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 astreintes et état d'urgence

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invitée 49
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MessageSujet: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 15:14

Bonjour,

Pensez-vous que l'état d'urgence implique obligatoirement un minimum de formalisme et un peu plus d'implication des personnels logés par NAS dans l'accomplissement de leurs astreintes ?

Existe t-il une note ministérielle à ce sujet ou bien est-ce un sujet "tabou" ?

Merci de vos réponses.
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volcan
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 15:40

Vous confondez astreinte et temps de travail. Si vous parlez d'implication vous sous-entendez surveillance, présence accrue, voir plus.... ce n'est plus de l'astreinte.

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invitée 49
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MessageSujet: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 16:36

Quel contenu donnez-vous donc à l'astreinte ?  Je croyais que la notion de sécurité était indissociable des astreintes ?
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invitée 49
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MessageSujet: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 17:23

En fait, je me rends compte que je n'ai pas été assez claire. c'est en dehors des horaires "normaux" de travail. Il s'agit en l'occurrence de mesures à prendre pour l'organisation d'une rencontre parents-profs qui pourrait durer jusqu'à 22 heures. L'idée était de demander à des agents, même non logés pour faire émarger les parents sur une liste à l'entrée...
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volcan
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 17:40

invitée 49 a écrit:
En fait, je me rends compte que je n'ai pas été assez claire. c'est en dehors des horaires "normaux" de travail. Il s'agit en l'occurrence de mesures à prendre pour l'organisation d'une rencontre parents-profs qui pourrait durer jusqu'à 22 heures. L'idée était de demander à des agents, même non logés pour faire émarger les parents sur une liste à l'entrée...

Donc ce n'est pas une astreinte mais du temps de travail effectif.

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volcan
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 17:43

invitée 49 a écrit:
Quel contenu donnez-vous donc à l'astreinte ?  Je croyais que la notion de sécurité était indissociable des astreintes ?
On peut se référer à la loi (article L212-4 du code du travail) qui stipule que “La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. “. Pour être complet, l'article L212-4 bis, repris dans les circulaires ARTT Education Nationale précise : “Une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle le salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de l'employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'entreprise, la durée de cette intervention étant considérée comme un temps de travail effectif."
Ce que j’analyse par le fait qu’une astreinte veut dire être joignable rapidement et non être bloqué dans l’établissement pour y effectuer un travail de surveillance ou autre. 

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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 21:18

invitée 49 a écrit:
En fait, je me rends compte que je n'ai pas été assez claire. c'est en dehors des horaires "normaux" de travail. Il s'agit en l'occurrence de mesures à prendre pour l'organisation d'une rencontre parents-profs qui pourrait durer jusqu'à 22 heures. L'idée était de demander à des agents, même non logés pour faire émarger les parents sur une liste à l'entrée...
Il faut penser à respecter le temps de travail maximal (10 heures), l'amplitude horaire maximale (12 heures) et la durée minimale de repos (11 heures). Après 22 heures, c'est du travail de nuit. Il peut exister des dispositions particulières en matière de délai de prévenance des agents.
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 21:28

j'ai demandé à ma CT si un agent logé pouvait être présent le soir pour surveiller les entrées et sorties lors des réunions parents-profs (2-3 dans l'année) et si cela était du temps de travail récupérable ou de l'astreinte. la réponse a été clair : astreinte donc non récupérable... tout ça me laisse perplexe...
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Mer 9 Déc 2015 - 21:44


Cheshire a écrit:
j'ai demandé à ma CT si un agent logé pouvait être présent le soir pour surveiller les entrées et sorties lors des réunions parents-profs (2-3 dans l'année) et si cela était du temps de travail récupérable ou de l'astreinte. la réponse a été clair : astreinte donc non récupérable... tout ça me laisse perplexe...

Tu as raison d'être perplexe.
Dans ce cas précis, il n'est plus question d'astreinte, mais de temps de travail.
Il ne faut pas pousser le bouchon trop loin Maurice.


volcan a écrit:
invitée 49 a écrit:
Quel contenu donnez-vous donc à l'astreinte ? Je croyais que la notion de sécurité était indissociable des astreintes ?
On peut se référer à la loi (article L212-4 du code du travail) qui stipule que “La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. “. Pour être complet, l'article L212-4 bis, repris dans les circulaires ARTT Education Nationale précise : “Une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle le salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de l'employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'entreprise, la durée de cette intervention étant considérée comme un temps de travail effectif."
Ce que j’analyse par le fait qu’une astreinte veut dire être joignable rapidement et non être bloqué dans l’établissement pour y effectuer un travail de surveillance ou autre.
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delacôte
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 7:54

Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...
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spartacus
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MessageSujet: astreinte et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 11:52

delacôte a écrit:
Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...
Alors, si les astreintes sont considérées comme du temps de travail effectif, depuis 20 ans que je suis d'astreinte en moyenne 6 semaines par an,de 18 heures à 8 heures, du lundi au vendredi, et du samedi à 12 heures jusqu'au lundi suivant à 8 heures, j'ai un sacré compte épargne temps! Je n'aurai même pas le temps de l'utiliser avant la retraite!
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 11:53

delacôte a écrit:
Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...

ça m'intéresse, les références de ces jurisprudence STP?
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noisetteverte
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 13:15

delacôte a écrit:
Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...


Il n'y a pas de contradiction. 
Il ne me semble pas que regarder la télévision chez soi le soir soit compté comme du travail effectif. Tu es en astreinte : tu te mets à la disposition du service public. 
spartacus a écrit:
delacôte a écrit:
Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...
Alors, si les astreintes sont considérées comme du temps de travail effectif, depuis 20 ans que je suis d'astreinte en moyenne 6 semaines par an,de 18 heures à 8 heures, du lundi au vendredi, et du samedi à 12 heures jusqu'au lundi suivant à 8 heures, j'ai un sacré compte épargne temps! Je n'aurai même pas le temps de l'utiliser avant la retraite!


Le temps de travail effectif n'est compté que lors de l'intervention.
Tu ne peux pas compter toute ta nuit, ni tous tes weeks-ends.
Sauf exception ...
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 13:46

Regarder la télé peut constituer une occupation par défaut, c'est mieux que regarder un mur nu, faute de pouvoir aller à la plage: c'est ça, la différence entre vaquer librement et subir une astreinte.
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MessageSujet: astreinte et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 14:33

Citation :

Le temps de travail effectif n'est compté que lors de l'intervention.
Tu ne peux pas compter toute ta nuit, ni tous tes weeks-ends.
Sauf exception ...
Je le sais bien, mais ce n'est pas ce que disait le post précédent.
Personnellement, quand je suis "d'astreinte", j'en profite pour faire un tas de choses que je n'ai pas le temps de faire les weekends où je suis "libre". (bouquiner, cuisiner, bricoler (eh oui, bien que logé gratuitement, j'embellis et rénove dans la mesure du possible le misérable logement que l'on m'a attribué...)Et, les rares fois où j'ai dû intervenir pendant les dites astreintes, je n'ai même pas pris de RTT. Je n'en mourrai pas, et il faut arrêter de calculer au quart d'heure près tout ce qu'on fait. Et surtout, ne pas loger. De toute façon, avec cette mentalité, les logements par NAS n'ont pas un long avenir devant eux. Les futurs gestionnaires (si la fonction perdure) devront payer leur logement en ville (comme tout salarié), et, en effet, leur temps d'astreinte, déplacement compris, sera considéré comme temps de travail, mais ils ne pourront toujours pas partir en weekend . Ils paieront un loyer ou rembourseront un prêt, paieront des frais de transport quotidiens, par tous les temps, etc. Il faut arrêter de faire croire que nous sommes exploités, et de vouloir à la fois le beurre et l'argent du beurre (logement gratuit -sauf prestations en nature imposables, certes- et de se plaindre comme de pauvres incompris.
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 14:41

Heureusement que nous ne comptons pas. Même si je suis logée, je ne vais pas rester chez moi tous les week-end ou vacances en astreinte. Même logé, on a droit à une vie. Par expérience, on a tendance à toujours appeler le gestionnaire pour intervenir comme souvent ce sont des soucis techniques.... Les gens indispensables il y en a pleins les cimetières....
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Jules Cezart
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:14

Ouais, faut pas confondre Concession en NAS et concession perpétuelle
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:18

Jules Cezart a écrit:
Ouais, faut pas confondre Concession en NAS et concession perpétuelle
ça n'existe plus perpétuelle vous en prenez pour 20 ou 30 ans.....
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volcan
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:31

V.M.B a écrit:
delacôte a écrit:
Mais si on est bloqué chez soi ou à proximité immédiate, on ne peut vaquer librement à ses occupations personnelles : il y a contradiction. D'où les jurisprudences qui ont requalifié l'astreinte comme un temps de travail effectif...

ça m'intéresse, les références de ces jurisprudence STP?

La jurisprudence n'est pas fixée et elle est parfois contradictoire. Je suppose que le collègue fait allusion à une jurisprudence européenne ou à d'autres au niveau national qui aurait plutôt tendance à assimiler des astreintes dans les locaux de l'organisme (hors logement), même en repos, à du temps de travail effectif ou du moins temps de travail justifiant une pondération horaire.

