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 voyage scolaire avec transport par les parents

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jeedell2
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MessageSujet: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitimeJeu 12 Nov 2015 - 10:18

Bonjour,

L'enseignant d'EPS, chargé de l'option athlétisme au sein du collège, souhaite organiser un séjour randonnée aux élèves participant à l'option.
Le départ se ferait un mercredi après midi et le retour un vendredi après-midi.
Etant géographiquement situé en moyenne montagne, il souhaiterait, afin de diminuer le coût pour les familles, ne pas utiliser de transport, ce serait aux parents d'élèves (avec co-voiturage) de se charger des déplacements (aller et retour).

S'agissant d'une activité pédagogique sur le temps scolaire, une telle organisation est elle possible? Question
Et qu'en est il au niveau de la responsabilité de chacun (parents, établissement...)? Question

D'avance merci pour vos réponses
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volcan
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volcan

Nombre de messages : 14291
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitimeJeu 12 Nov 2015 - 11:28

C'est un voyage scolaire puisqu'il y a une nuitée. Ce voyage est-il organisé par l'EPLE ?
Un CE qui confierait le transport d'élèves dans le cadre d'un voyage organisé par l'EPLE à des personnes privées serait un inconscient.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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aioli
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Nombre de messages : 76
Date d'inscription : 18/12/2013

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MessageSujet: Re: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitimeJeu 12 Nov 2015 - 12:47

II.2.4 Organisation du transport
Le transport des élèves et des accompagnateurs, en particulier à l'étranger, doit être assuré par un conducteur professionnel. En tout état de cause, il n'appartient pas aux enseignants, au regard de leurs obligations statutaires, de conduire des véhicules, que ceux-ci soient personnels, de location ou de service.
Un enseignant en service ne peut conduire un véhicule personnel qu'à titre exceptionnel, après y avoir été autorisé par son chef de service et quand l'intérêt du service le justifie. Il s'agit d'une mesure supplétive qui n'est utilisée qu'en dernier recours, c'est-à-dire en cas d'absence momentanée d'un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci, et uniquement dans le cadre des activités scolaires obligatoires ou de certaines activités périscolaires.

circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
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jeedell2
Invité



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MessageSujet: Re: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitimeJeu 12 Nov 2015 - 13:14

Merci pour vos réponses
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El Doctus
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Nombre de messages : 1185
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MessageSujet: Re: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitimeJeu 12 Nov 2015 - 14:18

L'enseignant proposant ce type de solution sacrifie le prix au détriment de la sécurité est parfaitement inconscient.

Par ailleurs, il est clairement établi que la randonnée fait partie des disciplines composant l'athlétisme....
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MessageSujet: Re: voyage scolaire avec transport par les parents   voyage scolaire avec transport par les parents Icon_minitime

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