Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
peky
****
****


Nombre de messages : 2094
Localisation : au bord de l'eau
Date d'inscription : 26/03/2009

MessageSujet: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 10:25

Bonjour,

Pour le transport d’élèves (4maxi) dans le cadre de l'association sportive est il possible de conventionner afin que l'AS puisse utiliser un véhicule de l'établissement.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 10373
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 10:48

C'est une question ou une affirmation ?

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3816
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 10:49

En soi ce n'est pas impossible.
C'est probablement une très mauvaise idée en revanche.
Revenir en haut Aller en bas
LFDG
***
***
avatar

Nombre de messages : 1587
Localisation : Jamais loin de Flouette
Date d'inscription : 25/11/2015

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 11:08

Le Forgeron a écrit:
C'est probablement une très mauvaise idée en revanche.

... vu que l'AS en question n'est pas titulaire du permis de conduire ! Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3816
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 11:10

Je ne vois pas l'intérêt de stigmatiser une profession par principe.
Les AS que je connais sont charmantes.
Love
Pour nos collègues AS que nous aimons :
 fleur fleur fleur
Revenir en haut Aller en bas
asssss
Invité



MessageSujet: as   Mer 6 Avr 2016 - 11:19

comme ça, je pensais qu'on parlait de l'association sportive....
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3816
Age : 131
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 11:48

Il s'agit d'un jeu sur la polysémie de l'acronyme qui peut désigner aussi bien l'association sportive que l'assistant(e) de service social.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 10373
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 11:52

C'est avant tout un problème d'assurance : celle du lycée et celle de l'association.
Celle du lycée doit autoriser l'utilisation par un tiers, celle de l'association doit accepter d'assurer en dommage et responsabilité lorsque le véhicule est conduit par un membre de l'association. Une convention ne servira pas à grand chose si l'assurance de l'AS et celle du lycée se défaussent. Pour moi le plus important c'est d'avoir des engagements clairs des assurances. Après on peut conventionner pour les frais (essence, maintenance, etc....).

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
LFDG
***
***
avatar

Nombre de messages : 1587
Localisation : Jamais loin de Flouette
Date d'inscription : 25/11/2015

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 12:11

Le Forgeron a écrit:
Il s'agit d'un jeu sur la polysémie de l'acronyme (...)

Sad Il me revient - et j'en suis fort marri étant considérés les liens anciens et vénérables qui nous unissent - de rappeler ici qu'AS est un sigle et non point un acronyme.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
avatar

Nombre de messages : 12915
Age : 91
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 13:42

volcan a écrit:
C'est avant tout un problème d'assurance : celle du lycée et celle de l'association.
Celle du lycée doit autoriser l'utilisation par un tiers, celle de l'association doit accepter d'assurer en dommage et responsabilité lorsque le véhicule est conduit par un membre de l'association.
Question à 100 balles et une barre chocolatée : dans la mesure où les responsables de l'AS sont des enseignants, personnels Etat affectés dans l'EPLE, et que l'AS fait partie de leurs obligations de service (p... rien que de l'écrire ça me hérisse le poil, bon, on en pense ce qu'on veut mais les faits sont là) un établissement en contrat avec l'assureur militant qui assure un bon nombre d'EPLE ne serait-il pas déjà couvert ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 10373
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Mer 6 Avr 2016 - 15:40

Déjà il faut savoir que tous les contrats de l'assureur militant ne couvrent pas tous les conducteurs du bahut (un collègue l'a malheureusement découvert trop tard) ; il y a des contrats différents qui ont été proposés et signés (oui ça surprend j'en conviens et j'ai fait fissa pour voir si moi j'avais la bonne assurance).
Ensuite je préfère éviter que ce soit un juge qui réponde à cette question... du style : lors d'un championnat UNSS les concurrents sont ils considérés comme élèves ou membres de l'AS, sous la responsabilité de l'EPLE ou de l'association ?
Je suis un vieux juriste frileux... ou prudent, selon le choix du terme employé.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
Bibifric
Invité



MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Dim 10 Avr 2016 - 12:26

Bizarre, personne n'évoque la CT. En général, c'est elle la proprio des véhicules. Donc, si acceptation de prêt par la CT, convention tripartite Eple/AS et CT.
Revenir en haut Aller en bas
tendi
Invité



MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   Dim 10 Avr 2016 - 15:41

Chez moi, nous prêtons le véhicule de service à l'AS.
Le véhicule n'appartient pas à la CT mais bien à l'établissement.
Nous avons rédigé une convention de prêt. Parallèlement, une extension de garantie à la M... à 
été ajoutée à notre contrat d'assurance, pour couvrir ce type de déplacement.
L'AS nous rembourse le prix de cette extension de garantie et d'autres frais qui apparaissent dans la convention.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS   

Revenir en haut Aller en bas
 
utilisation du vehicule de l'etablissement par l'AS
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: