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erasmus

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Message  Zénite le Mar 15 Mar 2016 - 9:33

Bonjour
un collège  a eu la bonne idée d'acheter ses billets d'avion ,pour un voyage financé par erasmus, directement ( deux personnels ont payé de leur poche) alors que je leur avais donné des adresses d'agence de voyages...
A ce stade le principal souhaite que ces personnes ( un enseignant et un personnel du département qui participait au voyage)soient remboursés ,ce qui me semble impossible au vu du montant des DAO autorisées.
Avez vous des pistes pour pouvoir solutioneer réglementairement la situation et sans mettre l'AC en débet?
merci

Zénite
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Message  delerific le Mar 15 Mar 2016 - 10:01

Leur offrir un billet pour le goulag le plus proche, d'une valeur équivalente à celle déboursée. Aller simple, le billet, évidemment.

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Message  Invité le Mar 15 Mar 2016 - 10:03

affraid

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Message  delerific le Mar 15 Mar 2016 - 10:06

Plus sérieusement, les comptables expérimentés vont peut-être me dire que j'ai tout faux mais... un ordre de mission du chef d'établissement dans lequel il est inscrit noir sur blanc que tous les frais de transport (voiture ou transports en commun jusqu'à l'aéroport, parking, avion) seront remboursés après le voyage sur présentation d'un état de frais de déplacements et des justificatifs qui vont avec, ça peut passer?

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Message  volcan le Mar 15 Mar 2016 - 10:12

delerific a écrit:Plus sérieusement, les comptables expérimentés vont peut-être me dire que j'ai tout faux...
Non.

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Message  delerific le Mar 15 Mar 2016 - 10:27

r6

(Comme quoi des fois, il en faut effectivement peu pour être heureux!)

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Message  V.M.B le Mar 15 Mar 2016 - 10:55

reste à dater l'OM avec une date antérieure à l'achat des billets...

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Message  volcan le Mar 15 Mar 2016 - 11:34

V.M.B a écrit:reste à dater l'OM avec une date antérieure à l'achat des billets...
Vaut mieux mais....
http://gestionnaires.actifforum.com/t18965p30-frais-de-deplacement-ce#277119

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Message  V.M.B le Mar 15 Mar 2016 - 11:44

je connais ça l'ami, mais je ne peux décemment pas le conseiller (tu me diras que c'est pas pire que d'antidater!)

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Message  Zénite le Mar 15 Mar 2016 - 12:14

Re bonjour
en fait ma question n'était pas assez précise , ces deux personnes ont acheté TOUS les billets ( ceux des élèves et les leurs ) .......
soit Xmilliers euros bounce

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Message  RETU le Mar 15 Mar 2016 - 13:26

Leur faire une belle lettre de remerciements.

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Message  ATCQ le Mar 15 Mar 2016 - 13:33

Si tu es sur le dispositif ERASMUS +, les participants ont normalement signé un contrat de mobilité ?

Qu'elle option a été choisie en ce qui concerne le versement de la bourse et du forfait voyage ?

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Message  volcan le Mar 15 Mar 2016 - 13:40

Zénite a écrit:Re bonjour
en fait ma question n'était pas assez précise , ces deux personnes ont acheté TOUS les billets ( ceux des élèves et les leurs ) .......
soit Xmilliers euros bounce

Ils ont les moyens, les miens (enfin certains) ne veulent même pas avancer 10 €.

Moi j'ai pas la réponse à tout et là j'ai pas. Ils n'ont pas respecté les bases élémentaires et ce n'est pas à moi de prendre des risques pour eux.
Alors je sais pas... l'ordo mandate, je rejette, il réquisitionne et je demande à la CRC si je peux payer... et m....

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Message  Invité le Mar 15 Mar 2016 - 14:04

c'est de la gestion de fait ni plus ni moins, une dao à plusieurs milliers d'euros c'est fort ... une solution qu'ils se fassent rembourser les billets par la société (annulation donc peut être avec des frais) et achat par le bahut des billets

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Re: erasmus

Message  volcan le Mar 15 Mar 2016 - 14:33

M9.6 à donf a écrit:c'est de la gestion de fait ni plus ni moins, une dao à plusieurs milliers d'euros c'est fort ... une solution qu'ils se fassent rembourser les billets par la société (annulation donc peut être avec des frais) et achat par le bahut des billets

Non ce n'est pas de la gestion de fait puisqu'il n'y a aucun recouvrement de recettes devant être gérées par l'EPLE ni sortie d'argent de la caisse de l'EPLE.

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Re: erasmus

Message  Invité le Mar 15 Mar 2016 - 14:41

Ahhh oui c'est vrai l’article 60-XI de la loi de finances n°63-156 du 23 Février 1963 parle bien de manip et de recouvrement Mr green
cheers il est trop fort le boss

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