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Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

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Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Jeu 13 Oct 2016 - 19:13

Bonjour,
Je souhaiterais obtenir votre avis pour ne pas faire d'erreur et me valider la procédure çi-dessous :

1) J'ai ouvert une DBM en OPC pris sur les fonds de roulement. Je me suis rendu compte que c'était un remplacement de matériel HS et non pas un matériel neuf. En conséquence, j'aurai plutôt dû l'ouvrir en ALO qu'en OPC
- Dois je faire une dbm 31 pour vote pour transférer la ligne d'OPC à ALO ?

2) J'ai ouvert une DBM en OPC sur subvention. Je me suis rendu compte que c'était un remplacement de matériel HS et non pas un matériel neuf. En conséquence, j'aurai plutôt dû l'ouvrir en ALO qu'en OPC
- Je fais une dbm pour info en positif pour ouvrir les crédits en ALO, du même montant que celui en OPC
- Je fais une réimputation de la ligne OPC vers ALO
- Je fais une dbm pour info en négatif pour annuler les crédits en OPC
Merci bien

maxou
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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  volcan le Jeu 13 Oct 2016 - 19:25

Pourquoi un remplacement de matériel ne serait pas une immobilisation ???  Suspect


C'est quoi comme matériel ?

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Jeu 13 Oct 2016 - 19:36

1) remplacement d'un disjoncteur triphasé HS de +800€

2) remplace d'un équipement défectueux sur un ascenseur de +800€

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  Tomtom&nana le Jeu 13 Oct 2016 - 20:14

Il est conventionnellement admis que des depenses d'investissement (service OPC) sont celles >800€ht. Si tu as ouvert en opc, il n'y a rien à faire.

Tomtom&nana
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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Ven 14 Oct 2016 - 6:56

Bonjour,
Je prends note de ton commentaire. Cependant la M9-6 stipule, que les dépenses entraînant une augmentation de la valeur d'actif d'un bien immobilisé en modifiant son état initial, ou ayant pour effet de prolonger d'une manière notable la durée d'utilisation d'un élément d'actif, constituent des immobilisations.

Je laisserai ces dépenses sur OPC. Mais si, je devais les transférer sur ALO, serait il possible de me valider la procédure décrite dans mon premier message ?
Merci bien.

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  Alomero le Ven 14 Oct 2016 - 7:07

Solution 1.

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Ven 14 Oct 2016 - 7:31

Pour bien comprendre :
Attention, j'ai deux cas différents :
1) bien acquis sur fond de roulement
2) bien acquis sur subvention

Est ce une DBM 31 pour les deux cas ?
ou
Pour le cas 1, je dirai virement entre services (dbm 31)
Pour le cas 2, je dirai dbm 21

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  Alomero le Ven 14 Oct 2016 - 7:48

C'est ça, deux DBM.

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Ven 14 Oct 2016 - 7:51

décidément, j'ai du mal à comprendre ta réponse.
Est ce une DBM 31 pour les deux cas ? oui ou non
ou
Pour le cas 1, je dirai virement entre services (dbm 31)
Pour le cas 2, je dirai dbm 21
oui ou non

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  Alomero le Ven 14 Oct 2016 - 7:52

Deuxième proposition.

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Re: Transfert de lignes budgétaires OPC vers ALO

Message  maxou le Ven 14 Oct 2016 - 7:54

merci et bonne journée

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