Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

accident élève internat

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

accident élève internat

Message  Tiptop le Jeu 15 Sep 2016 - 14:17

Bonjour

Des élèves de mon établissement sont hébergés dans un lycée voisin. Il y a eu un accident d'un élève hier soir. L'établissement d'accueil ne veut pas faire de déclaration d'accident prétextant que c'est au mien de faire la déclaration !

Quid ? Quelle réglementation puis-je opposer ?

Tiptop
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: accident élève internat

Message  volcan le Jeu 15 Sep 2016 - 14:24

Voir la convention et la cause de l'accident.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
avatar
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 10082
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: accident élève internat

Message  Tiptop le Jeu 15 Sep 2016 - 14:35

Convention muette à ce propos. L'élève est tombé dans un escalier.

Tiptop
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum