Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez
 

 Procédure pour don de matériel à école primaire

Aller en bas 
AuteurMessage
gestdu30
Invité



Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 11:07

Bonjour,

Je suis nouveau gestionnaire et il m'est demandé d'organiser le don de matériel d'enseignement (microscopes non répertoriés dans l'inventaire du collège) à l'école primaire de la ville.

Pouvez-vous m'indiquer la procédure à suivre (acte du CA ??? autre chose à prévoir ???)

Merci d'avance pour votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan

Nombre de messages : 14415
Date d'inscription : 15/12/2012

Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Re: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 11:09

Acte du CA autorisant le don à l'école primaire à titre gratuit.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
gestdu30
Invité



Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Merci   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 11:37

Merci pour votre réponse, s'il n'y a "que" le vote du CA, ce sera plus simple pour moi.

Bonne journée.

Bien cordialement,
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan

Nombre de messages : 14415
Date d'inscription : 15/12/2012

Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Re: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 11:41

Si le bien n'est pas à l'inventaire il n'y a pas de procédure de désaffectation et on présume - sauf élément contraire - que le bien appartient à l'EPLE.
D'autres avis différents ?

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron

Nombre de messages : 4794
Age : 133
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Re: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 14:04

On ne peut pas donner à une école primaire - qui n'a pas la personnalité - mais à la commune, par exemple, sous la forme d'un don conditionnel "pour le service exclusif de l'école communale".
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan

Nombre de messages : 14415
Date d'inscription : 15/12/2012

Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Re: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitimeVen 27 Nov 2015 - 14:25

Ou à la coopérative scolaire de l'école, c'est plus simple.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Procédure pour don de matériel à école primaire Empty
MessageSujet: Re: Procédure pour don de matériel à école primaire   Procédure pour don de matériel à école primaire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Procédure pour don de matériel à école primaire
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: