'opérations passées les années passées.

Des précisions peut être.

Enfin de compte je n'en sais rien car l'IC M9-6 était inconnue avant que je prenne le poste.

Si on doit régulariser ces opérations d'amortissements (recettes et dépenses), n'y a-t-il pas un autre moyen ?

Merci pour vos réponses

apalove
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Re: amortissements et neutralisations

Message  Pascaline le Mar 15 Nov 2016 - 12:07

Merci à tous pour vos réponses.Encore une fois, heureusement que ce type de forum existe:c'est un appui précieux surtout quand on débute!
La M9-6 a l'air effectivement très complète et instructive.Mais avoir des explications en termes simples et phrases courtes m'éclaire déjà davantage.

Pascaline
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Re: amortissements et neutralisations

Message  Pascaline le Mar 15 Nov 2016 - 12:16

En lisant vos réponses, je comprends qu'il y a une nuance entre subvention et dotation.La dotation est peut-être plus spécifique qu'une subvention?Une dotation ne concerne que du matériel fourni par la collectivité de rattachement par exemple?

Pascaline
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Re: amortissements et neutralisations

Message  peky le Mar 15 Nov 2016 - 12:35

apalove a écrit:
peky a écrit:Bonjour,

Le mandat (c6811) couvrira le total des neutralisations (c776 dotation) et (c777 subvention) et les biens achetés sur fonds propres.

A moins qu'il n'y ai pas eu d'opérations passées les années passées.

Des précisions peut être.

Enfin de compte je n'en sais rien car l'IC M9-6 était inconnue avant que je prenne le poste.

Si on doit régulariser ces opérations d'amortissements (recettes et dépenses), n'y a-t-il pas un autre moyen ?

Merci pour vos réponses
Ce n'est pas un EPLE?

peky
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Re: amortissements et neutralisations

Message  peky le Mar 15 Nov 2016 - 12:41

Pascaline a écrit:En lisant vos réponses, je comprends qu'il y a une nuance entre subvention et dotation.La dotation est peut-être plus spécifique qu'une subvention?Une dotation ne concerne que du matériel fourni par la collectivité de rattachement par exemple?
Bonjour,

La dotation concerne du matériel fourni.

Avant la M9-6 (ou la décentralisation?) on comptabilisait ces amortissements.
Depuis on ne prend pas en compte ceux-ci, ils sont réputés à l'inventaire de la CT.

il semble que l'on devra sous peu réintroduire dans les comptes de l'établissement ces biens.
Il faudra connaitre alors le prix d'achat du bien et la durée d'amortissement.

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Re: amortissements et neutralisations

Message  uluberlu le Mar 15 Nov 2016 - 12:52

La subvention est une somme d'argent versée par un tiers pour financer un bien acquis par l'établissement.(typiquement la région, le département donnant une subvention...)
La dotation est le transfert d'un bien acheté par un tiers à l'établissement.(vous avez besoin d'un véhicule? le voila!) 

Dans les deux cas de figures, le bien est physiquement dans l'établissement et subit une dépréciation (amortissement) au fur et à mesure qu'il prends de l'age. 
Sa valeur (qui fait alors partie du patrimoine de l'établissement, au même titre que les sommes présente sur le compte bancaire, le bati...) est donc présente dans la comptabilité. 
Par exemple, si l'établissement était cédé à une autre collectivité demain, il ferait partie intégrante du prix de vente de l'établissement (en caricaturant bien sur)

L'opération d'amortissement (perte de valeur du bien, tous les ans, selon un tableau d'amortissement) est donc une charge pour l'établissement. Le patrimoine de l'établissement se dévalue, il "vaut' moins cher.

Pour remplacer ce matériel, une fois sa valeur entièrement dépréciée (en théorie il tombe en panne une fois entièrement amortis  Very Happy )il faut provisionner de l'argent (dotation aux amortissements)

Or, nous n'avons pas les ressources (en général) suffisante pour ponctionner la subvention de fonctionnement annuelle pour contrebalancer(dotations aux amortissements) la dépréciation des matériels immobilisés. 
Mais, afin que comptablement l'opération soit équilibrée, il est créée une dotation aux amortissement fictive appelée "neutralisation"

On fabrique une recette fictive (et on fait l'ordre de recette qui va bien) qui viendra équilibrer la charge réelle des amortissements(pour lesquels l'on a effectué un mandat d'amortissement).
Cette neutralisation n'est cependant qu'a effectuer que sur les biens acquis sur subvention ou biens en dotation. En effet, pour ces materiels, le financeur initial du matériel est "censé" provisionner dans sa propre compta pour financer le nouveau bien bien une fois que l'ancien est hors service.

Les bien acquis sur fonds propres de l'établissement par contre, c'est une autre histoire.

uluberlu
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Re: amortissements et neutralisations

Message  ATCQ le Mar 15 Nov 2016 - 13:28

peky a écrit:
apalove a écrit:
peky a écrit:Bonjour,

Le mandat (c6811) couvrira le total des neutralisations (c776 dotation) et (c777 subvention) et les biens achetés sur fonds propres.

A moins qu'il n'y ai pas eu d'opérations passées les années passées.

Des précisions peut être.

Enfin de compte je n'en sais rien car l'IC M9-6 était inconnue avant que je prenne le poste.

Si on doit régulariser ces opérations d'amortissements (recettes et dépenses), n'y a-t-il pas un autre moyen ?

Merci pour vos réponses
Ce n'est pas un EPLE?
Notre collègue veut peut-être dire que son ou sa prédécesseur(e) avait une approche plus personnelle de la comptabilité.

"La M9-6 ? Non connais pas de toute façon je suis contre les armes."

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Re: amortissements et neutralisations

Message  apalove le Mar 15 Nov 2016 - 13:52

peky a écrit:
apalove a écrit:
peky a écrit:Bonjour,

Le mandat (c6811) couvrira le total des neutralisations (c776 dotation) et (c777 subvention) et les biens achetés sur fonds propres.

A moins qu'il n'y ai pas eu d'opérations passées les années passées.

Des précisions peut être.

Enfin de compte je n'en sais rien car l'IC M9-6 était inconnue avant que je prenne le poste.

Si on doit régulariser ces opérations d'amortissements (recettes et dépenses), n'y a-t-il pas un autre moyen ?

Merci pour vos réponses
Ce n'est pas un EPLE?
Si c'est un EPLE. Certains pensent même que c'est moi qui ai inventé cette arme en arrivant sur le poste. Embarassed

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Re: amortissements et neutralisations

Message  Pascaline le Mar 15 Nov 2016 - 14:03

Merci pour vos explications: plus à ma portée que la M9-6...

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Re: amortissements et neutralisations

Message  peky le Mar 15 Nov 2016 - 14:39

S'il y avait un inventaire tu dois pouvoir retracer les opérations.
En 2013 il y avait un grand nettoyage à effectuer pour le passage à la M9-6.
Si cela n'a pas été fait il serait possible de l'effectuer maintenant..
Et d'ainsi avoir une situation plus saine.

Néanmoins les neutralisations seront toujours inférieures (ou égales) aux amortissements.
Sauf si les collègues précédents ont fait un boulot plus que bâclé.

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Re: amortissements et neutralisations

Message  apalove le Mar 15 Nov 2016 - 14:52

Merci beaucoup pour les explications. Je suis rassurée.

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opérations non passée depuis 2013

Message  Marceau le Mar 15 Nov 2016 - 18:22

Bonjour,

Les écritures liées aux amortissements n'ont pas été passées depuis 2013, débutant je ne sais pas par où commencer. Egimmo a été suivi à peu près correctement, mais je n'ai pas les documents récapitulatifs pour 2013. Je les ai pour les exercices 2014 et 2015.
J'ai donc commencé à retracer les mouvements comptables pour les exercices 2012 et 2013, mais il y a une grosse incohérence avec GFC sur certains comptes.
Egimmo 2016: 100,00 dans la colonne financements exercices antérieurs.
Pour le compte 1021 dans le COFI 2012 il  y avait 100 euros au passif
                                          COFI 2013                   10 euros au passif                 écritures passées en 2013 : -en février 2013 : 100 .00 au débit du 890 et au crédit du 1021
                                                                                                                                                                - en mars 2013 : 10 au débit du 44113 et au crédit du 1021
                                                                                                                                                                - 1er  mai 2013 : 10.00 au débit du 1021 et au crédit du 44113
                                                                                                                                                                - 20 mai 2013 : 10.00 au débit du 44113 et au crédit du 1311
                                                                                                                                                  - 31 décembre 2013 : 90. 00 au débit du 1021 et au crédit du 890


                                         COFI 2014          10 euros  au passif ( 2015 idem )

Je ne comprends pas ce qui a été fait. Quelqu'un a une idée?

Marceau
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