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MessageSujet: astreinte et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:43

Walking Dead a écrit:
Heureusement que nous ne comptons pas. Même si je suis logée, je ne vais pas rester chez moi tous les week-end ou vacances en astreinte. Même logé, on a droit à une vie. Par expérience, on a tendance à toujours appeler le gestionnaire pour intervenir comme souvent ce sont des soucis techniques.... Les gens indispensables il y en a pleins les cimetières....
Encore une fois, tu exagères. Je n'ai jamais dit que je restais chez moi tous les weekends. Seulement lorsque c'est mon tour d'astreinte, soit environ 6 semaines par an. Par contre, c'est vrai que le gestionnaire est, en principe, plus au fait des problèmes d'ordre techniques. Plus qu'un(e) SAENES, qu'un(e) CPE, qu'un(e) chef d'établissement ou de son adjoint(e). Je vous laisse choisir l'ordre dans lequel vous classeriez ces personnels par ordre de compétence et d'implication.
J'ai rédigé un document décrivant les principaux secteurs pouvant poser un problème technique, repérés sur un plan de l'établissement, et les numéros à appeler en cas d'urgence(GDF, EDF, service des eaux, service d'astreinte de la C.T. Pour les pompiers, je supposais que tout le monde savait qu'il fallait faire le 18, jusqu'à ce que j'apprenne que mon adjoint l'ignorait... J'y ai noté mon numéro de portable, au cas où... Mais c'est seulement pour renseigner, gagner du temps, éviter de récupérer le problème en pire le lendemain, pas pour intervenir à la place de la personne responsable. Cela dit, j'ai pu constater que mon document avait été soigneusement classé (verticalement ?) et que beaucoup devaient se demander à quoi il pouvait bien servir. Quand je vois aussi que des personnes d'astreinte, donc logées, oublient le portable de service (sur le quel sont transférées les alarmes) pendant toute la semaine à la loge, voire n'occupent jamais leur logement, avec l'aval du chef, j'ai tendance à désespérer. Avec le temps, je suis devenu philosophe (ou fataliste): lorsque c'est mon nom qui est inscrit sur le tableau des permanences, je suis présent. Lorsque c'est quelqu'un d'autre, je me dis qu'il prend ses responsabilités, et je ne lui rappelle même plus que le portable est toujours à la loge.
Quelle que soit l'orientation politique des futures régions, je crois que les élus ne vont pas tarder à s'apercevoir qu'ils entretiennent des logements pour des gens qui se désintéressent du service public. Ou alors, il faudrait plutôt loger des agents techniques: dans une usine, le patron ne loge pas sur place.
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:50

Oui, m'sieur.

Concernant le contenu de l'astreinte, je rejoins Volcan. Quand on gratte un peu et qu'on demande au CE ce qu'il entend exactement par là, en quoi ça consiste exactement, on atterrit vite au milieu du grand désert d'Arabie.
"C'est au cas où on nous appellerait".Sauf que chez nous, pas de contrat de surveillance, pas d'alarmes, etc.Qui appellerait les astreints ? Bof, c'est au cas où.

 J'ai vécu plusieurs années en étant le seul cadre logé et ça ne dérangeait personne qu'il n'y ait pas d'astreintes (sous-entendu= si ça va pas, c'est pour toi).Aujourd'hui que la donne change et que l'inverse se profile, on veut mettre des astreintes. Pourquoi pas ? Par contre, je ne viendrai plus hors astreintes comme c'était le cas souvent pendant les vacances. Je ferai toutes les astreintes, mais que les astreintes.

Et, de toute façon, on se rend compte en grattant encore que la plupart des problèmes qu'ils envisagent se résument vite à :"il faut que vous puissiez intervenir !", situation à laquelle j'ai d'ailleurs été confronté à maintes reprises en d'autres temps et lieux ,quand les CPE étaient d'astreinte... ( Razz).

 Un jour, intervention nécessaire des pompiers durant des vacances, à qui la CPE fait bon accueil, mais le chef des soldats du feu exige de voir un "responsable"  Mr green .La CPE m'a appelé alors que j'étais dans ma campagne et je lui ai expliqué que décidément, oui, c'était elle la responsable à ce moment-là.
Et j'en ai d'autres comme ça en mémoire...
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Walking Dead
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   Jeu 10 Déc 2015 - 15:51

J'ai fait aussi ce document.... mais force est de constater qu'on m'appelle toujours pour que je fasse....
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MessageSujet: Re: astreintes et état d'urgence   

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