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Réparation à imputer en OPC ?

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Réparation à imputer en OPC ?

Message  bigouden le Jeu 10 Nov 2016 - 9:37

Bonjour

nous avons fait faire une réparation sur un matériel de cuisine. Celui-ci (lave-vaisselle) ne fait pas partie de l'inventaire de l'établissement car c'est du matériel qui appartient au département. La réparation vaut 3 000 €. Doit-on imputer la réparation en OPC ?

Merci de votre aide

bigouden
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Re: Réparation à imputer en OPC ?

Message  V.M.B le Jeu 10 Nov 2016 - 9:51

1) le département aurait du payer cette réparation pour SON matos. Perso je n'aurais rien engagé sur un matos qui ne m'appartient pas, sauf subvention notifiée pour. Avez-vous obtenu cette subv?
2) pas OPC car il s'agit de rendre utilisable un bien sans modifier notablement sa structure ou l'améliorer, ni augmenter son "espérance de vie" de façon déraisonnable.

V.M.B
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Re: Réparation à imputer en OPC ?

Message  Stoïk le Jeu 10 Nov 2016 - 10:02

C'est toujours délicat de savoir si on inscrit ou pas en OPC ce genre de dépense.

Question: la réparation implique t-elle un ou des changement(s) de pièce(s) dont la valeur unitaire HT est au moins égale à 800€?

Si non, pas de problème, le coût de la réparation passe en fonctionnement.

Si oui, c'est moins simple, l'inscrire en investissement consiste à rentrer au bilan de l'EPLE des éléments d'un lave-vaisselle qui reste la propriété de la CT, et l'inscrire en fonctionnement revient à ignorer le seuil des immos.

Confronté à cette situation, je passerais la dépense en fonctionnement, mais en restant prêt à justifier de cette imputation par le fait qu'il s'agit d'une dépense d'entretien dont l'objet est d'entretenir un matériel confié à l'EPLE par la CT, sachant que cette dernière en reste propriétaire.



Dernière édition par Stoïk le Jeu 10 Nov 2016 - 10:03, édité 1 fois (Raison : J'ai vu la réponse de VMB après avoir posté, je suis daccord avec son 2))

Stoïk
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Re: Réparation à imputer en OPC ?

Message  Bibifric le Ven 11 Nov 2016 - 6:32

Ne pas oublier de bien étiqueter la pièce avec son numéro d'inventaire et apprendre à démonter l'appareil pour pouvoir contrôler, au minimum une fois par an, la conformité de l'inventaire. Je démonte ainsi très régulièrement notre fourgon pour vérifier la présence de la boite de vitesse changée dernièrement. Dès fois qu'un agent l'aurait subtilisée et remplacée par une d'occasion...

Bibifric
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