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bâtiment modulaire et responsabilité

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bâtiment modulaire et responsabilité

Message  kwack le Ven 22 Jan 2016 - 12:32

Bonjour,
Je me pose une question...
nous avons des bâtiments modulaires car nous sommes en travaux, or avec les fortes pluies depuis 10 jours, l'eau a stagné sur les toits des algecos et cela a entrainé une fuite dans l'un d'eux, avec menace d'effondrement du toit; en fait, les feuilles des arbres avaient bouché l'évacuation sur le toit d'où la stagnation d'eau. Nous avons évacué en urgence les élèves , vidé l'eau du toit et donc écarté tout danger; mais j'ai prévenu quand même le CD, qui me dit que la responsabilité nous incombe car l'entretien du toit est à notre charge, les agents auraient donc du vérifier périodiquement les toits des algecos pour écarter ce problème.
Je trouve ça un peu fort (mais peut-être que je me trompe..) car à aucun moment, il nous a été dit qu'il fallait faire attention à ce risque, et je me demande s'il y avait eu un accident, serions-nous responsables?
qu'en pensez-vous??

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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  Ganou le Ven 22 Jan 2016 - 12:37

Est-ce que ton agent de maintenance a l'habilitation pour monter sur le toit ?

Ici non.
Il nous faudrait mandater une entreprise pour que ce soit fait. Et donc demander une rallonge à la CT vu le peu de moyens que nous possédons.

A la place, nous demandons donc chaque année le nettoyage des terrasses dans la liste de la CT des travaux de l'année à venir. (jusqu'ici ce n'est pas fait)

J'édite: interdisez-moi à l'avenir de répondre à des messages tant que je n'ai pas déjeuné, ça m'évitera de dire des bêtises. J'ai lu trop vite, et ai donc cru qu'il s'agissait d'une toiture béton...


Dernière édition par Ganou le Ven 22 Jan 2016 - 12:39, édité 1 fois
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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  coffeeman le Ven 22 Jan 2016 - 12:38

c'est des fous!!!
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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  cyrano le Ven 22 Jan 2016 - 12:54

Bonjour

Ici aussi des modulaires avec fuites nombreuses et autres joyeusetés !!!

Je signale les divers problèmes au chef de chantier qui fait intervenir la société qui leur loue les modulaires. Les modulaires font partie d'un des lots, les agents n'ont pas à y intervenir sauf pour le nettoyage voire changer une ampoule si besoin...

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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  kwack le Ven 22 Jan 2016 - 14:16

Ganou a écrit:
J'édite: interdisez-moi à l'avenir de répondre à des messages tant que je n'ai pas déjeuné, ça m'évitera de dire des bêtises. J'ai lu trop vite, et ai donc cru qu'il s'agissait d'une toiture béton...
encore que... une toiture béton, c'est solide... une toiture d'algeco, je ne sais pas, d'ailleurs, on ne nous a pas dit si ça pouvait s'effondrer si on allait dessus...

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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  volcan le Ven 22 Jan 2016 - 14:26

Dans le "privé" le locataire a la charge de l'entretien et du nettoyage des gouttières (donc à lui d'éviter que des feuilles les bouchent), et le propriétaire le remplacement si celles ci sont vétustes, 
Si le manque d'entretien a entrainé des problèmes au toit la responsabilité est celle du locataire, et donc la réparation est théoriquement à sa charge.


La question juridique est intéressante : l'EPLE est-il locataire des bâtiments ou un simple utilisateur ? Dans le premier cas il devrait être assuré pour les risques locatifs aux bâtiments.

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Re: bâtiment modulaire et responsabilité

Message  kwack le Ven 22 Jan 2016 - 15:40

Le locataire est le CD, nous ne sommes qu'utilisateurs.. après je ne sais pas, nous faisons les vérifications nécessaires habituelles, mais là, j'avoue que ça nous avait légèrement échappé, mais était-ce bien à nous de le faire? si oui, aurions-du être prévenu par le locataire, lui-même prévenu par le propriétaire des algecos?
et en cas d'accident, la faute à qui?

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