Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

VOYAGE

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

VOYAGE

Message  TARTANPION le Mar 13 Sep 2016 - 15:47

Bonjour Very Happy



Un voyage est organisé par l EPLE en janvier 2017.
Les factures ont été envoyées aux familles.
Une famille m informe que le papa est agent SNCF et que donc  son fils ne paie que la réservation .....
Qui a déjà eu le cas?
La ristourne  permet elle uniquement à l 'élève de payer sa part ou bien doit on l appliquer à l ensemble des élèves?


MERCI flower

TARTANPION
.
.

Nombre de messages : 35
Date d'inscription : 11/06/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  LFDG le Mar 13 Sep 2016 - 15:56

Bonjour, cette situation a été évoquée maintes fois sur le forum. Tous les participants payent le même tarif, père cheminot ou pas ! Le voyage est une prestation de service public qui doit obéir aux règles d'équité.

LFDG
**
**

Nombre de messages : 872
Localisation : Jamais loin de Flouette
Date d'inscription : 25/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  RETU le Mar 13 Sep 2016 - 16:56

Est-ce que je peux avoir une réduction sur la cantine parce que mon père est grossiste en viande (il a des prix)...

RETU
*****
*****

Nombre de messages : 3112
Date d'inscription : 20/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  volcan le Mar 13 Sep 2016 - 17:25

Déjà c'est le bahut qui paye les billets et ne s'occupe pas de savoir qui dans le troupeau a demi-tarif ou gratuité ou un oncle qui l'emmène en voiture.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8453
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  TARTANPION le Jeu 15 Sep 2016 - 14:55

merci de vos réponses

Y a t il un texte officiel  sur lequel  appuyer pour ma réponse????



MERCI Very Happy

TARTANPION
.
.

Nombre de messages : 35
Date d'inscription : 11/06/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  RETU le Jeu 15 Sep 2016 - 15:12

Il y a un voyage scolaire payant organisé par l'établissement : les familles sont libres de participer ou pas, aux conditions fixées par l'établissement. Le document officiel s'il en est un est celui-ci : l'acte du CA qui en fixe le tarif.

RETU
*****
*****

Nombre de messages : 3112
Date d'inscription : 20/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  volcan le Jeu 15 Sep 2016 - 15:23

A ma connaissance seuls des critères sociaux peuvent justifier des tarifs différents pour une même prestation proposée par un service public administratif (conformément à l'article 147 de la loi n°98-657 du 29 juillet 1998). Un voyage scolaire est pour moi une même prestation.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 8453
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOYAGE

Message  Ven le Ven 16 Sep 2016 - 11:54

Tu dis à la famille qu'elle se réserve le billet toute seule..et, tant qu'on y est, si elle a des réductions chez Macdo le môme se débrouillera au moment des repas pour aller bouffer son hamburger au fast food du coin...et s'ils ont des réduc parce qu'ils appartiennent au Camping club il ira monter sa tente dans le camping du bled où le voyage a lieu...

Ven
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum