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 création d'un SRH en cours d'exercice

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marcel sans son orchestre
Invité




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MessageSujet: création d'un SRH en cours d'exercice   création d'un SRH en cours d'exercice Icon_minitimeMar 21 Juin 2016 - 15:04

Bonjour,

j'ai un doute sur une question certainement basique, encore que la situation doit être rare ... La budgétisation d'un SRH en cours d'exercice (ouverture d'une demi-pension à la rentrée prochaine) doit-elle faire l'objet d'une DBM pour vote ou pour info ?
Si on opte pour une DBM pour info, l'inscription en ALO de la contribution (7588) fait-elle également l'objet d'une DBM de type 2 ou d'une DBM de type 33 ?

Merci d'avance.
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marcel sans son orchestre
Invité




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MessageSujet: création d'un SRH en cours d'exercice   création d'un SRH en cours d'exercice Icon_minitimeMar 21 Juin 2016 - 16:07

Alors, selon vous, DBM pour vote ou pour info ?

Encore merci d'avance.
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volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20738
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: création d'un SRH en cours d'exercice   création d'un SRH en cours d'exercice Icon_minitimeMar 21 Juin 2016 - 16:08

Pour vote.
Ne serait-ce que parce que le "reversement" est une ressource nouvelle non affectée.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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MessageSujet: Re: création d'un SRH en cours d'exercice   création d'un SRH en cours d'exercice Icon_minitime

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