Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  MAJOR TOM le Mar 2 Fév 2016 - 11:17

Sur le site de l'AJI sur le certificat de publication de l'offre figurent la date d’échéance et l'heure.
Nous avons rejeté une offre envoyée par mail car reçue 5 heures après l'heure d'échéance de l'offre.
Les autres candidats ont envoyé leur offre dans les délais par recommandé.
Peut-on se voir contester notre rejet de l'offre arrivée après l'heure d'échéance?

MAJOR TOM
.
.

Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 08/12/2015

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  volcan le Mar 2 Fév 2016 - 11:23

Non si vous avez les preuves qui vont bien. Par contre vous auriez eu des problèmes si vous aviez accepté l'offre hors délai.
Le plus simple est d'informer sans tarder le candidat afin de voir si il conteste ou pas.


Dernière édition par volcan le Mar 2 Fév 2016 - 11:25, édité 1 fois

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 12930
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  Alomero le Mar 2 Fév 2016 - 11:23

Quelle est la preuve de l'heure de dépôt ?

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE 2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9339
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  MAJOR TOM le Mar 2 Fév 2016 - 12:00

Preuve de l'heure de dépôt pour une offre envoyée par mail : l'heure d'envoi du mail.
Pour les offres envoyées par courrier sur les recommandés ne figurent pas l'heure ....

MAJOR TOM
.
.

Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 08/12/2015

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  Alomero le Mar 2 Fév 2016 - 12:32

Doublée par Volcan qui au même moment renvoyait lui aussi aux preuves  Very Happy

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE 2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9339
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  july80 le Mer 3 Oct 2018 - 16:51

Bonjour

Y a-t-il une durée de publication au bulletin officiel ?
Merci

july80
.
.

Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 05/01/2018

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  volcan le Mer 3 Oct 2018 - 17:17

Je comprends pas la question. Une durée mini ou maxi de publicité au BOAMP ?

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 12930
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  july80 le Mer 3 Oct 2018 - 17:27

Oui je me suis mal exprimée : à partir de la publication, y a-t-il un délai minimum que l'on doit laisser aux entreprises pour répondre ?

july80
.
.

Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 05/01/2018

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  volcan le Mer 3 Oct 2018 - 18:25

Un délai suffisant.
Bon la réponse peut paraitre simpliste mais c'est la bonne. En effet il n'y a pas de délai "officiel" ou prévu par un texte pour les MAPA. Il faut que le délai de publication soit suffisant pour qu'on considère que les candidats intéressés ont pu en avoir connaissance et eu le temps d'y répondre. Le cas échéant c'est le juge qui, saisi d'un recours, dira si le délai était suffisant ou pas.
Dans mes formations je préconise un délai de 3 semaines de publication pour un MAPA classique… quatre semaines pour un MAPA complexe qui demande une visite sur place ou une étude de la part du fournisseur. Bref le délai est adapté à la nature de la demande. Quinze jours est vraiment un minimum et je le déconseille…. même si avec la dématérialisation il deviendra plus acceptable puisqu'il n'y aura plus de délai de courrier.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 12930
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  july80 le Mer 3 Oct 2018 - 18:28

Merci !

july80
.
.

Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 05/01/2018

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  Alomero le Mer 3 Oct 2018 - 18:34

Attention, volcan a parlé des MAPA et même s'il est vraisemblable que c'est ce type de marché qui intéresse july80, il est utile de mentionner qu'au-delà de 221 000 € HT il s'agit d'une procédure formalisée qui comporte des délais obligatoires de 30 et 25 jours pour des appels d'offres ouverts ou restreints, avec publication au JOUE en plus.

_________________
Marquise de la Zone
Grande Dauphine  queen
ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE 2019-010
Alomero
Alomero
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 9339
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  G.M. le Lun 8 Oct 2018 - 10:10

Bonjour,

Dans le cadre des MAPA, l'AJI propose comme choix de transmission du marché uniquement le dépôt des offres sur sa plateforme. Il n'y a plus le choix de transmettre les offres par courrier postal ? Même pour les MAPA < à 25 000 euros HT ? Que fait-on par exemple si on reçoit une offre par courrier ?

G.M.
Invité


Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  volcan le Lun 8 Oct 2018 - 13:16

La dématérialisation n'est obligatoire que pour les MAPA > à 25 000 € HT.
Vous pouvez donc recevoir et accepter du papier en dessous de ce seuil. Par contre au-dessus non... en principe.

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 12930
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  Brutus03 le Lun 8 Oct 2018 - 13:37

G.M. a écrit:Bonjour,

Dans le cadre des MAPA, l'AJI propose comme choix de transmission du marché uniquement le dépôt des offres sur sa plateforme. Il n'y a plus le choix de transmettre les offres par courrier postal ? Même pour les MAPA < à 25 000 euros HT ? Que fait-on par exemple si on reçoit une offre par courrier ?

Pour les mapa en dessous de 25000 € HT, il faut utiliser le module demande demande devis. Sur ce module, vous pouvez revecoir encore les offres par mail, courrier ou sur la plateforme.

_________________
Dire oui à tout et à tout le monde, c\'est comme si on n\'existait pas.»
[ Tahar Ben Jelloun ] - L\'auberge des pauvres
Brutus03
Brutus03
Animateur marchés pub.
Animateur marchés pub.

Nombre de messages : 874
Date d'inscription : 13/09/2007

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  volcan le Lun 8 Oct 2018 - 13:41

Brutus (qui n'a jamais si bien porté son nom) est de retour !
Mr green

_________________
Ce métier aura ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
volcan
volcan
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 12930
Date d'inscription : 15/12/2012

Revenir en haut Aller en bas

ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE Empty Re: ECHEANCE PUBLICATION D'UN MARCHE

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum