Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Convention utilisation locaux

Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Convention utilisation locaux

Message  Newgest89 le Mar 18 Oct 2016 - 19:17

Bonjour,

L'inspecteur du 1er degré souhaite organiser une formation à destination des enseignants du 1er degré dans notre salle information, intervention qui n'aura lieu qu'une seule journée pendant une heure.

Dois-je faire passer une convention d'utilisation des locaux au CA ?

Merci,

Newgest89
.
.

Nombre de messages : 29
Date d'inscription : 24/05/2016

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  RETU le Mer 19 Oct 2016 - 0:42

Si la formation a lieu pendant le temps scolaire dans une salle prévue à cet effet, pour moi il n'est pas obligatoire de signer une convention, on reste dans le cadre d'une utilisation normale des locaux et non dans une utilisation exceptionnelle. En revanche une convention est toujours utile pour écarter tout risque.
RETU
RETU
******
******

Nombre de messages : 4610
Date d'inscription : 20/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  Le Forgeron le Mer 19 Oct 2016 - 8:18

Convention avec le propriétaire.
Le Forgeron
Le Forgeron
******
******

Nombre de messages : 4631
Age : 132
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  Sad le Mer 19 Oct 2016 - 10:40

Vous conventionnez aussi à chaque fois que vous prêter une salle à l'organisation des parents d'élèves ?
Que vous accueillez une réunion de bassin ?

Sad
*
*

Nombre de messages : 183
Date d'inscription : 15/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  volcan le Mer 19 Oct 2016 - 12:48

On conventionne avec des "organismes" extérieurs au ministère ou à la Région ; ou lorsque cela est en dehors du temps scolaires.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 13609
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  Sad le Mer 19 Oct 2016 - 14:56

il me semblait aussi.

Sad
*
*

Nombre de messages : 183
Date d'inscription : 15/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

Convention utilisation locaux Empty Re: Convention utilisation locaux

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum