Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

Avance ou régie pour frais de déplacement

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 14:18

Et sinon je lit le "Guide de l'agent comptable ou régisseur en EPLE" 2016 et page 52 "Les dépenses payables par l'intermédiaire d'une régie d'avances " "4-Les frais de mission et de stage y compris les avances sur ces frais".
On parle pas seulement de remboursement de frais (qu'on paierai au prof), et pas seulement de l'avance.

Donc on pourrait peut être faire une régie pour mon prof?

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  volcan le Mer 28 Sep 2016 - 15:14

On parle ici - du moins je suppose - du paiement éventuel fait par le gestionnaire régisseur si sa régie le prévoit. Rares sont les régies d'EPLE qui le prévoient sauf dans de très gros établissements éventuellement avec GRETA....
Enfin je suppose.
Quant à donner de l'argent à une personne pour qu'elle paye sur une régie ses repas (à quel tarif), ses nuitées (quid du forfait du décret de 2006), son café et le digestif qui va bien ou je ne sais quelles autres dépenses ce sera sans moi. Mr green

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8473
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 15:52

Désolée j'ai fait "nouveau" au lieu de "répondre" sur le précédent message.

Je comprends votre position pour l'avance.
Toutefois, si on applique le forfait à 158.22 € * 5 nuitées *75% = montant de l'avance, qu'est ce qui l'empêche de prendre un petit digestif quand même puisque on se fixe sur un forfait?
On demandera des pièces de toutes façons pour justificatifs au retour, de la même manière que pour une régie.
L'intérêt de la régie s'est qu'il y a une responsabilité et un écrit du régisseur. L'intérêt de l'avance, c'est qu'on ne verse que 75 % et le solde au retour si tout s'est bien passé.

Je ne suis pas sure que l'une ou l'autre modalité de versement empêche de contrôler ce qui va être payé sur place si on tombe sur le mauvais numéro.

Nous on est parti sur une avance pour ses frais en Norvège : c'est déjà décidé en interne et le prof nous fait son budget de dépenses sur place avec ses nuitées prévues. Et on lui versera 75%. Et du coup, comme on décide d'appliquer l'avance pour les visites de stage, on sera toujours sur l'avance et jamais sur une régie parce que sinon certains de nos profs auront des frais supplémentaires à avancer (sur l'avance) et d'autres pas (régisseurs).

J'essayai juste de comprendre pourquoi l'un et pas l'autre. Merci en tout cas pour vos développements à tous.

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  volcan le Mer 28 Sep 2016 - 15:57

On notera avec intérêt que le vademecum précise que pour les EPLE s'appliquent plus particulièrement les dispositions de l'arrêté du 11 octobre 1993 modifié pour lequel on ne retrouve pas les frais de stage et de mission.
http://www.gestionnaire03.fr/regie-arrete111093.pdf

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8473
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  volcan le Mer 28 Sep 2016 - 16:00

BZ17 a écrit:Désolée j'ai fait "nouveau" au lieu de "répondre" sur le précédent message.


On demandera des pièces de toutes façons pour justificatifs au retour, de la même manière que pour une régie.


Je ne suis pas sure que l'une ou l'autre modalité de versement empêche de contrôler ce qui va être payé sur place si on tombe sur le mauvais numéro.


J'essayai juste de comprendre pourquoi l'un et pas l'autre.
C'est là que vous faites erreur. Dans un cas on rembourse sur PJ des dépenses dans l'autre cas sur OM et déclaratif.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8473
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 16:06

Et le décret de 92 certes, mais modifié, et actualisé sur légifrance au 28/09/2016 parle bien des frais de mission et de stage dont je parle (point 4-), mais je ne pas vous poster le lien.

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 16:10

Si la régie c'est bien sur PJ et l'avance que sur des déclaratifs (moi je demandai des PJ) donc la régie empêche moins des extras que l'avance.
Est-ce que je n'aurai pas dû privilégier l'avance alors?
Là je commence à être un peu perdue

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 16:17

Pardon, la régie plutôt?

Parce que nous on est partis sur l'avance, comme l'instruction en application du décret de 2006 sur les frais de déplacement.
Mais du coup on peut moins contrôler ce qui va être dépensé car c'est un forfait qui s'applique.
Alors qu'avec la régie on pourrait mieux cadrer ses dépenses.
J'ai bien compris?

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  volcan le Mer 28 Sep 2016 - 16:35

BZ17 a écrit:Et le décret de 92 certes, mais modifié, et actualisé sur légifrance au 28/09/2016 parle bien des frais de mission et de stage dont je parle (point 4-), mais je ne pas vous poster le lien.

Je n'ai pas dit le contraire ; simplement que cela n'était pas utilisé en principe par les EPLE.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8473
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Avance ou régie pour frais de déplacement

Message  BZ17 le Mer 28 Sep 2016 - 17:04

D'accord,
pourtant c'est bien ce décret de 92 qu'on retrouve dans le document de l'académie Aix Marseille "Agent comptable ou régisseur en EPLE" 2016.
Mais je préférerai qu'on continue notre discussion sur le premier post que j'ai ouvert avec le même nom si vous le voulez bien. C'est compliqué de suivre les deux pour un même sujet.

BZ17
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum